Livres de 1777 - Bibliothèque de Paris

"An historical Treatise of cities and burghs or boroughs shewing their original and whence and from whom, they received their liberties, privileges and immunities

what they where, and what made and constituted a free burgh and free burgesses. As also she"

"An historical Treatise of cities and burghs or boroughs shewing their original and whence and from whom, they received their liberties, privileges and immunities

what they where, and what made and constituted a free burgh and free burgesses. As also she"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui annulle les trois délibérations des élus généraux des Etats de Bourgogne des 23 décembre 1775, 10 janvier et premier février 1776

et ordonne l'exécution des édits et règlemens de Sa Majesté, les décrets des Etats de B"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui annulle les trois délibérations des élus généraux des Etats de Bourgogne des 23 décembre 1775, 10 janvier et premier février 1776

et ordonne l'exécution des édits et règlemens de Sa Majesté, les décrets des Etats de B"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui défend de faire payer, soit par imposition, soit par la caisse de la Chambre du commerce de Marseille, les avanies, les emprunts demandés à la nation dans les Echelles du Levant et de Barbarie, etc

et qui défend égale"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui défend de faire payer, soit par imposition, soit par la caisse de la Chambre du commerce de Marseille, les avanies, les emprunts demandés à la nation dans les Echelles du Levant et de Barbarie, etc

et qui défend égale"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'il sera procédé à la vente des meubles et effets des corps et communautés, nonobstant les oppositions formées par les créanciers desdits corps, à la levée des sclellés

défend à tous procureurs et huissiers"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'il sera procédé à la vente des meubles et effets des corps et communautés, nonobstant les oppositions formées par les créanciers desdits corps, à la levée des sclellés

défend à tous procureurs et huissiers"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les dettes et finances communes des huissiers de la Chambre des Comptes, Aides et Finances de Normandie seront à leur charge, à compter du jour du rétablissement de leurs offices

et qu'ils seront tenus, à"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les dettes et finances communes des huissiers de la Chambre des Comptes, Aides et Finances de Normandie seront à leur charge, à compter du jour du rétablissement de leurs offices

et qu'ils seront tenus, à"

"Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui annulle les trois délibérations des Elus généraux des Etats de Bourgogne, des 23 décembre 1775, 10 janvier et Ier février 1776

et ordonne l'exécution des édits et réglemens de Sa Majesté, les décrets des Etats de Bou"

"Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui annulle les trois délibérations des Elus généraux des Etats de Bourgogne, des 23 décembre 1775, 10 janvier et Ier février 1776

et ordonne l'exécution des édits et réglemens de Sa Majesté, les décrets des Etats de Bou"

"Arrest du Grand Conseil du Roi qui supprime deux imprimés, l'un intitulé : Arrêtés et très humbles remontrances du Grand Conseil au Roi, août et septembre 1777º

l'autre intitulé ºDu mercredi premier octobre 1777º. Du... 31 octobre 1777"

"Arrest du Grand Conseil du Roi qui supprime deux imprimés, l'un intitulé : Arrêtés et très humbles remontrances du Grand Conseil au Roi, août et septembre 1777º

l'autre intitulé ºDu mercredi premier octobre 1777º. Du... 31 octobre 1777"

"Arrêt de règlement de la Cour des aides, qui ordonne que les articles XV & XVI du titre VI de l'ordonnance de 1687, & les lettres patentes du 13 juillet 1725, seront exécutées

en conséquence, que les déclarations, avant l'enlèvement des marchandises cha"

"Arrêt de règlement de la Cour des aides, qui ordonne que les articles XV & XVI du titre VI de l'ordonnance de 1687, & les lettres patentes du 13 juillet 1725, seront exécutées

en conséquence, que les déclarations, avant l'enlèvement des marchandises cha"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 avril 1777 [qui condamne Delcros, imprimeur libraire à Clermont-Ferrand en 3000 livres d'amende pour avoir imprimé sans permission un ouvrage intitulé ""Cantiques spirituels"" et avoir contrefait un ouvrage intitulé ""Ser"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui accorde un nouveau délai de six mois aux propriétaires des droits sur les grains pour remettre les titres de ces droits au greffe de la commission établie pour en faire la vérification

ordonne la suspension de la perce"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui accorde un nouveau délai de six mois aux propriétaires des droits sur les grains pour remettre les titres de ces droits au greffe de la commission établie pour en faire la vérification

ordonne la suspension de la perce"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui condamne en des amendes l'entrepreneur de la manufacture de papier établie à la Motte près Verberie, ainsi que quelques-uns de ses ouvriers, ci-devant employés à celle de Courtalin près Faremoutier en Brie

