Livres de 1786

"Mémoire pour la demoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge, accusée

"Mémoire pour la demoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge, accusée

"Mémoire pour le comte de Cagliostro, accusé

"Mémoire pour le comte de Cagliostro, accusé

"Mémoire pour le Sieur Abbé Brun, auteur de l'ouvrage intitulé, le Triomphe du Nouveau Monde

"Mémoire pour le Sieur Abbé Brun, auteur de l'ouvrage intitulé, le Triomphe du Nouveau Monde

"Précis des faits et résumé des preuves pour la dame veuve Bocquillon, accusatrice

"Précis des faits et résumé des preuves pour la dame veuve Bocquillon, accusatrice

"Richard-Coeur-de-lion, comédie en 3 actes, en prose et en vers, mis en musique... (Paroles de Sedaine, musique de Grétry.) (Paris, Comédiens Italiens, 21 octobre 1784

"Richard-Coeur-de-lion, comédie en 3 actes, en prose et en vers, mis en musique... (Paroles de Sedaine, musique de Grétry.) (Paris, Comédiens Italiens, 21 octobre 1784

"Voyages dans les Alpes

"Voyages dans les Alpes

"Voyages dans les Alpes

"Voyages dans les Alpes

[Arrêt de la Cour des Aides du 13 novembre 1786 qui ordonne l'enregistrement de la déclaration du Roi du 11 septembre 1786 concernant les privilèges des officiers et soldats invalides]

[Arrêt de la Cour des Aides du 13 novembre 1786 qui ordonne l'enregistrement de la déclaration du Roi du 11 septembre 1786 concernant les privilèges des officiers et soldats invalides]

[Recueil. Hôtel-Dieu, Ouvrages avant 1800]

[Recueil. Hôtel-Dieu, Ouvrages avant 1800]

Almanach littéraire, ou Etrennes d'Apollon

Almanach littéraire, ou Etrennes d'Apollon

ANTIQUITES, mythologies, diplomatique des chartres et chronologie

ANTIQUITES, mythologies, diplomatique des chartres et chronologie

Apologie de M. Necker, ou Lettre de Madame la comtesse de R+++, à Miladi K+++

Apologie de M. Necker, ou Lettre de Madame la comtesse de R+++, à Miladi K+++

Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que l'arrêt du premier mai 1786, portant règlement pour l'administration des biens et revenus des fabriques des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Poitiers, sera exécuté dans les paroisses situées dan

Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que l'arrêt du premier mai 1786, portant règlement pour l'administration des biens et revenus des fabriques des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Poitiers, sera exécuté dans les paroisses situées dan

Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des biens & revenus des fabriques des paroisses situées dans l'étendue du diocese de Tours...

Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des biens & revenus des fabriques des paroisses situées dans l'étendue du diocese de Tours...

Arrest de la Cour des Aides qui condamne Jean Pinot et Sylvain Pinot à être attachés au carcan par l'exécuteur de la haute justice à la barrière du Temple pendant trois jours consécutifs, ayant chacun écriteau devant et derrière, portant ces mots ºfauteur

Arrest de la Cour des Aides qui condamne Jean Pinot et Sylvain Pinot à être attachés au carcan par l'exécuteur de la haute justice à la barrière du Temple pendant trois jours consécutifs, ayant chacun écriteau devant et derrière, portant ces mots ºfauteur

Arrest de règlement de la Cour des Aides, concernant le Droit de Marque et de Contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent. Entre Henri Clavel, Régisseur général desdits Droits... et Joseph Soldat, Marchand Orfèvre à Mâcon. Du 19 Mai 1786

Arrest de règlement de la Cour des Aides, concernant le Droit de Marque et de Contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent. Entre Henri Clavel, Régisseur général desdits Droits... et Joseph Soldat, Marchand Orfèvre à Mâcon. Du 19 Mai 1786

Arrêt de la Chambre des Comptes qui enjoint aux officiers des élections le rapport des procès verbaux de chevauchées, conformément à l'ordonnance de 1517. Du 18 août 1786

Arrêt de la Chambre des Comptes qui enjoint aux officiers des élections le rapport des procès verbaux de chevauchées, conformément à l'ordonnance de 1517. Du 18 août 1786

Arrêt de la cour de Parlement [de Bordeaux] qui déclare la transcription faite sur ses registres des lettres patentes du Roi du 14 mai 1786, concernant les atterissement et alluvions, par le sieur comte de Fumel, nulle, illegale et incapable de produire a

Arrêt de la cour de Parlement [de Bordeaux] qui déclare la transcription faite sur ses registres des lettres patentes du Roi du 14 mai 1786, concernant les atterissement et alluvions, par le sieur comte de Fumel, nulle, illegale et incapable de produire a

Arrêt de la cour de Parlement concernant l'exécution de la fondation faite par M. Colbert, contrôleur général des finances, relativement aux mariages de pauvres filles demeurant dans l'étendue des justices de Limères et de Châteauneuf. Du premier août mil

Arrêt de la cour de Parlement concernant l'exécution de la fondation faite par M. Colbert, contrôleur général des finances, relativement aux mariages de pauvres filles demeurant dans l'étendue des justices de Limères et de Châteauneuf. Du premier août mil

Arrêt de la cour de Parlement portant réduction provisoire des mesures dont on se sert dans la paroisse d'Aizenay, pour le paiement des rentes, droits de boisselage et autres devoirs en bled. Du vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt six