Livres de 1734

Nouvelle introduction à la pratique, ou dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes. Avec les jurisdictions de France

Nouvelle introduction à la pratique, ou dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes. Avec les jurisdictions de France

Nouvelles réflexions du laïque sur les convulsions...

Nouvelles réflexions du laïque sur les convulsions...

Ordonnance du Roy concernant l'exeption des capitaines, maistres ou patrons et pilotes de l'ordre et de la discipline des classes. Du 12 janvier 1734

Ordonnance du Roy concernant la levée, la masse et le payement des troupes d'augmentation dans l'infanterie, la cavalerie et les dragons. Du 28 janvier 1734

Ordonnance du Roy concernant la levée, la masse et le payement des troupes d'augmentation dans l'infanterie, la cavalerie et les dragons. Du 28 janvier 1734

Ordonnance du Roy concernant le rang des capitaines des compagnies de cavalerie et de dragons de nouvelle levée. Du premier septembre 1734

Ordonnance du Roy concernant le rang des capitaines des compagnies de cavalerie et de dragons de nouvelle levée. Du premier septembre 1734

Ordonnance du Roy concernant les canonniers qui sont entretenus au port de Rochefort et ceux qui s'embarquent sur les vaisseaux de Sa Majesté. Du 15 aoust 1734

Ordonnance du Roy concernant les compagnies franches de la marine. Du 28 février 1734

Ordonnance du Roy concernant les compagnies franches de la marine. Du 28 février 1734

Ordonnance du Roy en interprétation de celle du 2 novembre 1734 portant injonction aux Anglois, Ecossois et Irlandois qui sont en France de prendre parti dans les régimens de leur nation, qui sont au service de Sa Majesté. Du 25 novembre 1734

Ordonnance du Roy en interprétation de celle du 2 novembre 1734 portant injonction aux Anglois, Ecossois et Irlandois qui sont en France de prendre parti dans les régimens de leur nation, qui sont au service de Sa Majesté. Du 25 novembre 1734

Ordonnance du Roy portant amnistie générale en faveur des soldats déserteurs des troupes de la marine. Du 19 décembre 1734

Ordonnance du Roy portant amnistie générale en faveur des soldats déserteurs des troupes de la marine. Du 19 décembre 1734

Ordonnance du Roy portant deffenses aux capitaines de bastimens, qui vont faire la pesche aux coste de l'isle de Terre-Neuve, et autres embarquez sur lesdits bastimens de traiter aucunes armes, munitions ni ferremens, avec les sauvages esquimaux. Du 16 fé

Ordonnance du Roy portant deffenses aux capitaines de bastimens, qui vont faire la pesche aux coste de l'isle de Terre-Neuve, et autres embarquez sur lesdits bastimens de traiter aucunes armes, munitions ni ferremens, avec les sauvages esquimaux. Du 16 fé

Ordonnance du Roy portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac, et des marchandises de contrebande. Du 20 avril 1734

Ordonnance du Roy portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac, et des marchandises de contrebande. Du 20 avril 1734

Ordonnance du Roy portant que les fusils des milices garde-coste de la capitainerie du Tréport seront déposez chez les syndics de chaque paroisse. Du 2 février 1734

Ordonnance du Roy portant que les fusils des milices garde-coste de la capitainerie du Tréport seront déposez chez les syndics de chaque paroisse. Du 2 février 1734

Ordonnance du Roy portant règlement pour l'infanterie françoise qui a servi à l'armée d'Allemagne la campagne 1734 sur les décomptes qui doivent luy estre faits pendant les deux derniers mois 1734 et trois premiers mois 1735

Ordonnance du Roy portant règlement pour l'infanterie françoise qui a servi à l'armée d'Allemagne la campagne 1734 sur les décomptes qui doivent luy estre faits pendant les deux derniers mois 1734 et trois premiers mois 1735

Ordonnance du Roy pour admettre les déserteurs des troupes de Sa Majesté, qui se trouvent actuellement engagez dans d'autres régimens, à profiter de la dernière amnistie, en continuant de servir dans les régimens où ils se sont enrollez, pendant le temps

