Bibliothèque Paris

Livres de 1752

459 notices — page 5 sur 10

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime un droit de péage, qui étoit prétendu par le commandeur d'Oisemont, au lieu d'Oisemont, généralité d'Amiens. Du 21 février 1741

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime un droit de péage, qui étoit prétendu par les représentans le Sieur comte de la Feuillade, au lieu de la Pacaudière, généralité de Lyon. Du 21 février 1741

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime un droit de péage, qui étoit prétendu par les représentans le Sieur comte de la Feuillade, au lieu de la Pacaudière, généralité de Lyon. Du 21 février 1741

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui, en interprétant celui du 10 février 1750 et les lettres patentes expédiées sur icelui le même jour, registrées en la Cour des Aides le 24 mars suivant, portant établissement d'une ligne sur la frontière du Poitou, limi

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui, en interprétant celui du 10 février 1750 et les lettres patentes expédiées sur icelui le même jour, registrées en la Cour des Aides le 24 mars suivant, portant établissement d'une ligne sur la frontière du Poitou, limi

Arrest du Conseil d'Etat du roy, qui supprime des droits de péage qui étoient prétendus par le sieur duc de Nevers, tant sur la rivière de Loire, que par terre au lieu de Charrain, généralité de Moulins...

Arrest du Conseil d'Etat du roy, qui supprime des droits de péage qui étoient prétendus par le sieur duc de Nevers, tant sur la rivière de Loire, que par terre au lieu de Charrain, généralité de Moulins...

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Catalogue des livres de feu M. Henri,..(dont la vente commencera...lundi 29 mai 1752...).

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Catalogue des livres de feu M. Henri,..(dont la vente commencera...lundi 29 mai 1752...).

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Catalogue des livres de feu M. le comte de Goesbriant...

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Catalogue des livres de feu M. le comte de Goesbriant...

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Catalogue des livres de feu M. le marquis de Broglie...(dont la vente se fera... llundi 24 janvier 1752...

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Catalogue des livres de feu M. le marquis de Broglie...(dont la vente se fera... llundi 24 janvier 1752...

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Catalogue des livres de feu M. Orry de Fulvy... dont la vente se fera...le 17 janvier 1752...

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Catalogue des livres de feu M. Orry de Fulvy... dont la vente se fera...le 17 janvier 1752...

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Catalogue des livres de M*** dont la vente se fera en détail... lundi 20 mars 1752...

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Catalogue des livres de M*** dont la vente se fera en détail... lundi 20 mars 1752...

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Censure de la faculté de théologie de Paris, contre une thèse appelée Majeure Ordinaire, soutenue en Sorbonne, le 18 novembre 1751

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Censure de la faculté de théologie de Paris, contre une thèse appelée Majeure Ordinaire, soutenue en Sorbonne, le 18 novembre 1751

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Déclaration du Roy concernant les privilèges des changeurs, du 29 décembre 1581

Déclaration du Roy concernant les privilèges des changeurs, du 29 décembre 1581

Déclaration du Roy concernant les requêtes civiles. Donnée à Versailles le 10 avril 1752

Déclaration du Roy concernant les requêtes civiles. Donnée à Versailles le 10 avril 1752

Déclaration du Roy qui ordonne que les villes et communautés qui ont ci-devant acquis... ou qui acquerront et réuniront ci-aprés à leurs corps les offices de receveurs et de contrôleurs des octrois, deniers patrimoniaux, tarifs, subventions et autres reve

Déclaration du Roy qui ordonne que les villes et communautés qui ont ci-devant acquis... ou qui acquerront et réuniront ci-aprés à leurs corps les offices de receveurs et de contrôleurs des octrois, deniers patrimoniaux, tarifs, subventions et autres reve

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