Livres de 1735
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"Almanach royal, année MDCCXXXV où l'on trouve le lever & le coucher du soleil, le lever & le coucher de la lune & de ses mouvemens
"Almanach royal, année MDCCXXXV où l'on trouve le lever & le coucher du soleil, le lever & le coucher de la lune & de ses mouvemens
"Arrest de la Cour des Monnoyes qui confisque des sols de Lorraine trouvez sur le nommé Claude Rousseau, se disant marchand mercier roulant, et le condamne en trois mille livres d'amende
"Arrest de la Cour des Monnoyes qui confisque des sols de Lorraine trouvez sur le nommé Claude Rousseau, se disant marchand mercier roulant, et le condamne en trois mille livres d'amende
"Arrest de la cour du Parlement [du 18 février 1735] portant suppression d'un livre intitulé ""Instruction pastorale de M. l'archevêque de Cambray"", et d'une thèse soutenue en Sorbonne le 30 octobre 1734"
"Arrest de la cour du Parlement [du 18 février 1735] portant suppression d'un livre intitulé ""Instruction pastorale de M. l'archevêque de Cambray"", et d'une thèse soutenue en Sorbonne le 30 octobre 1734"
"Arrest de la cour du Parlement qui condamne Pierre-Romain Levet d'être attaché au carcan, ayant écriteaux devant et derrière, portant ces mots ""voleur de poissons"" et aux gàllères pendant trois ans, préalablement marqué des trois lettres G.A.L. et à sursi"
"Arrest de la cour du Parlement qui condamne Pierre-Romain Levet d'être attaché au carcan, ayant écriteaux devant et derrière, portant ces mots ""voleur de poissons"" et aux gàllères pendant trois ans, préalablement marqué des trois lettres G.A.L. et à sursi"
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un libelle intitulé ""Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes. A Avignon chez Joseph Castel, imprimeur du Saint-Office, 1735 par permission des Supérieurs"" etc sera lacéré et brûlé par l'exécuteur de"
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un libelle intitulé ""Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes. A Avignon chez Joseph Castel, imprimeur du Saint-Office, 1735 par permission des Supérieurs"" etc sera lacéré et brûlé par l'exécuteur de"
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un livre intitulé ""Les princesses Malabares, ou le célibat philosophique, ouvrage intéressant et curieux, avec des notes historiques et critiques. A Andrinople, chez Thomas Franco 1734"" sera lacéré et brûlé pa"
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un livre intitulé ""Les princesses Malabares, ou le célibat philosophique, ouvrage intéressant et curieux, avec des notes historiques et critiques. A Andrinople, chez Thomas Franco 1734"" sera lacéré et brûlé pa"
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse un arrest du Parlement de Toulouse du 10 septembre 1733, qui avoit prononcé la restitution d'une amende de cent livres
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse un arrest du Parlement de Toulouse du 10 septembre 1733, qui avoit prononcé la restitution d'une amende de cent livres
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui condamne le nommé Desjardins à cent livres de dommages et intérets pour avoir coupé par un fossé le chemin de la commune d'Anneret dans le pays d'Auge
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui condamne le nommé Desjardins à cent livres de dommages et intérets pour avoir coupé par un fossé le chemin de la commune d'Anneret dans le pays d'Auge
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute les maire et eschevins, habitants et communauté de Saint-Malo de leur demande
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute les maire et eschevins, habitants et communauté de Saint-Malo de leur demande
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui exempte des droits de sortie de la province de Bretagne les plombs provenant des mines du Pontpéan, situées dans ladite province, et destinez pour les autres provinces du Royaume
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait deffenses aux villes et communautez de procéder à l'élection de leurs officiers, jusqu'à ce que Sa Majesté en ait autrement ordonné
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait deffenses aux villes et communautez de procéder à l'élection de leurs officiers, jusqu'à ce que Sa Majesté en ait autrement ordonné
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la suppression des bureaux de fabrique establis à Blicourt et à Luchy
