Livres de 1732 - Bibliothèque de Paris

"Arrest contradictoire de la Cour des Aydes du vingt-unième mars 1732 qui ordonne l'exécution des articles II et III du titre 5 du transport du vin en la ville et fauxbourgs de Paris de l'ordonnance des Aydes

et, en interprétant l'arrest de lad. Cour du"

"Arrest contradictoire de la Cour des Aydes du vingt-unième mars 1732 qui ordonne l'exécution des articles II et III du titre 5 du transport du vin en la ville et fauxbourgs de Paris de l'ordonnance des Aydes

et, en interprétant l'arrest de lad. Cour du"

"Arrest de la Cour du Parlement portant condamnation de mort préalablement appliqués à la question ordinaire et extraordinaire, contre Michel Domain dit Colin ou l'Enfant bleu

et Catherine Dudoit, dite la grande Catin, accusez et convaincus de vols avec"

"Arrest de la Cour du Parlement portant condamnation de mort préalablement appliqués à la question ordinaire et extraordinaire, contre Michel Domain dit Colin ou l'Enfant bleu

et Catherine Dudoit, dite la grande Catin, accusez et convaincus de vols avec"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les droits dûs par M. le duc de Gesvres pour la donation d'immeubles faite à son profit par M. le duc de Tresmes

et deffend aux sous-fermiers des insinuations laïques de percevoir pour l'insinuation des donati"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les droits dûs par M. le duc de Gesvres pour la donation d'immeubles faite à son profit par M. le duc de Tresmes

et deffend aux sous-fermiers des insinuations laïques de percevoir pour l'insinuation des donati"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute les habitans des paroisses et communautez de Comtes, Cauron et St Vast en Artois, à eux joints les Estats de ladite province, de leurs demandes

et ordonne l'exécution de l'arrest du 21 février 1690 et de la d"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute les habitans des paroisses et communautez de Comtes, Cauron et St Vast en Artois, à eux joints les Estats de ladite province, de leurs demandes

et ordonne l'exécution de l'arrest du 21 février 1690 et de la d"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui reçoit les représentations faites par le Sr Marion de Givry contre l'arrest du Conseil du 7 mars 1730

fixe un nouveau tarif pour le droit de péage à Givry sur la rivière de Loire, généralité de Moulin

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui reçoit les représentations faites par le Sr Marion de Givry contre l'arrest du Conseil du 7 mars 1730

fixe un nouveau tarif pour le droit de péage à Givry sur la rivière de Loire, généralité de Moulin

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui supprime les droits de péages par terre, prétendus par le Sieur de Virieu, dans la seigneurie de Faverges, La Bastie, Montgascon, les Avenières, Virieu et St Barthelmy

comme aussi ceux prétendus par ledit Sieur de Vi"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui supprime les droits de péages par terre, prétendus par le Sieur de Virieu, dans la seigneurie de Faverges, La Bastie, Montgascon, les Avenières, Virieu et St Barthelmy

comme aussi ceux prétendus par ledit Sieur de Vi"

"Arrest du Grand Conseil du Roy [du 4 octobre 1732] portant condamnation de mort contre Pierre-Edouart Bottu et le nommé le Bois pour crimes de faux et plusieurs coaccusez à être admonêtez

ensemble règlement pour les insinuations ecclésiastiques, registr"

"Arrest du Grand Conseil du Roy [du 4 octobre 1732] portant condamnation de mort contre Pierre-Edouart Bottu et le nommé le Bois pour crimes de faux et plusieurs coaccusez à être admonêtez

ensemble règlement pour les insinuations ecclésiastiques, registr"

Abrégé chronologique des principaux événemens qui ont précédé la Constitution Unigenitus, qui y ont donné lieu, ou qui en sont les suites. Avec les CI propositions du P. Quesnel... Nouvelle édition... Avec une Explication abrégée des principales questions

[Texte imprimé]

Abrégé chronologique des principaux événemens qui ont précédé la Constitution Unigenitus, qui y ont donné lieu, ou qui en sont les suites. Avec les CI propositions du P. Quesnel... Nouvelle édition... Avec une Explication abrégée des principales questions

[Texte imprimé]

Almanach des dames sçavantes françoises pour l'an de grâce 1732...

[Texte imprimé]

Almanach des dames sçavantes françoises pour l'an de grâce 1732...

[Texte imprimé]

Arlequin esprit follet, comédie

[Texte imprimé]

Arlequin esprit follet, comédie

[Texte imprimé]

Arrest contenant déclaration de la coustume du mesreau et autres espèces de bois qui sont voiturés et conduits par les détroits du péage d'Orléans par la rivière de Loire, lesquelles sont redevables au Roy nostre Sire, à cause de son duché d'Orléans, du 1

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy qui, sans s'arrêter à l'opposition et requeste des seigneurs et habitans de Clichy, ordonne l'exécution de l'arrest du Conseil et lettres patentes des 30 janvier et 12 février 1722 qui assujettissent, art. V

Arrest de la cour de Parlement de Rouen sur le fait des jauges, poids, aulnes et mesures, du treize mars mil cinq cens quatre-vingt-dix-huit

Arrest de la cour de Parlement qui condamne le nommé François Roger dit la Breche aux gallères pendant cinq ans et d'être marqué des trois lettres G, A, L, pour attroupemens et port d'armes. Du 13 décembre 1731

Arrest de la Cour du Parlement au sujet d'une thèse soutenue en Sorbonne le dix-huit juillet mil sept cent trente-deux. Du 11 août 1732

Arrest de la Cour du Parlement contre 35 accusez, dont 4 contumax, portant condamnation de mort, préalablement appliquez à la question ordinaire et extraordinaire, contre Jean Collot, Claude-Thomas Hurel, Jacques Falconnet et Nicolas Quierceau, accusez de

Arrest de la Cour du Parlement portant condamnation de mort, préalablement appliqués à la question ordinaire et extraordinaire, contre Antoine le Riche, et Anne Thevenet, femme de Jean-Baptiste Grisy, accusez et convaincus de vols avec effraction, complic

Arrest de la Cour du Parlement portant condamnation de mort, préalablement appliqués à la question ordinaire et extraordinaire, contre Guillaume-Henry Germain, Pierre Coignet, dit Saint-Paul, Geneviève Rochery veuve Hurel, et Madelaine le Riche femme Dubu

Arrest de la Cour du Parlement qui ordonne qu'un libelle intitulé : ºMémoire touchant l'origine et l'autorité du Parlement de France, appellé judicium Francorumº sera lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute justice, comme attentatoire à la souverainet

Arrest de la Cour du Parlement qui permet d'exposer et vendre des oeufs pendant ce carême dans les marchez et places publiques de cette ville. Du 23 février 1732

Arrest de règlement de la Cour du Parlement, qui ordonne que toutes les contestations nées et à naître entre les femmes donneuses et preneuses par acquêts des marchandises de marée, les marchands, les forains et détailleresses de salines, les marchands, l

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant la vente du poisson frais à Calais. Du 24 avril 1732