Livres de 1732
381 notices — page 5 sur 8
Déclaration du Roy concernant les cafez provenant des plantations et culture de la Martinique et autres isles françoises de l'Amérique y dénommées. Donnée à Fontainebleau le 27 septembre 1732. Registrée en la Cour des Aydes [le 21 octobre 1732]
Déclaration du Roy concernant les inscriptions de faux. Donnée à Versailles le 25 mars 1732. Registrée en la Cour des Aydes [le 30 avril 1732]
Déclaration du Roy concernant les inscriptions de faux. Donnée à Versailles le 25 mars 1732. Registrée en la Cour des Aydes [le 30 avril 1732]
Déclaration du Roy concernant les personnes de la Religion Prétenduë Réformée. Donnée à Versailles le 19. Janvier 1732
Déclaration du Roy concernant les personnes de la Religion Prétenduë Réformée. Donnée à Versailles le 19. Janvier 1732
Déclaration du Roy en faveur de l'Hôpital général. Donnée à Versailles le 2 décembre. 1732
Déclaration du Roy en faveur de l'Hôpital général. Donnée à Versailles le 2 décembre. 1732
Déclaration du Roy qui continue en faveur de l'Hôpital général et les Enfants trouvez de la Ville de Paris la perception, pendant six années, du vingtième sur tous les droits qui se lèvent dans ladite ville, à l'exception des droits sur les vins, eaux-de-
Déclaration du Roy qui continue en faveur de l'Hôpital général et les Enfants trouvez de la Ville de Paris la perception, pendant six années, du vingtième sur tous les droits qui se lèvent dans ladite ville, à l'exception des droits sur les vins, eaux-de-
Déclaration du Roy qui ordonne que les affirmations des procès-verbaux des employez de toutes les fermes pourront estre par eux valablement faites devant les juges des lieux ou les plus prochains juges, soit royaux ou des seigneurs. Donnée à Fontainebleau
Déclaration du Roy qui ordonne que les affirmations des procès-verbaux des employez de toutes les fermes pourront estre par eux valablement faites devant les juges des lieux ou les plus prochains juges, soit royaux ou des seigneurs. Donnée à Fontainebleau
Déclaration du Roy qui permet à tous marchands, tant de la ville de Paris que forains, faisant commerce de bois neuf à brûler de mettre en chantier lesdites marchandises. Donnée à Compiègne le 7 may 1732. Registrée en Parlement [le 20 juin 1732]
Déclaration du Roy qui permet à tous marchands, tant de la ville de Paris que forains, faisant commerce de bois neuf à brûler de mettre en chantier lesdites marchandises. Donnée à Compiègne le 7 may 1732. Registrée en Parlement [le 20 juin 1732]
Déclaration du Roy qui règle les gages et taxations des trésoriers des troupes de la Maison du Roy. Donnée à Versailles le 18 mars 1732. Registrée en Parlement [le 29 avril 1732]
Déclaration du Roy qui règle les gages et taxations des trésoriers des troupes de la Maison du Roy. Donnée à Versailles le 18 mars 1732. Registrée en Parlement [le 29 avril 1732]
Déclaration du Roy, concernant les personnes de la Religion Prétenduë Réformée. Donnée à Versailles le 19 Janvier 1732
Déclaration du Roy, concernant les personnes de la Religion Prétenduë Réformée. Donnée à Versailles le 19 Janvier 1732
Déclaration du Roy, pour la continuation du Droit Annuel, accordée aux officiers de Judicature, Police et Finances, pendant neuf années, qui commenceront le premier janvier 1732, et finiront le dernier Décembre 1740. Donnée à Fontainebleau le 22. juillet
Déclaration du Roy, pour la continuation du Droit Annuel, accordée aux officiers de Judicature, Police et Finances, pendant neuf années, qui commenceront le premier janvier 1732, et finiront le dernier Décembre 1740. Donnée à Fontainebleau le 22. juillet
Déclaration du Roy, qui règle la fonction des charges des avocats et procureurs de Sa Majesté, aux bureaux des finances des généralités du royaume, et fixe leurs droits et épices. Donnée à Saint-Germain-en-Laye le 3 janvier 1639. Registrée au Grand Consei
Déclaration du Roy, qui règle la fonction des charges des avocats et procureurs de Sa Majesté, aux bureaux des finances des généralités du royaume, et fixe leurs droits et épices. Donnée à Saint-Germain-en-Laye le 3 janvier 1639. Registrée au Grand Consei
Discours sur l'histoire universelle à Monseigneur le Dauphin pour expliquer la suite de la religion et les changemens des empires...
