Livres de 1715
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"Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression d'un Libelle ayant pour titre, ""Du Témoignage de la vérité dans l'Eglise"", etc. Du 21 février 1715."
"Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression d'un Libelle ayant pour titre, ""Du Témoignage de la vérité dans l'Eglise"", etc. Du 21 février 1715."
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les ouvriers qui auront presté la main aux délits commis dans les forests du Roy seront condamnez en cent livres d'amende
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les ouvriers qui auront presté la main aux délits commis dans les forests du Roy seront condamnez en cent livres d'amende
"Déclaration du Roy qui ordonne la continuation de la levée des deux sols pour livre des droits des fermes et le doublement d'iceux, lesquels quatre sols pour livre seront employez au remboursement des promesses de la Caisse des emprunts
"Déclaration du Roy qui ordonne la continuation de la levée des deux sols pour livre des droits des fermes et le doublement d'iceux, lesquels quatre sols pour livre seront employez au remboursement des promesses de la Caisse des emprunts
"Edit du Roy portant création de cinq cens mille livres de rentes au denier seize sur les droits de controlle des actes de notaires, petits-sceaux et insinuations laïques
"Edit du Roy portant création de cinq cens mille livres de rentes au denier seize sur les droits de controlle des actes de notaires, petits-sceaux et insinuations laïques
"Edit du Roy, portant règlement sur les Tailles
"Edit du Roy, portant règlement sur les Tailles
[Arrêt du Parlement du 19 septembre 1715 relatif aux émoluments des officiers de justice]
[Arrêt du Parlement du 19 septembre 1715 relatif aux émoluments des officiers de justice]
[Procès-verbal de ce qui s'est passé au Parlement le 12 septembre 1715]
[Procès-verbal de ce qui s'est passé au Parlement le 12 septembre 1715]
[Procès-verbal de ce qui s'est passé au Parlement le 12 septembre 1715]
[Procès-verbal de ce qui s'est passé au Parlement le 12 septembre 1715]
A brief history of the voyage of Katharine Evans and Sarah Cheevers to the island of Malta, where the Apostle Paul suffer' d Shipwreck
A brief history of the voyage of Katharine Evans and Sarah Cheevers to the island of Malta, where the Apostle Paul suffer' d Shipwreck
Abrégé de la vie des peintres avec des réflexions sur leurs ouvrages et un traité du peintre parfait, de la connaissance des dessins, de l'utilité des estampes, par M. de Piles
Abrégé de la vie des peintres avec des réflexions sur leurs ouvrages et un traité du peintre parfait, de la connaissance des dessins, de l'utilité des estampes, par M. de Piles
Ad christianos principes : quos, ne Melitae periclitanti desint, religio adhortatur. Ode
Ad christianos principes : quos, ne Melitae periclitanti desint, religio adhortatur. Ode
Ad christianos principes : quos, ne Melitae periclitanti desint, religio adhortatur. Ode
Almanach royal pour l'an mil sept cens quinze calculé au méridien de Paris...
Almanach royal pour l'an mil sept cens quinze calculé au méridien de Paris...
Arrest de la cour de Parlement pour l'enregistrement de la déclaration concernant les jésuites. Du 2 aoust 1715
Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression d'un libelle ayant pour titre : Du témoignage de la vérité dans l'Eglise, etc. Du 21 février 1715
Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression d'un libelle ayant pour titre : Du témoignage de la vérité dans l'Eglise, etc. Du 21 février 1715
Arrest de la Cour des Aydes du treizième février 1715, qui confisque sur Nicolas Jouet, marchand limonadier à Paris, au profit du fermier des aydes de Melun, trois poinçons de vin et quarante-neuf demie-queuës d'eaux-de-vie venant d'un lieu exempt du gros
Arrest de la Cour des Aydes du treizième février 1715, qui confisque sur Nicolas Jouet, marchand limonadier à Paris, au profit du fermier des aydes de Melun, trois poinçons de vin et quarante-neuf demie-queuës d'eaux-de-vie venant d'un lieu exempt du gros
Arrest de la Cour des Aydes qui défend aux officiers des élections et autres ressortissans de ladite cour d'assister aux audiences ny faire aucunes fonctions autrement qu'en robbe et bonnet carré
Arrest de la Cour des Aydes qui défend aux officiers des élections et autres ressortissans de ladite cour d'assister aux audiences ny faire aucunes fonctions autrement qu'en robbe et bonnet carré
Arrest du 20 décembre 1714 qui ordonne que les particuliers qui n'ont pas satisfait à l'aumône ordonnée estre payée en faveur des pauvres des hôpitaux, par déclaration du Roy... d'octobre 1709 et arrests de la Cour rendus en conséquence, seront tenus de p
Arrest du 20 décembre 1714 qui ordonne que les particuliers qui n'ont pas satisfait à l'aumône ordonnée estre payée en faveur des pauvres des hôpitaux, par déclaration du Roy... d'octobre 1709 et arrests de la Cour rendus en conséquence, seront tenus de p
Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les monnoyes. Du 14 may 1715
Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les monnoyes. Du 14 may 1715
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du deuxième mars 1715 qui confirme les privilèges des habitans de Saint Germain en Laye
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du deuxième mars 1715 qui confirme les privilèges des habitans de Saint Germain en Laye
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du deuxième mars 1715 qui confirme les privilèges des habitans de Saint-Germain-en-Laye
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du deuxième mars 1715 qui confirme les privilèges des habitans de Saint-Germain-en-Laye
Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté a ordonné que les promesses de la Caisse des emprunts seront rapportées au Sieur Mallet de Brumière et ensuite visées par les commissaires du Conseil qui liquideront le remboursement des principaux en
Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté a ordonné que les promesses de la Caisse des emprunts seront rapportées au Sieur Mallet de Brumière et ensuite visées par les commissaires du Conseil qui liquideront le remboursement des principaux en
Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté nomme des nouveaux commissaires pour la vérification et liquidation tant des promesses de la Caisse des emprunts que des billets de subsistance ou d'emprunt desdits trésoriers de l'extraordinaire des
Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté nomme des nouveaux commissaires pour la vérification et liquidation tant des promesses de la Caisse des emprunts que des billets de subsistance ou d'emprunt desdits trésoriers de l'extraordinaire des
Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté proroge jusqu'au premier septembre prochain le délay porté par l'arrest du 9 mars dernier pour rapporter, faire viser et enregistrer les assignations tirées depuis le 7 octobre 1710 après lequel temps
Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté proroge jusqu'au premier septembre prochain le délay porté par l'arrest du 9 mars dernier pour rapporter, faire viser et enregistrer les assignations tirées depuis le 7 octobre 1710 après lequel temps
Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant diminution des espèces de billon. Du 12 octobre 1715
Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant diminution des espèces de billon. Du 12 octobre 1715
Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant qu'il sera tenu compte par les directeurs des Monnoyes de la plus value des matières d'or et d'argent qui leur ont esté remises avant l'augmentation des espèces. Du 29 décembre 1715
Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant qu'il sera tenu compte par les directeurs des Monnoyes de la plus value des matières d'or et d'argent qui leur ont esté remises avant l'augmentation des espèces. Du 29 décembre 1715