Livres de 1784
737 notices — page 1 sur 15
"Arrest contradictoire de la Cour des Aides qui fait défenses de percevoir les droits rétablis sur les porcs, ailleurs qu'aux foires et marchés, ou à l'entrée des villes et bourgs où il y a foires et marchés
"Arrest contradictoire de la Cour des Aides qui fait défenses de percevoir les droits rétablis sur les porcs, ailleurs qu'aux foires et marchés, ou à l'entrée des villes et bourgs où il y a foires et marchés
"Arrest de la cour de Parlement [du 9 décembre 1783] qui ordonne que l'article 5 du titre VI de l'ordonnance... d'août 1670 sera exécuté
"Arrest de la cour de Parlement [du 9 décembre 1783] qui ordonne que l'article 5 du titre VI de l'ordonnance... d'août 1670 sera exécuté
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui casse deux arrêts du Parlement de Rouen des 6 février et 13 mars 1783 et ordonne que celui de la Cour des Monnoies du 19 février de la même année sera exécuté
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution de l'ordonnance des fermes... de février 1687 dans le port et la ville de Saint-Malo
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution de l'ordonnance des fermes... de février 1687 dans le port et la ville de Saint-Malo
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que toutes les rentes constituées sur le Roi et autres charges annuelles de même nature, qui jusqu'à présent se sont acquittées à la caisse des arrérages, seront désormais payées à l'Hôtel-de-Ville de Paris
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui révoque les arrêts du Conseil des 29 juillet et 21 octobre 1749 portant règlement pour la taxe du bois de chauffage à Rouen
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui révoque les arrêts du Conseil des 29 juillet et 21 octobre 1749 portant règlement pour la taxe du bois de chauffage à Rouen
"Déclaration du Roi concernant les tenures hommagées, connues dans la coutume du grand Perche sous la dénomination de fiefs bursaux. Donnée à Versailles le 23 septembre 1784. Registrée en Parlement, en vacations, le 15 octobre 1784
"Déclaration du Roi concernant les tenures hommagées, connues dans la coutume du grand Perche sous la dénomination de fiefs bursaux. Donnée à Versailles le 23 septembre 1784. Registrée en Parlement, en vacations, le 15 octobre 1784
"Hints for neutralising necessary Houses, at a small Expence
"Hints for neutralising necessary Houses, at a small Expence
"L'Art de parler, réduit en principes
"L'Art de parler, réduit en principes
"La Ruse inutile, comédie en I acte et en prose, par l'auteur des ""Ombres anciennes et modernes"". (Paris, Variétés amusantes, 28 octobre 1783)"
"Le Bon père, ou la Suite du ""Bon ménage"", comédie en 1 acte et en prose, par M. de Florian, représentée sur un théâtre de Société, le 2 février 1785"
"Le Bon père, ou la Suite du ""Bon ménage"", comédie en 1 acte et en prose, par M. de Florian, représentée sur un théâtre de Société, le 2 février 1785"
"Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, qui accordent aux Etats de la Flandre maritime la régie et perception des droits des quatre-membres par bail de dix années
"Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, qui accordent aux Etats de la Flandre maritime la régie et perception des droits des quatre-membres par bail de dix années
"Mandement du révérendissime abbé de l'abbaye royale de Sainte-Geneviève de Paris, dépendante immédiatement du S. Siège
"Mandement du révérendissime abbé de l'abbaye royale de Sainte-Geneviève de Paris, dépendante immédiatement du S. Siège
"Ordonnance de police qui fait défenses de fabriquer et faire enlever des ballons et autres machines aérostatiques auxquelles seroient adaptés des réchauds à l'esprit-de-vin, de l'artifice, et autres matières dangereuses pour le feu
"Ordonnance de police qui fait défenses de fabriquer et faire enlever des ballons et autres machines aérostatiques auxquelles seroient adaptés des réchauds à l'esprit-de-vin, de l'artifice, et autres matières dangereuses pour le feu
"Relation des expériences de la machine aérostatique de Don Paul Andréani
[Arrêt de la Cour des Aides du 31 mars 1784 qui déclare nulle l'ºOrdonnance d'instruction de MM. les élus généraux des Etats de Bourgogne touchant la nomination des asséeurs et collecteurs des impositions de la provinceº en tant qu'elle s'applique aux com