Discours sur l'histoire universelle à Monseigneur le Dauphin pour expliquer la suite de la religion et les changemens des empires...
Edit du Roy portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions et levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunitez, prérogatives, f
Edit du Roy portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions et levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunitez, prérogatives, f
Edit du Roy portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions et levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunitez, prérogatives, f
Edit du Roy portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions et levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunitez, prérogatives, f
Edit du Roy portant réduction des trois offices de trésoriers généraux de la marine à deux seuls corps d'offices et suppression d'un desdits trois offices. Donné à Versailles au mois de mars 1732. Registré en Parlement [le 23 avril 1732]
Edit du Roy portant réduction des trois offices de trésoriers généraux de la marine à deux seuls corps d'offices et suppression d'un desdits trois offices. Donné à Versailles au mois de mars 1732. Registré en Parlement [le 23 avril 1732]
Edit du Roy portant suppression des offices alternatifs comptables. Donné à Villers-Cotterets au mois de septembre 1559. Registré en la Chambre des comptes
Edit du Roy portant suppression des offices alternatifs comptables. Donné à Villers-Cotterets au mois de septembre 1559. Registré en la Chambre des comptes
Edit du Roy, donné à Versailles au mois d'avril 1694, portant confirmation des privilèges des Trésoriers de France, création d'un Bureau des finances en Bretagne, et augmentation d'officiers aux Bureaux des finances de Roüen, Caën et Alençon etc. Registré
Edit du Roy, donné à Versailles au mois d'avril 1694, portant confirmation des privilèges des Trésoriers de France, création d'un Bureau des finances en Bretagne, et augmentation d'officiers aux Bureaux des finances de Roüen, Caën et Alençon etc. Registré
Entretiens... sur la nature des dieux
Entretiens... sur la nature des dieux
Epître de Clio à Monsieur de B***, au sujet des nouvelles opinions répandües depuis peu contre la Poésie
Epître de Clio à Monsieur de B***, au sujet des nouvelles opinions répandües depuis peu contre la Poésie
Etablissement de la confrérie du Précieux sang de Notre Seigneur Jésus-Christ érigée par le pape Clément XI et par M. le cardinal de Noailles dans l'église des religieuses Bernardines du sang précieux...
Etablissement de la confrérie du Précieux sang de Notre Seigneur Jésus-Christ érigée par le pape Clément XI et par M. le cardinal de Noailles dans l'église des religieuses Bernardines du sang précieux...
Extrait des registres du Conseil d'Etat privé du Roi. Du trente mai 1732. [Au sujet des marchands de toile de Lisieux et du transport des toiles de Lisieux à Paris]
Extrait des registres du Conseil d'Etat privé du Roi. Du trente mai 1732. [Au sujet des marchands de toile de Lisieux et du transport des toiles de Lisieux à Paris]
Histoire de l'Église Gallicane dédiée à nos seigneurs du clergé
Histoire de l'Église Gallicane dédiée à nos seigneurs du clergé
Histoire de l'Église Gallicane dédiée à nos seigneurs du clergé
Histoire de l'Église Gallicane dédiée à nos seigneurs du clergé
Histoire de l'Église Gallicane dédiée à nos seigneurs du clergé
Histoire de l'Église Gallicane dédiée à nos seigneurs du clergé
Indictio capituli generalis ordinis cluniacensis pro anné 1732. [24 février 1732]
Indictio capituli generalis ordinis cluniacensis pro anné 1732. [24 février 1732]
Instruction théologique en forme de cathéchisme sur les promesses faites à l'Eglise où l'on traite principalement de l'obscurcissement de la vérité et où l'on répond aux principales objections soit des Protestans, soit des partisans de la Bulle Unigenitus