et ordonne e"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui condamne en des amendes l'entrepreneur de la manufacture de papier établie à la Motte près Verberie, ainsi que quelques-uns de ses ouvriers, ci-devant employés à celle de Courtalin près Faremoutier en Brie

et ordonne e"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui défend toute espèce d'entrepôt et magasin au Pont-de-Beauvoisin

et ordonne que tout voiturier qui enlèvera des marchandises dudit lieu sera tenu d'être porteur de l'acquit des droits ou d'expéditions justificatives qu'"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui défend toute espèce d'entrepôt et magasin au Pont-de-Beauvoisin

et ordonne que tout voiturier qui enlèvera des marchandises dudit lieu sera tenu d'être porteur de l'acquit des droits ou d'expéditions justificatives qu'"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui reçoit les six corps des marchands tiers opposans à l'arrêt du 25 juillet 1775

et ayant aucunement égard à ladite opposition, a débouté et débouté les nommés Israël Salom, Joseph Petit, Moîse Perpignan, Salomon Petit e"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui reçoit les six corps des marchands tiers opposans à l'arrêt du 25 juillet 1775

et ayant aucunement égard à ladite opposition, a débouté et débouté les nommés Israël Salom, Joseph Petit, Moîse Perpignan, Salomon Petit e"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui supprime un libelle intitulé ""Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Langlade, ancien directeur des vingtièmes de la généralité de Caen"". Du 6 mai 1777"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la répartition des vingtièmes

et portant suppression des vingtièmes de l'industrie dans les bourgs et les villages, et les campagnes. Du 2 novembre 1777..."

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la répartition des vingtièmes

et portant suppression des vingtièmes de l'industrie dans les bourgs et les villages, et les campagnes. Du 2 novembre 1777..."

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui défend aux rouliers et voituriers d'entreposer les marchandises dont ils seront chargés

et leur ordonne de les transporter directement aux lieux de leur destination, conformément aux lettres de voiture dont ils seront"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui défend aux rouliers et voituriers d'entreposer les marchandises dont ils seront chargés

et leur ordonne de les transporter directement aux lieux de leur destination, conformément aux lettres de voiture dont ils seront"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui reçoit les six corps des marchands tiers-opposans à l'arrêt du 25 juillet 1775

& ayant aucunement égard à ladite opposition, a débouté & déboute les nommés Israël Salom, Joseph Petit, Moïse Perpignan, Salomon Petit &"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui reçoit les six corps des marchands tiers-opposans à l'arrêt du 25 juillet 1775

& ayant aucunement égard à ladite opposition, a débouté & déboute les nommés Israël Salom, Joseph Petit, Moïse Perpignan, Salomon Petit &"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la forme dans laquelle les officiers rétablis, des Cours supérieures, remettront au trésor royal les valeurs qu'ils ont reçues en payement des liquidations de leurs offices

celle de la comptabilité du garde du t"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la forme dans laquelle les officiers rétablis, des Cours supérieures, remettront au trésor royal les valeurs qu'ils ont reçues en payement des liquidations de leurs offices

celle de la comptabilité du garde du t"

"Correspondance entre M. Graslin, de l'Académie économique de S. Petersbourg, auteur de ""l'Essai analytique sur la richesse et sur l'impôt"" et M. l'abbé Baudeau, auteur des ""Ephémérides du citoyen"", sur un des principes fondamentaux de la doctrine des soid"

"De l'importance et de la nécessité des chemins publics, en France, ainsi que des moyens les plus propres à leur exécution

avec un précis historique de l'état actuel des ingénieurs des ponts et chaussées, et de leurs diverses fonctions"

"De l'importance et de la nécessité des chemins publics, en France, ainsi que des moyens les plus propres à leur exécution

avec un précis historique de l'état actuel des ingénieurs des ponts et chaussées, et de leurs diverses fonctions"

"Déclaration du Roi qui proroge pour la dernière fois le délai accordé par la Déclaration du Roi du 11 Mars 1776, pour la représentation à la Cour des Aides des titres et pièces qui y ont été ci-devant registrées

concernant la Noblesse et les Privilèges"

"DICTIONNAIRE universel des sciences morale, économique, politique et diplomatique

1777-1783 ou bibliothèque de l'homme d'Etat et du citoyen"

"DICTIONNAIRE universel des sciences morale, économique, politique et diplomatique

1777-1783 ou bibliothèque de l'homme d'Etat et du citoyen"

"Isabelle et Gertrude ou les Sylphes supposés

comédie en 1 acte, en prose, mêlée d'ariettes. Représentée pour la première fois par les Comédiens Italiens ordinaires du roi, le 14 août 1765"

"Isabelle et Gertrude ou les Sylphes supposés

comédie en 1 acte, en prose, mêlée d'ariettes. Représentée pour la première fois par les Comédiens Italiens ordinaires du roi, le 14 août 1765"