"Ordonnance de la Chambre du domaine qui ordonne la réunion de la chapelle dite Saint-Michel, située dans l'enclos du Palais à Paris, au domaine du Roi
la remise de partie des effets réclamés dans ladite chapelle et la vente du surplus. Du 29 août 1781."Identification
- Identifiant
- 2095088
Titre et mentions
- Titre
- "Ordonnance de la Chambre du domaine qui ordonne la réunion de la chapelle dite Saint-Michel, située dans l'enclos du Palais à Paris, au domaine du Roi
Auteurs
- Co-auteur
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?49
- Auteur secondaire
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"
- Dates auteur secondaire
- 1754-1793
- Auteur collectivité subdivision
- France
- Auteur collectivité date
- Bureau des finances
Publication
- Date de publication
- 1781
- Éditeur
- Paris
Description matérielle
- Type de document
- la remise de partie des effets réclamés dans ladite chapelle et la vente du surplus. Du 29 août 1781."
- Indication spécifique
- Impr. royale
- Caractéristiques matérielles
- 6 p.
- Matériel d'accompagnement
- in-4
- Nombre d'objets
- BHVP"
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- "BHVP
- Cote
- MAB1"
- Code-barre
- "MAB2
- Fonds
- 4-BRO-400091"
Notes et conservation
- Note
- -(49)
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"