Bibliothèque Paris

Livres de 1781

696 notices — page 1 sur 14

"Arrest de la cour de Parlement qui condamne un imprimé en dix vol. in-8? ayant pour titre ""Histoire philosophique et politique des établissemens et du commerce des européens dans les deux Indes, par Guillaume-Thomas Raynal

à Genève, chez Jean-Léonard Pe"

"Arrest de la cour de Parlement qui condamne un imprimé en dix vol. in-8? ayant pour titre ""Histoire philosophique et politique des établissemens et du commerce des européens dans les deux Indes, par Guillaume-Thomas Raynal

à Genève, chez Jean-Léonard Pe"

"Arrest de la cour de Parlement qui en ordonnant l'exécution des arrêts et règlemens, maintient les avocats du bailliage de Troyes dans le droit de plaider seuls et privativement, les causes d'appel et celles en matière de droit et de coutume

comme aussi"

"Arrest de la cour de Parlement qui en ordonnant l'exécution des arrêts et règlemens, maintient les avocats du bailliage de Troyes dans le droit de plaider seuls et privativement, les causes d'appel et celles en matière de droit et de coutume

comme aussi"

"Arrest de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de jetter aucunes boules de cuir le jour de Noël, ni aucun autre jour, dans la paroisse de Tannie

de s'attrouper soit dans ladite paroisse, soit dans les paroisses circonvoisines, po"

"Arrest de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de jetter aucunes boules de cuir le jour de Noël, ni aucun autre jour, dans la paroisse de Tannie

de s'attrouper soit dans ladite paroisse, soit dans les paroisses circonvoisines, po"

"Arrest de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de jouer le jeu de clefs ou esse dans l'étendue des justices et des paroisses situées dans le ressort du bailliage d'Etampes, ni dans aucuns autres endroits

fait pareillement défense"

"Arrest de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de jouer le jeu de clefs ou esse dans l'étendue des justices et des paroisses situées dans le ressort du bailliage d'Etampes, ni dans aucuns autres endroits

fait pareillement défense"

"Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'il sera sursis à la distribution et répartition de l'aumône en pain et en fèves qui étoit faite chaque année le jeudi saint à l'abbaye de Ferrières

fait défenses à toutes personnes de l'exiger et à toutes pe"

"Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que l'arrêt du premier juin 1781 sera exécuté dans l'étendue du ressort du bailliage de Montrichard

en conséquence, fait défenses de tenir aucunes foires ni marchés dans l'étendue du ressort dudit bailliage de"

"Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que l'arrêt du premier juin 1781 sera exécuté dans l'étendue du ressort du bailliage de Montrichard

en conséquence, fait défenses de tenir aucunes foires ni marchés dans l'étendue du ressort dudit bailliage de"

"Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que les assemblées qui avoient lieu dans l'étendue du ressort du bailliage de Neuville-aux-Loges les dimanches et fêtes, pour y louer des domestiques, continueront d'avoir lieu

fait défenses de tenir lesdites a"

"Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que les assemblées qui avoient lieu dans l'étendue du ressort du bailliage de Neuville-aux-Loges les dimanches et fêtes, pour y louer des domestiques, continueront d'avoir lieu

fait défenses de tenir lesdites a"

"Arrest de la Cour des Aides, qui ordonne l'exécution des articles XIV et XVI de la Déclaration du Roi du 26 janvier 1749

en conséquence assujettit les marchands merciers-bijoutiers à la tenue des registres, pour la vaisselle et les ouvrages d'or et d'ar"

"Arrest du Conseil d'État du roi, qui fixe à dix pour cent les droits que doit payer à l'entrée du royaume la bonneterie étrangère, et à cinq pour cent celle des provinces réputées étrangères, lors de son entrée dans les cinq grosses fermes

supprime en c"

"Arrest du Conseil d'État du roi, qui fixe à dix pour cent les droits que doit payer à l'entrée du royaume la bonneterie étrangère, et à cinq pour cent celle des provinces réputées étrangères, lors de son entrée dans les cinq grosses fermes

supprime en c"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui détermine les fonctions des juges des manufactures, lors de l'élection des garde-jurés

et qui fixe les droits qui leur seront payés. Du 28 juin 1781"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui détermine les fonctions des juges des manufactures, lors de l'élection des garde-jurés

et qui fixe les droits qui leur seront payés. Du 28 juin 1781"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que l'article XIV de l'arrêt du Conseil, en forme de règlement, du 10 décembre 1778, sera exécuté... en conséquence, déclare le commerce des blés et farines incompatible avec la profession d'amidonnier

fait Sa"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que l'article XIV de l'arrêt du Conseil, en forme de règlement, du 10 décembre 1778, sera exécuté... en conséquence, déclare le commerce des blés et farines incompatible avec la profession d'amidonnier

fait Sa"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet l'entrée dans le royaume par Septèmes, le Pont-de-Beauvoisin, le bureau de Longerai et le port de Rouen des soies blanches dites nanquin

et fixe le droit qu'elles acquitteront. Du 11 janvier 1781"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet l'entrée dans le royaume par Septèmes, le Pont-de-Beauvoisin, le bureau de Longerai et le port de Rouen des soies blanches dites nanquin

et fixe le droit qu'elles acquitteront. Du 11 janvier 1781"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui détermine les fonctions des juges des manufactures, lors de l'élection des gardes-jurés

et qui fixe les droits qui leur seront payés..."

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui détermine les fonctions des juges des manufactures, lors de l'élection des gardes-jurés

et qui fixe les droits qui leur seront payés..."

