Bibliothèque Paris

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N° Titre
2099633 Arrêté du Châtelet de Paris. Du 16 mai 1788
2094634 "Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui attache irrévocablement à la Chancellerie de France une bibliothèque de législation, administration, histoire et droit public
2094020 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui rend commun avec les fabricans de toiles blanches et imprimées de Mulhausen l'article X de l'arrêt du 13 novembre 1785 et l'arrêt du 26 janvier 1786. Du 23 février 1786
2092857 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui, en interprétant... celui du 24 mai 1780, lequel ordonne qu'à compter du 1er octobre suivant dans les provinces sujettes aux droits, d'aides, et du 1er janvier 1781 dans les autres provinces du royaume, les timbres seron
2092366 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant établissement d'une administration provinciale dans le Berry. Du 12 juillet 1778
2094555 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les greffes des tribunaux d'exception supprimés et les poursuites, en matière criminelle, relatives au recouvrement des impositions. Du 28 juin 1788
2073299 Arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 1694 qui ordonne que les saisines des fiefs situés dans l'étendue de la généralité de Lille seront faites par les officiers du bureau des finances de Lille
2095729 Arrest du Grand Conseil du roy...
2095709 Arrest du Grand Conseil. Rendu en faveur de Messire Jean Richard de Laistre, Prestre, Aumônier de la Maison du Roy, Chanoine de l'Eglise Collégiale de Saint Jacques de l'Hôpital qui le répute comme présent à l'office audit Chapitre, pendant les six mois d
2086568 Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement pour l'administration des deniers communs du corps de marchands epiciers, apothicaires-épiciers et pour la reddition des comptes des maîtres et gardes audit corps. Du 17 novembre 1742
2076869 Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne l'exécution de celuy du 29 mars dernier, qui subroge le sieur de la Garde, payeur des rentes, au lieu du feu sieur de la Cour, pour les ventes des offices et taxations y mentionnez. Du 11 aoust 1710
2086481 Arrest du Conseil d'Etat du roy, du 7. may 1742...
2078147 Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 12 février 1715 qui proroge pour six mois les délais portez par les arrests du Conseil des 8 aoust 1713 et 21 aoust 1714 pour le payement des billets solidaires des cautions de Claude Lheritier, chargé de l'excédant du
2091473 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que tous les droits des seigneurs sur les grains, dont la perception n'a pas été suspendue par des arrêts particuliers, continueront d'être perçus, Du 20 juillet 1775
2090976 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les huit sous pour livre, prorogés et imposés par l'édit... de novembre 1771, seront perçus, tant sur le principal de l'octroi des marchands de Rouen que sur les vingtième qui se perçoit en sus dudit octroi,
2090946 "Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les rôles des vingtièmes et quatre sous pour livre des biens-fonds et de l'industrie continueront d'être arrêtés par les sieurs intendans dans chaque province
2088824 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le nombre des imprimeurs de la généralité de Metz sera et demeurera fixé à celui de quatre. Du 12 mai 1759
2091617 Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées au Parlement de Dijon le 27 janvier 1776, qui autorisent les Etats de Bourgogne à emprunter au denier vingt-cinq les sommes nécessaires pour rembourser les emprunts au denier vingt
2090951 Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant règlement pour le transport des grains d'un port du royaume à un autre port du royaume. Du 14 février mil sept cent soixante-treize
2090830 Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Connétablie et maréchaussée de France à la Table de Marbre du Palais à Paris le 15 septembre 1772, portant changement des résidences de l'un des lieutenans de maréchaussées,
2089819 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui nomme des commissaires pour s'assembler près M. le duc de Penthièvre, amiral de France, à l'effet de proposer à Sa Majesté les règlemens qui seront jugés nécessaires, tant sur les procédures des prises et échouemens que
2089458 "Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui dispense les étrangers et ceux qui acquerront desdits étrangers de prendre des lettres de ratification sur les transports de rentes perpétuelles
2088288 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait défenses au procureur du Roi de l'élection de Paris de s'immiscer à faire d'autres fonctions, que celles attachées à l'office de substitut du procureur général de Sa Majesté en la Cour des Aydes
2072386 Arrest du Conseil d'Etat, concernant les baptêmes et les mariages de ceux de la R.P.R. Du 15. septembre 1685
2095050 "Arrest du Conseil d'Estat privé du Roy qui ordonne l'exécution des édits arrêts et règlemens rendus au sujet des fonctions et droits des huissiers des Conseils du Roy et de la Grande Chancellerie
2085504 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les quatorze parties de rentes viagères de la tontine, créée par édit d'aoust 1734, énoncées en l'estat annexé au présent arrest, seront remboursées. Du 4 décembre 1736
2079096 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que dans le premier octobre prochain 1717 tous les propriétaires des offices de judicature supprimez par l'édit d'aoust 1716 seront tenus de remettre au Sr. Passelaigue, greffier des Commissions extraordinaires
2084403 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne qu'à commencer du jour de la publication il ne sera fait aucune nouvelle plantation de vignes dans les provinces et généralitez du royaume
2080134 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui permet au Sieur de la Sablonnière de faire entrer dans le royaume, et faire vendre pendant le temps de dix années à commencer du premier mars prochain, sur des certificats signez de lui, telle quantité que bon lui semb
