Livres de 1734 - Bibliothèque de Paris

"Ariane, tragédie en 5 actes, avec prologue

Académie Royale de Musique, 6 avril 1717"

"Ariane, tragédie en 5 actes, avec prologue

Académie Royale de Musique, 6 avril 1717"

"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un livre, intitulé ""Lettres philosophiques par M. de V... à Amsterdam, chez E. Lucas au Livre d'Or. 1734"" contenant vingt-cinq lettres sur différents sujets, sera lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute ju"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 19 octobre 1734, qui permet à M. de Richelieu duc d'Aiguillon pair de France, de faire assigner en reprise d'instance Colombat sousfermier des domaines de la généralité de Guyenne

ensemble les maires, consuls, procure"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 19 octobre 1734, qui permet à M. de Richelieu duc d'Aiguillon pair de France, de faire assigner en reprise d'instance Colombat sousfermier des domaines de la généralité de Guyenne

ensemble les maires, consuls, procure"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté déclare le lieu de la Guillotière et de Bechevelin faire partie de la province du Lyonnois et comme tels, sujets aux droits d'aydes

et veux que les droits y soient perçus ainsi que dans le reste de"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté déclare le lieu de la Guillotière et de Bechevelin faire partie de la province du Lyonnois et comme tels, sujets aux droits d'aydes

et veux que les droits y soient perçus ainsi que dans le reste de"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant establissement d'un droit de péage sur le pont provisionnel de charpente, construit sur la rivière de la Seine à Mantes

et exemption dudit droit en faveur des officiers et archers des mareschaussées et des commis"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant establissement d'un droit de péage sur le pont provisionnel de charpente, construit sur la rivière de la Seine à Mantes

et exemption dudit droit en faveur des officiers et archers des mareschaussées et des commis"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui approuve et homologue la délibération des clergez du diocèse et principauté d'Orange

et en conséquence, accepte l'offre faite par eux de payer, dans le courant... de novembre prochain, la somme de trois mille livres,"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui approuve et homologue la délibération des clergez du diocèse et principauté d'Orange

et en conséquence, accepte l'offre faite par eux de payer, dans le courant... de novembre prochain, la somme de trois mille livres,"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse deux sentences rendues par les maire et eschevins du Havre, les 9 juin et 4 juillet 1733

en conséquence, descharge le Sieur le Vaillant, négociant de ladite ville, des sommes de douze cens quarante-trois livres"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence des juges des manufactures de Dijon du 10 mars de la présente année

déclare quatre pièces de droguet, saisies par les jurez des drapiers drapans de ladite ville, sur Claude Bordet, confisquées, pou"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence des juges des manufactures de Dijon du 10 mars de la présente année

déclare quatre pièces de droguet, saisies par les jurez des drapiers drapans de ladite ville, sur Claude Bordet, confisquées, pou"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence rendue par le juge de police de Laval le 2 mars 1734 sur la saisie faite d'une pièce de toile sur un tisserand de cette ville

ordonne qu'en exécution de l'article XIV de l'arrest du Conseil du 12 d"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence rendue par le juge de police de Laval le 2 mars 1734 sur la saisie faite d'une pièce de toile sur un tisserand de cette ville

ordonne qu'en exécution de l'article XIV de l'arrest du Conseil du 12 d"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la perception du droit domanial sur les fers, fontes, aciers et quincailles, venant des pays étrangers, entrant en France, dans l'étendue du ressort du Parlement de Paris

en conséquence casse une sentence ren"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la perception du droit domanial sur les fers, fontes, aciers et quincailles, venant des pays étrangers, entrant en France, dans l'étendue du ressort du Parlement de Paris

en conséquence casse une sentence ren"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la suppression d'un écrit intitulé ""Mandement de M. l'évesque d'Auxerre"", etc. Du 28 mars 1734"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la suppression d'un écrit respandu sous le nom de ""Lettre pastorale et ordonnance de M. l'archevesque d'Embrun"", etc. Du 25 may 1734"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que la recette générale du dixième du revenu des maisons... de Paris sera faite par le Sieur Boucot, receveur de ladite ville