[Arrêt de la Cour des Aides du 31 mars 1784 qui déclare nulle l'ºOrdonnance d'instruction de MM. les élus généraux des Etats de Bourgogne touchant la nomination des asséeurs et collecteurs des impositions de la provinceº en tant qu'elle s'applique aux com
[Arrêt du Parlement du 10 septembre 1784 qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titre ºTrès humbles et très respectueuses remontrances du Parlement au Roi à l'occasion de la procédure suivie... par les maréchaux de France contre le vicomte de
[Arrêt du Parlement du 10 septembre 1784 qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titre ºTrès humbles et très respectueuses remontrances du Parlement au Roi à l'occasion de la procédure suivie... par les maréchaux de France contre le vicomte de
[Déclaration du Roi, du 22 Août 1770 et extrait des délibérations du Chapitre-Général des chanoines réguliers de la Congrégation de France, tenu en 1784, dans l'Abbaye de Sainte Geneviève du Mont, de Paris]
[Déclaration du Roi, du 22 Août 1770 et extrait des délibérations du Chapitre-Général des chanoines réguliers de la Congrégation de France, tenu en 1784, dans l'Abbaye de Sainte Geneviève du Mont, de Paris]
Almanach littéraire ou Etrennes d'Apollon pour 1784 et 1785
Almanach littéraire ou Etrennes d'Apollon pour 1784 et 1785
Amélie et Montrose. Drame en 4 actes en prose. Représenté pour la première fois par les Comédiens Italiens ordinaires du roi le 19 septembre 1783
Amélie et Montrose. Drame en 4 actes en prose. Représenté pour la première fois par les Comédiens Italiens ordinaires du roi le 19 septembre 1783
Anaximandre ou le sacrifice aux Grâces : comédie en 1 acte, en vers. Représentée pour la première fois à Paris par les Comédiens Italiens ordinaires du roi, le 20 décembre 1782
Anaximandre ou le sacrifice aux Grâces : comédie en 1 acte, en vers. Représentée pour la première fois à Paris par les Comédiens Italiens ordinaires du roi, le 20 décembre 1782
Anaximandre, ou Le Sacrifice aux grâces, comédie en 1 acte en vers de dix syllabes. (Paris, Théâtre Italien, 20 décembre 1782 et Théâtre-Français, 22 vendémiaire an 14-14 octobre 1805). On y a joint : I?des changements adaptés au Théâtre-Français pour la
Anaximandre, ou Le Sacrifice aux grâces, comédie en 1 acte en vers de dix syllabes. (Paris, Théâtre Italien, 20 décembre 1782 et Théâtre-Français, 22 vendémiaire an 14-14 octobre 1805). On y a joint : I?des changements adaptés au Théâtre-Français pour la
Apologie de la Bastille pour servir aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille avec des notes politiques philosophiques, littéraires, lesquelles n'auront avec le texte que le moindre rapport possible, par M. de M..., ci-devant prisonnier
Apologie de la Bastille pour servir aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille avec des notes politiques philosophiques, littéraires, lesquelles n'auront avec le texte que le moindre rapport possible, par M. de M..., ci-devant prisonnier
Apologie de la Bastille, pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille, avec des notes politiques, philosophiques et littéraires... par un homme en pleine campagne
Apologie de la Bastille, pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille, avec des notes politiques, philosophiques et littéraires... par un homme en pleine campagne
Apologie de la Bastille, pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille, avec des notes politiques, philosophiques et littéraires... par un homme en pleine campagne
Apologie de la Bastille, pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille, avec des notes politiques, philosophiques et littéraires... par un homme en pleine campagne
Arrest de la cour de Parlement concernant le droit de minage dans la ville de fauxbourgs de Meaux. Du vingt-sept mai mil sept cent quatre-vingt quatre
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?88
Arrest de la cour de Parlement concernant le droit de minage dans la ville de fauxbourgs de Meaux. Du vingt-sept mai mil sept cent quatre-vingt quatre
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?88
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse qui annulle un acte émané du Grand Conseil, et renouvelle les précédens arrêts. Du vingt-six juin mil sept cent soixante-seize
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse qui annulle un acte émané du Grand Conseil, et renouvelle les précédens arrêts. Du vingt-six juin mil sept cent soixante-seize