Bibliothèque Paris

Livres de 1732

381 notices — page 5 sur 8

Déclaration du Roy concernant les cafez provenant des plantations et culture de la Martinique et autres isles françoises de l'Amérique y dénommées. Donnée à Fontainebleau le 27 septembre 1732. Registrée en la Cour des Aydes [le 21 octobre 1732]

Déclaration du Roy concernant les inscriptions de faux. Donnée à Versailles le 25 mars 1732. Registrée en la Cour des Aydes [le 30 avril 1732]

Déclaration du Roy concernant les inscriptions de faux. Donnée à Versailles le 25 mars 1732. Registrée en la Cour des Aydes [le 30 avril 1732]

Déclaration du Roy concernant les personnes de la Religion Prétenduë Réformée. Donnée à Versailles le 19. Janvier 1732

Déclaration du Roy concernant les personnes de la Religion Prétenduë Réformée. Donnée à Versailles le 19. Janvier 1732

Déclaration du Roy en faveur de l'Hôpital général. Donnée à Versailles le 2 décembre. 1732

Déclaration du Roy en faveur de l'Hôpital général. Donnée à Versailles le 2 décembre. 1732

Déclaration du Roy qui ordonne que les affirmations des procès-verbaux des employez de toutes les fermes pourront estre par eux valablement faites devant les juges des lieux ou les plus prochains juges, soit royaux ou des seigneurs. Donnée à Fontainebleau

Déclaration du Roy qui ordonne que les affirmations des procès-verbaux des employez de toutes les fermes pourront estre par eux valablement faites devant les juges des lieux ou les plus prochains juges, soit royaux ou des seigneurs. Donnée à Fontainebleau

Déclaration du Roy qui règle les gages et taxations des trésoriers des troupes de la Maison du Roy. Donnée à Versailles le 18 mars 1732. Registrée en Parlement [le 29 avril 1732]

Déclaration du Roy qui règle les gages et taxations des trésoriers des troupes de la Maison du Roy. Donnée à Versailles le 18 mars 1732. Registrée en Parlement [le 29 avril 1732]

Déclaration du Roy, qui règle la fonction des charges des avocats et procureurs de Sa Majesté, aux bureaux des finances des généralités du royaume, et fixe leurs droits et épices. Donnée à Saint-Germain-en-Laye le 3 janvier 1639. Registrée au Grand Consei

Déclaration du Roy, qui règle la fonction des charges des avocats et procureurs de Sa Majesté, aux bureaux des finances des généralités du royaume, et fixe leurs droits et épices. Donnée à Saint-Germain-en-Laye le 3 janvier 1639. Registrée au Grand Consei

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Edit du Roy portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions et levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunitez, prérogatives, f

Edit du Roy portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions et levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunitez, prérogatives, f

Edit du Roy portant réduction des trois offices de trésoriers généraux de la marine à deux seuls corps d'offices et suppression d'un desdits trois offices. Donné à Versailles au mois de mars 1732. Registré en Parlement [le 23 avril 1732]

Edit du Roy portant réduction des trois offices de trésoriers généraux de la marine à deux seuls corps d'offices et suppression d'un desdits trois offices. Donné à Versailles au mois de mars 1732. Registré en Parlement [le 23 avril 1732]

Edit du Roy portant suppression des offices alternatifs comptables. Donné à Villers-Cotterets au mois de septembre 1559. Registré en la Chambre des comptes

Edit du Roy portant suppression des offices alternatifs comptables. Donné à Villers-Cotterets au mois de septembre 1559. Registré en la Chambre des comptes

Entretiens... sur la nature des dieux

[Texte imprimé]

Entretiens... sur la nature des dieux

[Texte imprimé]

Epître de Clio à Monsieur de B***, au sujet des nouvelles opinions répandües depuis peu contre la Poésie

[Texte imprimé]

Epître de Clio à Monsieur de B***, au sujet des nouvelles opinions répandües depuis peu contre la Poésie

[Texte imprimé]

Etablissement de la confrérie du Précieux sang de Notre Seigneur Jésus-Christ érigée par le pape Clément XI et par M. le cardinal de Noailles dans l'église des religieuses Bernardines du sang précieux...

[Texte imprimé]

Etablissement de la confrérie du Précieux sang de Notre Seigneur Jésus-Christ érigée par le pape Clément XI et par M. le cardinal de Noailles dans l'église des religieuses Bernardines du sang précieux...

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Extrait des registres du Conseil d'Etat privé du Roi. Du trente mai 1732. [Au sujet des marchands de toile de Lisieux et du transport des toiles de Lisieux à Paris]

Extrait des registres du Conseil d'Etat privé du Roi. Du trente mai 1732. [Au sujet des marchands de toile de Lisieux et du transport des toiles de Lisieux à Paris]

[Texte imprimé]
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Indictio capituli generalis ordinis cluniacensis pro anné 1732. [24 février 1732]

Indictio capituli generalis ordinis cluniacensis pro anné 1732. [24 février 1732]

[Texte imprimé]