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la suppression des bureaux de fabrique establis à Blicourt et à Luchy
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les articles XXVII, XXVIII et XXIX de l'arrest du Conseil du 30 mars 1700 seront exécutez selon leur forme et teneur
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les articles XXVII, XXVIII et XXIX de l'arrest du Conseil du 30 mars 1700 seront exécutez selon leur forme et teneur
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que lorsqu'il y aura des postes vacantes ou abandonnées et qu'il ne se présentera aucun sujet pour les remonter, le service sera fait par la communauté
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que lorsqu'il y aura des postes vacantes ou abandonnées et qu'il ne se présentera aucun sujet pour les remonter, le service sera fait par la communauté
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui réduit au denier cinquante les rentes ou intérests de la finance de quelques offices de clercs, questeurs et commissaires aux caves, supprimez en 1634
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui réduit au denier cinquante les rentes ou intérests de la finance de quelques offices de clercs, questeurs et commissaires aux caves, supprimez en 1634
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titre ""Mandement de M. l'évesque de St Papoul"" etc. Du 2 avril 1735"
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titre ""Mandement de M. l'évesque de St Papoul"" etc. Du 2 avril 1735"
"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne la suppression de deux écrits intitulez l'un ºLettre de M. l'évêque duc de Laon à MM. les archevêque et évêques de la province de Reimsº
"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne la suppression de deux écrits intitulez l'un ºLettre de M. l'évêque duc de Laon à MM. les archevêque et évêques de la province de Reimsº
"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime le droit de péage appellé droit de boîte, prétendu par les maire, eschevins et habitans... de Nantes
"Déclaration du Roy qui permet à la communauté des cent vingt officiers, inspecteurs, controlleurs et visiteurs des vins et eaux de vie d'emprunter les deniers nécessaires au payement de la somme qui reste à fournir pour la réunion desdit offices
"Edit du Roy portant que les rentes viagères en forme de tontine, créées par édit... d'aoust 1734 seront payées par les payeurs des rentes de l'Hostel de ville de Paris et controllées par leurs controlleurs
"Edit du Roy portant que les rentes viagères en forme de tontine, créées par édit... d'aoust 1734 seront payées par les payeurs des rentes de l'Hostel de ville de Paris et controllées par leurs controlleurs
"Histoire d'un voyage littéraire fait en 1733 en France, en Angleterre et en Hollande
"Histoire d'un voyage littéraire fait en 1733 en France, en Angleterre et en Hollande
"La Chartreuse, épître à M. D. D. N., par l'auteur de ""Ver-vert"" (J.-B.-L. Gresset). Du 17 novembre 1734"
"La Chartreuse, épître à M. D. D. N., par l'auteur de ""Ver-vert"" (J.-B.-L. Gresset). Du 17 novembre 1734"
"Télégone reconnu fils d'Ulyose
"Télégone reconnu fils d'Ulyose
Achille et Deidamie, tragédie (paroles de Danchet, musique de Campra). (Paris, Académie royale de musique, 24 février 1735.)
Achille et Deidamie, tragédie (paroles de Danchet, musique de Campra). (Paris, Académie royale de musique, 24 février 1735.)
Arrest de la cour de Parlement concernant les droits dus aux fermiers des domaines du Roy à cause de la banalité des moulins du Roy à Gonnesse du 3 juin 1595. Extraict des registres de Parlement
Arrest de la cour de Parlement concernant les droits dus aux fermiers des domaines du Roy à cause de la banalité des moulins du Roy à Gonnesse du 3 juin 1595. Extraict des registres de Parlement
Arrest de la cour de Parlement par lequel les seigneurs des prétendus droicts de péage et salage de Sainct Mesmin et Mixi-lez-Orléans, et Mung, sont condamnez à balliser et nettoyer la rivière de Loire, es fins et limites de leurs dits prétendus droicts.
Arrest de la cour de Parlement par lequel les seigneurs des prétendus droicts de péage et salage de Sainct Mesmin et Mixi-lez-Orléans, et Mung, sont condamnez à balliser et nettoyer la rivière de Loire, es fins et limites de leurs dits prétendus droicts.
Arrest de la Cour des Aydes qui condamne les nommez Henry Bichois et Laurent Collet, voituriers, habitans de la paroisse de Fleurant à une demi-lieue du Clermontois, pays réputé estranger, au payement du double des droits de sortie de quatorze muids de vi