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 10 décembre 1778, sera exécuté selon sa forme et teneur

en conséquence, que les hausses dont l'article IX dudit arrêt permet l'usage aux amidonniers, pendant la fermentation des matiè"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 10 décembre 1778, sera exécuté selon sa forme et teneur

en conséquence, que les hausses dont l'article IX dudit arrêt permet l'usage aux amidonniers, pendant la fermentation des matiè"
bronzes, marbres, porcelaines anciennes, beaux meubles de Boule, feux & bras de bronze doré & autres objets de curiosité qui composent le cabinet de l'abbé Leblanc, historiographe des bâtimen"
bronzes, marbres, porcelaines anciennes, beaux meubles de Boule, feux & bras de bronze doré & autres objets de curiosité qui composent le cabinet de l'abbé Leblanc, historiographe des bâtimen"

"Catalogue d'une jolie collection de coquilles, jaspes, agathes, pierres gravées, minéraux & autres curiosités naturelles

de quelques tableaux, dessins, estampes de différens maîtres, &c"

"Catalogue d'une jolie collection de coquilles, jaspes, agathes, pierres gravées, minéraux & autres curiosités naturelles

de quelques tableaux, dessins, estampes de différens maîtres, &c"

"Catalogue de dessins et estampes du plus beau choix qui composent de cabinet de M**.

Supplément par omission"

"Catalogue de dessins et estampes du plus beau choix qui composent de cabinet de M**.

Supplément par omission"

"Catalogue de tableaux, miniatures, dessins et estampes du meilleur choix

[suivi de] Supplément à la vente d'estampes du lundi 9 juillet 1781, à l'Hôtel de Bullion"

"Catalogue de tableaux, miniatures, dessins et estampes du meilleur choix

[suivi de] Supplément à la vente d'estampes du lundi 9 juillet 1781, à l'Hôtel de Bullion"

"Catalogue des livres rares et singuliers et des registres manuscrits du parlement

[appartenant à M. Boutin] dont la vente se fera... le mardi 27 mars 1781..."

"Catalogues des livres, tableaux, dessins, estampes, porcelaines d'ornemens & meubles précieux, qui composent le cabinet de feu Monsieur de Selle, ancien trésorier-général de la Marine & des colonies françoises

Catalogue de tableaux, peintures à gouache"

"Catalogues des livres, tableaux, dessins, estampes, porcelaines d'ornemens & meubles précieux, qui composent le cabinet de feu Monsieur de Selle, ancien trésorier-général de la Marine & des colonies françoises

Catalogue de tableaux, peintures à gouache"

"Discours prononcé à l'Assemblée générale du Tiers-Etat de Bresse, tenue à Bourg, les 23 et 24 avril, avec la permission de Sa Majesté

par M. Riboud, procureur du roi au bailliage de Bresse et siège présidial de Bourg, de l'Académie des Sciences, Arts et"

"Discours prononcé à l'Assemblée générale du Tiers-Etat de Bresse, tenue à Bourg, les 23 et 24 avril, avec la permission de Sa Majesté

par M. Riboud, procureur du roi au bailliage de Bresse et siège présidial de Bourg, de l'Académie des Sciences, Arts et"

"La Belle Arsène, comédie-féerie en 4 actes, mêlée d'ariettes. Les paroles de M. Favart

la musique de M*** (Monsigny)... (Paris, 14 août 1765)"

"La Belle Arsène, comédie-féerie en 4 actes, mêlée d'ariettes. Les paroles de M. Favart

la musique de M*** (Monsigny)... (Paris, 14 août 1765)"

"Le Sang innocent vengé, ou Discours sur les réparations dues aux accusés innocens

[suivi de] Des Moyens d'indemniser l'innocence injustement accusée et punie"

"Le Sang innocent vengé, ou Discours sur les réparations dues aux accusés innocens

[suivi de] Des Moyens d'indemniser l'innocence injustement accusée et punie"

"Mandement du révérendissime abbé de l'abbaye royale de Sainte-Geneviève de Paris, dépendante immédiatement du S. Siège

qui ordonne des prières publiques dans son église pour l'heureuse délivrance de la reine (10 octobre 1781)"

"Mandement du révérendissime abbé de l'abbaye royale de Sainte-Geneviève de Paris, dépendante immédiatement du S. Siège

qui ordonne des prières publiques dans son église pour l'heureuse délivrance de la reine (10 octobre 1781)"

"Ordonnance de la Chambre du domaine qui ordonne la réunion de la chapelle dite Saint-Michel, située dans l'enclos du Palais à Paris, au domaine du Roi

la remise de partie des effets réclamés dans ladite chapelle et la vente du surplus. Du 29 août 1781."

"Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction d'une carrière exploitée sans permission au territoire d'Ivry par le nommé Loyal, carrier

et qui le condamne en cinq cents livres d'amende. Du 16 mai 1781"

"Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de carrières exploitées sans permission au territoire de Noisy-le-sec par les nommés Charton, Epaulard, et Jouvence, plâtriers

et qui les condamne chacun en cinq cents livres d'amende"

"Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de carrières exploitées sans permission au territoire de Noisy-le-sec par les nommés Charton, Epaulard, et Jouvence, plâtriers

et qui les condamne chacun en cinq cents livres d'amende"

"Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui interdit l'usage d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Carrière-Saint-Denys par le nommé Arnoult et le condamne en l'amende

ordonne que les prêtres de Saint-Lazare, les nommés Gaut"