Livres de 1729 - Bibliothèque de Paris

... Observations sur les fonctions attribuées aux cinq démonstrateurs de chirurgie par les lettres-patentes de 1724

[Texte imprimé]

... Observations sur les fonctions attribuées aux cinq démonstrateurs de chirurgie par les lettres-patentes de 1724

[Texte imprimé]

"Arrest contradictoire de la Cour des Aydes qui, sur l'appel interjetté par Jacques Caquille, marchand de vin à Paris, de la contrainte contre lui décernée par le fermier des Aydes d'Orléans, met les parties hors de cour et de procès

condamne ledit Caqui"

"Arrest contradictoire de la Cour des Aydes qui, sur l'appel interjetté par Jacques Caquille, marchand de vin à Paris, de la contrainte contre lui décernée par le fermier des Aydes d'Orléans, met les parties hors de cour et de procès

condamne ledit Caqui"

"Arrest de la Cour de Parlement portant suppression d'une feuille imprimée commençant par ces mots : ""Le 25 may, fête de Saint Grégoire VII, pape et confesseur. Du 20 juillet 1729"

"Arrest de la Cour des Monnoyes qui fait deffenses aux maîtres boutonniers de travailler du métier de maître orfèvre et de fondre des matières d'or et d'argent

et aux maîtres orfèvres de prester leur poinçon, d'en marquer d'autres ouvrages que leurs prop"

"Arrest de la Cour des Monnoyes qui fait deffenses aux maîtres boutonniers de travailler du métier de maître orfèvre et de fondre des matières d'or et d'argent

et aux maîtres orfèvres de prester leur poinçon, d'en marquer d'autres ouvrages que leurs prop"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence du lieutenant de la justice seigneuriale de Vouzy, du 2 juillet 1729

décharge le sieur Roussel, receveur des Aydes, de la somme de quatre-vingt livres de provision prononcée au profit du nommé Char"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence du lieutenant de la justice seigneuriale de Vouzy, du 2 juillet 1729

décharge le sieur Roussel, receveur des Aydes, de la somme de quatre-vingt livres de provision prononcée au profit du nommé Char"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui descharge du controlle tous actes et exploits faits à la requeste des procureurs du Roy dans les maistrises des Eaux et Forests

et fait deffenses aux fermiers, sous-fermiers, commis et préposez d'exiger aucuns droits"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui descharge du controlle tous actes et exploits faits à la requeste des procureurs du Roy dans les maistrises des Eaux et Forests

et fait deffenses aux fermiers, sous-fermiers, commis et préposez d'exiger aucuns droits"

"Lettres patentes qui déchargent le sieur Dugué hérault, roy d'armes, des sommes à quoi il a été taxé pour le remboursement des levées de deniers et droits de barrage

ordonne qu'il jouira des mêmes privilèges, exemptions et immunités attribués aux offici"

"Lettres patentes qui déchargent le sieur Dugué hérault, roy d'armes, des sommes à quoi il a été taxé pour le remboursement des levées de deniers et droits de barrage

ordonne qu'il jouira des mêmes privilèges, exemptions et immunités attribués aux offici"

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville en présence de Messieurs les Prév""t des Marchands et Echevins le... 8 octobre 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville en présence de Messieurs les Prév""t des Marchands et Echevins le... 8 octobre 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de ville en présence de Messieurs les Prév""t des Marchands et Echevins,... le... 8 juillet 1729, pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de ville en présence de Messieurs les Prév""t des Marchands et Echevins,... le... 8 juillet 1729, pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Messieurs les Prév""t des Marchands et Echevins le... 9 may 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Messieurs les Prév""t des Marchands et Echevins le... 9 may 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Messieurs les Prévost des Marchands et Echevins le... 8 juin 1729, pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Messieurs les Prévost des Marchands et Echevins le... 8 juin 1729, pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Monsieur le Prév""t des Marchands et de Messieurs les Echevins le... 8 janvier 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Monsieur le Prév""t des Marchands et de Messieurs les Echevins le... 8 janvier 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Monsieur le Prévost des Marchands et de Messieurs les Echevins le... 8 février 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville, en présence de Monsieur le Prévost des Marchands et de Messieurs les Echevins le... 8 février 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie, tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville en présence de Messieurs les Prévost des Marchands et Echevins, le... 9 septembre 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

"Liste des lots de la loterie, tirée à Paris dans la grande salle de l'H""tel de Ville en présence de Messieurs les Prévost des Marchands et Echevins, le... 9 septembre 1729 pour le remboursement des rentes de l'H""tel de Ville"

[Texte imprimé]

(Lettres patentes de mai 1599 ajoutant quelques articles aux statuts des orfèvres de Paris)

Abrégé de la vie et des vertus du bienheureux Vincent de Paul...

[Texte imprimé]

Abrégé de la vie et des vertus du bienheureux Vincent de Paul...

[Texte imprimé]

Arrest contradictoire de la Cour des Aydes qui condamne Jacques Pichot, commissionnaire de vin à Orléans, au payement de la somme de cent douze livres pour les droits d'anciens cinq sols, supplément de passe-de-bout, gros, augmentation et autres y joints

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, confirmatif d'une ordonnance de M. l'Intendant d'Orléans, qui avoit confisqué sur François Bethenon, marchand à Clamecy, neuf feuillettes de vin, restantes de plus grande quantité, provenant des vendanges,

Arrest de la Chambre des comptes au plumitif pour l'exemption des droits seigneuriaux en faveur des chevaliers, commandeurs et officiers de l'ordre du Saint-Esprit, du 17 may 1582

Arrest de la Cour de Parlement en faveur des notaires... de Poitiers, contre les officiers de la sénéchaussée et siège présidial de ladite ville, la communauté des procureurs, et Pierre Mignot, commis greffier, servant de réglement pour les inventaires, l

Arrest de la cour de Parlement en la chambre de l'édit en faveur de Paul Aubin, sieur de Bourgneuf, pour l'exemption des droits de consignation, en qualité d'huissier des ordres du Roy. Du 5 septembre 1636

Arrest de la Cour de Parlement portant condamnation contre Benoist Faure et sa femme pour excès, violences et mauvais traitemens, mercy contre Me Pecouleau, avocat en la Cour. Du 9 avril 1729

Arrest de la Cour de Parlement portant condamnation contre Françoise Fournier, d'être battue et fustigée nue de verges, étant coeffée d'un chapeau de paille, flêtrie d'un fer chaud et bannissement pour cinq ans, convaincue de maquerellage public, et contr

Arrest de la Cour de Parlement portant condamnation d'amende honorable contre Remy de Loueuse, Antoinette de la Vallette, Antoine le Besgue et Jacques le May, et condamnation de galères contre lesdits de Loueuse, le Besgue et le May, préalablement flétris