et que les receveurs de la capitation... de Paris feront, dans les différents quar"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que la recette générale du dixième du revenu des maisons... de Paris sera faite par le Sieur Boucot, receveur de ladite ville

et que les receveurs de la capitation... de Paris feront, dans les différents quar"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les arrests du Conseil des 7 décembre 1728, 18 janvier et 12 septembre 1729 seront exécutez selon leur forme et teneur

en conséquence, fait deffenses aux fabriquans de Feuquières et des environs de fabriq"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les arrests du Conseil des 7 décembre 1728, 18 janvier et 12 septembre 1729 seront exécutez selon leur forme et teneur

en conséquence, fait deffenses aux fabriquans de Feuquières et des environs de fabriq"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les détempteurs d'héritages chargez de rentes seront tenus d'en déclarer le revenu et d'en payer le dixième au moyen de quoy ils retiendront le dixième desdites rentes à leur profit

et que les détempteurs"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les détempteurs d'héritages chargez de rentes seront tenus d'en déclarer le revenu et d'en payer le dixième au moyen de quoy ils retiendront le dixième desdites rentes à leur profit

et que les détempteurs"

"Le Tarif des marchands fripiers, tailleurs, tapissiers, couturiers et autres personnes qui veulent se faire faire des habits ou meubles

c'est-à-dire qu'il est propre à déterminer les quantités d'étoffes nécessaires pour en doubler ou couvrir d'autres"

"Ordonnance du Roy portant amnistie générale en faveur des déserteurs des troupes de Sa Majesté jusqu'au premier novembre 1734

à condition de prendre parti avant le premier may de l'année prochaine 1735 dans celles de son armée d'Italie. Du 6 novembre 17"

"Ordonnance du Roy portant amnistie générale en faveur des déserteurs des troupes de Sa Majesté jusqu'au premier novembre 1734

à condition de prendre parti avant le premier may de l'année prochaine 1735 dans celles de son armée d'Italie. Du 6 novembre 17"

Almanach de pratique pour l'année 1734, ou le Calendrier historique des grands personnages de Port Royal qui ont éclairé l'Eglise par leurs ouvrages ou qui l'ont édifié (sic) par leur conduite

[Texte imprimé]

Almanach de pratique pour l'année 1734, ou le Calendrier historique des grands personnages de Port Royal qui ont éclairé l'Eglise par leurs ouvrages ou qui l'ont édifié (sic) par leur conduite

[Texte imprimé]

Arrest de la Chambre des Comptes en interprétation de la déclaration du premier juillet 1710 concernant la reddition des comptes des payeurs des rentes de l'Hostel de Ville et les debets des parties de rentes viagères non réclamées. Du 26 mars 1734

Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que les deux Ecrits y mentionnez seront lacerez et brûlez par l'Exécuteur de la Haute-Justice. Du 16 Avril 1734

[Texte imprimé]

Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que les deux Ecrits y mentionnez seront lacerez et brûlez par l'Exécuteur de la Haute-Justice. Du 16 Avril 1734

[Texte imprimé]

Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Normandie qui, en conformité de l'ordonnance des aydes... de juin 1680, et des arrests et règlemens, infirme une sentence des élus de Lyon, et condamne les collecteurs de la paroisse de Lilly en l'amende

Arrest de la cour du Parlement pour la régie et administration des biens et revenus de Monsieur le marquis de Menars. Du 17 avril 1734

Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les deux écrits y mentionnez seront lacérez et brûlez par l'exécuteur de la haute justice. Du 16 avril 1734

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant l'entrée dans le royaume des harengs saurs qui seront apportez sur des bastiments hollandois, comme provenant des pesches faites et saurez en Hollande. Du 16 janvier 1734

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant la visite et la marque des draps et étoffes de Berry qui sont apportez en blanc à Paris. Du 15 septembre 1733

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les accroissemens des rentes viagères en forme de tontine, créées par édit... d'aoust dernier. Du 28 septembre 1734

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les rentes viagères en forme de tontine. Du 3 novembre 1734