2079286 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les intérests dus aux propriétaires des offices de controlleurs des actes, seront compris dans les ordonnances qui seront rendues, à l'effet d'estre employez en acquisition de rentes au denier vingt-cinq. D
2078792 Arrest du Conseil d'Estat du Roy rendu en faveur de Monsieur le prince de Conty au sujet des droits de signatures, controlles, collations et autres droits dans toutes les cours et jurisdictions du Royaume, suivant les arrêts du 22 octobre 1715, 27 juillet
2078274 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui remet au premier du mois de septembre prochain la dernière diminution sur les espèces. Du 23 juillet 1715
2072513 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que Christophle Charriere se pourvoira en la Cour des Aydes sur l'appel interjetté par Vincent Dumay, cabaretier à Picpus, de la sentence des officiers de l'élection de Paris
2074925 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les payeurs des gages des officiers des Parlemens, Chambres des Comptes, Cours des Aydes, requestes du Palais, trésoriers de France et autres, à l'exception seulement de ceux de la ville de Paris, lesquels
2079502 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fixe les droits d'entrée sur les cendres de varech, venant d'Angleterre et autres pays en dépendans. Du 30 aoust 1718
2082469 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui attribue aux intendans de Limoges, Montauban, Bordeaux et Auvergne, la connoissance de toutes les contraventions qui seront faites dans l'estendue du vicomté de Turenne aux édits, déclarations et règlemens concernant l
2085360 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant imposition d'un droit d'avarie d'un pour cent, pendant trois ans, sur les marchandises qui seront portées pendant cet espace de temps dans les Eschelles de Levant. Du 25 février 1736
2082843 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui décharge le sieur Denis-Guillaume Prevost, du payement de la somme de six cens mille livres, à laquelle il a esté taxé à la Chambre de justice. Du sept aoust 1725
2082056 Arrest du Conseil d'Estat du Roy pour la prise de possession du privilège de la vente exclusive du tabac pour la Compagnie des Indes, sous le nom de Pierre le Sueur à commencer au premier octobre prochain 1723. Du 11 septembre 1723
2081983 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant que les instances intentées devant Messieurs les commissaires généraux du Conseil, pour les affaires du Sieur Law seront jugées en l'état qu'elles sont, sur les productions cy-devant faites, sauf au fermier à se fa
2081741 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour les déclarations que tous particuliers qui voudront faire enlever des vins des pressoirs et lieux où ils auront esté pressurés, cuvés, ou entonnés provenans des dixmes qu'ils auront levées sur les ha
2095154 Arrest du Conseil d'Estat du Roy du vingt-quatrième octobre 1702, qui ordonne que par le sieur Le Gendre commissaire départy dans la généralité de Montauban, il sera fait choix des villes et communautez qui sera le plus en estat d'acquerir l'affranchissem
2074543 Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui commet François Ferrand pour la vente des offices de présidents des élections, deux cents lettres de noblesse créées par édits... de may 1702 et pour la continuation de la recherche des usurpateurs de noblesse. Du 2 j
2079576 Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant concernant le dixième des épices des comptes des rentes des années 1714, 1715 et 1716. Du 27 novembre 1718
1721413 Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que pendant le reste du présent mois & jusques & compris le dernier jour de juillet prochain, toutes les anciennes espèces & matières d'or & d'argent continuëront d'estre reçeües dans les monnoyes, par les cha
1480117 1945-1975, une histoire de l'habitat
2006400 1871
1811879 Les quais entre Austerlitz et le pont de Bercy. 15 quai d'Austerlitz, direction des Bureaux ambulants du sud-ouest, à l'angle de la rue Fulton
2056792 Code civil 2005
1813860 Claude, docker, allongé sur son lit dans sa chambre, rue Mouffetard, contemple des images de ºpin-upº épinglées aux murs en fumant une cigarette
1969990 Les classiques du chant
1890022 La boulangerie
1811240 Bords de Marne, promeneurs et pêcheurs
1483009 Bons baisers du tueur
1664211 Bonnard et Le Cannet
1786005 Le bombeur au pochoir Blek, Paris 19e
1818750 Bogaleï. Peintre naïf
1811703 Boites de bouquiniste sur le quai Saint-Michel, marchande et curieux
2053341 Der Blümenstrauss
1148034 Bob et Suzette en vacances
1971373 Blue in green
1785378 Blood Hollow
1821362 "Blanchisserie désaffectée ""Blanc-Net""
2172149 La blague
1200493 Les bisous
1658153 Guyane française
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1935238 Bijoux en papier
1962521 "Bijoux anciens et modernes
1746825 Bijoux, objets de vitrine, orfèvrerie ancienne et moderne, orfèvrerie religieuse
1749550 "Bijoux..., insignes et médailles russes ayant appartenu au comte N.V. Kokovstsoff..., insignes dits ""de chemins de fer"" et commémoratifs, orfèvrerie ancienne..., argenterie moderne..., métal argenté"
1902733 Big easy big bands
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1991637 The big bands' greatest vocalists
1122085 Bienvenue à Pornoland
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1745742 Bibliothèque romantique de M. X... (deuxième vente), éditions originales romantiques, livres illustrés en reliures d'époque, voyages-vues de villes-costumes, almanachs, keepsakes, albums, livres anciens
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1893802 La bête est revenue
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2031761 Benvenuto Cellini
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1981278 Bel ensemble de tableaux anciens des XVIIe et XVIIIe siècles principalement des écoles hollandaises et flamandes..., arts et tableaux modernes..., argenterie ancienne et moderne collection privée de porcelaines de Gabriel Fourlaintraux, Desvres..., objets
1208721 Le bel appétit de monsieur de Balzac
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1095804 Cantate ºAus tiefer Not schrei ich zu dirº BWV 38, pour le 21ème dimanche après la Trinité
1104811 Canon, sur une basse obstinée
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