Livres de 1752 - Bibliothèque de Paris

?????????????

[Texte imprimé],[Texte imprimé]

?????????????

[Texte imprimé],[Texte imprimé]

"Arrest de la Cour des Aides qui décharge le fermier des condamnations prononcées contre lui par une sentence de la jurisdiction des gabelles de Pouancé

condamne le nommé Pierre Turpin, marchand de fil du lieu de la Cloterie, paroisse de Bouillé-Ménard,"

"Arrest de la Cour des Aides qui décharge le fermier des condamnations prononcées contre lui par une sentence de la jurisdiction des gabelles de Pouancé

condamne le nommé Pierre Turpin, marchand de fil du lieu de la Cloterie, paroisse de Bouillé-Ménard,"

"Arrest de la Cour des Monnoies qui, en renouvelant la disposition des édits, déclarations et arrêts, fait défenses à la veuve Dimanche et au nommé Buisseur et sa femme, ouvriers brodeurs, de travailler en or et argent dans le fauxbourg Saint-Antoine

con"

"Arrest de la Cour des Monnoies qui, en renouvelant la disposition des édits, déclarations et arrêts, fait défenses à la veuve Dimanche et au nommé Buisseur et sa femme, ouvriers brodeurs, de travailler en or et argent dans le fauxbourg Saint-Antoine

con"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roi qui supprime des droits de péage qui étoient prétendus par le Sieur de Montesson, aux lieux de Bas, Baix et Champgeneteux, dépendans de la seigneurie de Montesson, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statu"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roi qui supprime des droits de péage qui étoient prétendus par le Sieur de Montesson, aux lieux de Bas, Baix et Champgeneteux, dépendans de la seigneurie de Montesson, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statu"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui casse une sentence de l'amirauté de Dieppe du 5 juillet précèdent pour avoir fait main-levée du navire de Londres la Paix, saisi par les employés des fermes à Dieppe, sur le capitaine Moore, anglois

confisque ledit na"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui casse une sentence de l'amirauté de Dieppe du 5 juillet précèdent pour avoir fait main-levée du navire de Londres la Paix, saisi par les employés des fermes à Dieppe, sur le capitaine Moore, anglois

confisque ledit na"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses au Sieur archevêque de Tours de percevoir des droits de péage ou travers dans l'étendue de la baronnie de Ligneul, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits de foires et de"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses au Sieur archevêque de Tours de percevoir des droits de péage ou travers dans l'étendue de la baronnie de Ligneul, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits de foires et de"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses aux représentans le Sieur duc de Mazarin de percevoir des droits de péage dans la Ville de Mayenne et au lieu d'Ervée, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits de foires e"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses aux représentans le Sieur duc de Mazarin de percevoir des droits de péage dans la Ville de Mayenne et au lieu d'Ervée, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits de foires e"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait deffenses aux représentans le Sieur duc de Mazarin de percevoir des droits de péage dans la ville de Mayenne et au lieu d'Ervée, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits de foires"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait deffenses aux représentans le Sieur duc de Mazarin de percevoir des droits de péage dans la ville de Mayenne et au lieu d'Ervée, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits de foires"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui maintient le Sieur de Magnanne dans un droit de péage sur la rivière de Mayenne à Château-Gontier

et lui fait défenses de percevoir aucun péage par terre audit lieu de Château-Gontier, ni par eau et par terre au Lyon-"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui maintient le Sieur de Magnanne dans un droit de péage sur la rivière de Mayenne à Château-Gontier

et lui fait défenses de percevoir aucun péage par terre audit lieu de Château-Gontier, ni par eau et par terre au Lyon-"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que l'arrêt du 10 décembre 1743 sera exécuté en ce qui concerne le péage

et déclare qu'il n'a point été statué par ledit arrêt sur les droits, si aucuns sont dus, sur les bestiaux qui sont vendus à la foire de"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que l'arrêt du 10 décembre 1743 sera exécuté en ce qui concerne le péage

et déclare qu'il n'a point été statué par ledit arrêt sur les droits, si aucuns sont dus, sur les bestiaux qui sont vendus à la foire de"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui casse et annulle la procédure faite par les officiers de la sénéchaussée de Sisteron

ordonne qu'à la poursuite et diligence des économes tous les effets trouvés dans la maison du sieur abbé de Castellanne seront resti"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui casse et annulle la procédure faite par les officiers de la sénéchaussée de Sisteron

ordonne qu'à la poursuite et diligence des économes tous les effets trouvés dans la maison du sieur abbé de Castellanne seront resti"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui fait défenses au Sieur de la Chenelaye de percevoir des droits de péage au lieu de Landivy, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits, si aucuns sont dus, sur les bestiaux et marchandise"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui fait défenses au Sieur de la Chenelaye de percevoir des droits de péage au lieu de Landivy, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits, si aucuns sont dus, sur les bestiaux et marchandise"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui homologue les deux délibérations de la Compagnie des Indes des 24 et 29 décembre 1751 (ci-inclus)

en conséquence autorise ladite Compagnie d'emprunter à constitution de rentes la somme de dix-huit millions. Du 4 janvi"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime un droit de péage qui étoit prétendu par le Sieur de Murat, au lieu de Montfort, généralité de Tours

et déclare qu'il n'a point été statué sur les droits de foires et de marchés. Du 21 février 1741"

"Déclaration du Roy qui prescrit aux officiers des greniers à sel les formalités qu'ils doivent suivre pour la vérification des échantillons de faux sel saisi par les gardes et employés des fermes

et fixe les droits qui leur seront payés pour cette vérif"

"Déclaration du Roy qui prescrit aux officiers des greniers à sel les formalités qu'ils doivent suivre pour la vérification des échantillons de faux sel saisi par les gardes et employés des fermes

et fixe les droits qui leur seront payés pour cette vérif"

"L'Esprit des deux ordonnances de Louis XV sur les donations et sur les testamens, développé par la conférence de leur texte, avec celui des anciennes ordonnances, edits et déclarations

..."

"L'Esprit des deux ordonnances de Louis XV sur les donations et sur les testamens, développé par la conférence de leur texte, avec celui des anciennes ordonnances, edits et déclarations

..."

"Les Bergers de qualité, parodie de ""Daphnis et Chloé"", avec des divertissements. Représentée pour la première fois par les comédiens italiens ordinaires du Roi, le lundi 5 juin 1752"

[Texte imprimé]

"Statuts et ordonnances politiques cy-devant concedez et octroyez aux maitres jurez layetiers-Escreniers de la ville de Paris

verifiés et homologuez par M. le prevôt de Paris ou son lieutenant...."

"Statuts et ordonnances politiques cy-devant concedez et octroyez aux maitres jurez layetiers-Escreniers de la ville de Paris

verifiés et homologuez par M. le prevôt de Paris ou son lieutenant...."

(Arrêt du Parlement de Paris du 26 octobre 1752 qui ordonne la suppression de trois libelles)

[Arrêt du Parlement de Paris du 15 juillet 1752 qui ordonne la suppression d'un ouvrage imprimé]

[Arrêt du Parlement de Paris du 16 septembre 1752 qui ordonne la suppression de trois imprimés]

[Arrêt du Parlement de Paris du 17 août 1752 qui ordonne la suppression de deux imprimés]

[Arrêt du Parlement de Paris du 1er août 1752 qui ordonne la suppression d'un imprimé]

[Arrêt du Parlement de Paris du 2 septembre 1752 qui supprime deux imprimés]