Ordonnance du Roy pour admettre les déserteurs des troupes de Sa Majesté, qui se trouvent actuellement engagez dans d'autres régimens, à profiter de la dernière amnistie, en continuant de servir dans les régimens où ils se sont enrollez, pendant le temps

Ordonnance du Roy pour admettre les Irlandois qui ont déserté des troupes de Sa Majesté à profiter de la dernière amnistie, en s'engageant dans les régimens de leur nation. Du 25 novembre 1734

Ordonnance du Roy pour admettre les Irlandois qui ont déserté des troupes de Sa Majesté à profiter de la dernière amnistie, en s'engageant dans les régimens de leur nation. Du 25 novembre 1734

Ordonnance du Roy pour establir un troisième officier, sous le titre de lieutenant en second dans chacune des cinq compagnies d'ouvriers du régiment Royal Artillerie. Du premier mars 1734

Ordonnance du Roy pour establir un troisième officier, sous le titre de lieutenant en second dans chacune des cinq compagnies d'ouvriers du régiment Royal Artillerie. Du premier mars 1734

Ordonnance du Roy pour faire fournir du pain de munition aux troupes qui seront dans les places frontières d'Allemagne, du pays messin et de Flandre pendant la campagne prochaine. Du 12 mars 1734

Ordonnance du Roy pour faire fournir du pain de munition aux troupes qui seront dans les places frontières d'Allemagne, du pays messin, de Flandres, comté de Bourgogne, Picardie et Soissonnais, pendant l'hiver prochain. Du 15 octobre 1734

Ordonnance du Roy pour faire fournir du pain de munition aux troupes qui seront dans les places frontières d'Allemagne, du pays messin, de Flandres, comté de Bourgogne, Picardie et Soissonnais, pendant l'hiver prochain. Du 15 octobre 1734

Ordonnance du Roy pour faire payer les lieutenans en second d'infanterie, à commencer du 1er janvier 1734

Ordonnance du Roy pour faire payer les lieutenans en second d'infanterie, à commencer du 1er janvier 1734

Ordonnance du Roy pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Brest. Du 30 novembre 1734

Ordonnance du Roy pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Brest. Du 30 novembre 1734

Ordonnance du Roy pour obliger les Anglois, Ecossois et Irlandois, qui sont en France, de prendre parti dans les régimens irlandois qui sont au service de Sa Majesté. Du 2 novembre 1734

Ordonnance du Roy pour obliger les Anglois, Ecossois et Irlandois, qui sont en France, de prendre parti dans les régimens irlandois qui sont au service de Sa Majesté. Du 2 novembre 1734

Ordonnance du Roy pour règler le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne prochaine. Du 1er avril 1734

Ordonnance du Roy pour règler le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne prochaine. Du 1er avril 1734

Ordonnance du Roy pour régler le rang des capitaines des vingt compagnies de cavalerie et des soixante compagnies de dragons de nouvelle levée. Du 15 may 1734

Ordonnance du Roy pour régler le rang des capitaines des vingt compagnies de cavalerie et des soixante compagnies de dragons de nouvelle levée. Du 15 may 1734

Ordonnance du Roy pour relever du deffaut de revue les nouveaux officiers establis dans les bataillons de milice, lors du desdoublement des compagnies, et les faire payer des appointemens qui leur sont attribuez, du jour qu'ils se seront rendus aux quarti

Ordonnance du Roy pour relever du deffaut de revue les nouveaux officiers establis dans les bataillons de milice, lors du desdoublement des compagnies, et les faire payer des appointemens qui leur sont attribuez, du jour qu'ils se seront rendus aux quarti

Ordonnance du Roy qui règle la forme des certificats de la traitte des nègres aux isles françoises de l'Amérique. Du 6 juillet

Ordonnance du Roy qui règle la forme des certificats de la traitte des nègres aux isles françoises de l'Amérique. Du 6 juillet

Ordonnance du Roy qui règle que les capitaines des compagnies détachées de la garde-côte seront pourvus de commissions de Sa Majesté. Du 4 novembre 1734

Ordonnance du Roy qui règle que les capitaines des compagnies détachées de la garde-côte seront pourvus de commissions de Sa Majesté. Du 4 novembre 1734