Livres de 1767 - Bibliothèque de Paris

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui déboute Antoine Besson fils de sa demande en rapport et en cassation de l'arrêt du Conseil du 26 juillet 1762

et qui ordonne que les Mémoires imprimés dudit Besson seront et demeureront supprimés, comme contenant des"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui déboute Antoine Besson fils de sa demande en rapport et en cassation de l'arrêt du Conseil du 26 juillet 1762

et qui ordonne que les Mémoires imprimés dudit Besson seront et demeureront supprimés, comme contenant des"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution du règlement du Conseil royal des finances, du 15 septembre 1661, concernant les états du Roi

et qui prescrit la forme qui sera observée dans la composition et rédaction desdits états. Du 30 octobr"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution du règlement du Conseil royal des finances, du 15 septembre 1661, concernant les états du Roi

et qui prescrit la forme qui sera observée dans la composition et rédaction desdits états. Du 30 octobr"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'à compter du 1er octobre prochain le droit annuel attribué aux offices de visiteurs et contrôleurs des poids et mesures sera perçu au profit de Sa Majesté

et qui révoque toutes les aliénations qui pourroien"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'à compter du 1er octobre prochain le droit annuel attribué aux offices de visiteurs et contrôleurs des poids et mesures sera perçu au profit de Sa Majesté

et qui révoque toutes les aliénations qui pourroien"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'en exécution des lettres patentes du 23 août 1764 les sels et effets saisis sur les faux-sauniers traduits en la commission de Saumur seront vendus par ordonnances des commissaires ou leurs subdélégués

défe"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'en exécution des lettres patentes du 23 août 1764 les sels et effets saisis sur les faux-sauniers traduits en la commission de Saumur seront vendus par ordonnances des commissaires ou leurs subdélégués

défe"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que ceux des négocians en gros, auxquels il aura été accordé des lettres, demeureront exempts de guet et garde

et qu'ils ne pourront être augmentés à la capitation et à l'industrie pour raison et sous prétexte"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que ceux des négocians en gros, auxquels il aura été accordé des lettres, demeureront exempts de guet et garde

et qu'ils ne pourront être augmentés à la capitation et à l'industrie pour raison et sous prétexte"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que dans un an tous les créanciers du munitionnaire d'Italie de 1744 seront tenus de représenter leur titres pour être acquittés, à peine d'être déchus de leurs créances

et qu'après ledit délai, en remettant p"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que dans un an tous les créanciers du munitionnaire d'Italie de 1744 seront tenus de représenter leur titres pour être acquittés, à peine d'être déchus de leurs créances

et qu'après ledit délai, en remettant p"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 7 juin 1761, qui nomme le Sieur Marchal de Sainscy, pour remplir seul les fonctions des offices d'économes-sequestres, sera exécuté selon sa forme et teneur

et qu'à l'avenir il fera s"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 7 juin 1761, qui nomme le Sieur Marchal de Sainscy, pour remplir seul les fonctions des offices d'économes-sequestres, sera exécuté selon sa forme et teneur

et qu'à l'avenir il fera s"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les notaires, greffiers et autres officiers ne seront poursuivis dans aucun temps, pour le supplément des droits résultans des actes qu'ils auront fait revêtir de leurs formalités

et qu'il ne pourra être f"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les notaires, greffiers et autres officiers ne seront poursuivis dans aucun temps, pour le supplément des droits résultans des actes qu'ils auront fait revêtir de leurs formalités

et qu'il ne pourra être f"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy et lettres patentes sur icelui [du 7 décembre 1766] qui ordonnent l'exécution de l'arrêt du Parlement du 3 septembre 1766

en conséquence, que M. le duc d'Orléans jouira, à titre d'apanage et en toute propriété des domaine"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy et lettres patentes sur icelui [du 7 décembre 1766] qui ordonnent l'exécution de l'arrêt du Parlement du 3 septembre 1766

en conséquence, que M. le duc d'Orléans jouira, à titre d'apanage et en toute propriété des domaine"

"Art du paumier-raqueteur et de la paume

1767-1774 Art du bourrelier et du sellier"

"Art du paumier-raqueteur et de la paume

1767-1774 Art du bourrelier et du sellier"

"Déclaration du roi, qui accorde aux trésoriers et payeurs qui prennent leurs fonds au trésor royal et aux fermes

et à l'adjudicataire desdites fermes, des délais pour compter... Registrée en la Chambre des comptes"

"Déclaration du roi, qui accorde aux trésoriers et payeurs qui prennent leurs fonds au trésor royal et aux fermes

et à l'adjudicataire desdites fermes, des délais pour compter... Registrée en la Chambre des comptes"

"Discours qui a concouru pour le prix de l'Académie Française en l'année 1767, sur ce sujet : Exposer les avantages de la paix

inspirer de l'horreur pour les ravages de la Guerre et inviter toutes les Nations à se réunir pour assurer une tranquillité gén"

"Discours qui a concouru pour le prix de l'Académie Française en l'année 1767, sur ce sujet : Exposer les avantages de la paix

inspirer de l'horreur pour les ravages de la Guerre et inviter toutes les Nations à se réunir pour assurer une tranquillité gén"

"Les Loix civiles dans leur ordre naturel

le Droit public et Legum delectus. Par M. Domat,... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public, par M. de Hericourt,... des notes de feu M. de Bouchevret,... s"

"Les Loix civiles dans leur ordre naturel

le Droit public et Legum delectus. Par M. Domat,... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public, par M. de Hericourt,... des notes de feu M. de Bouchevret,... s"

"Les Vies des hommes illustres, grecs et romains, comparées l'une avec l'autre, par Plutarque de Choeronée

translatées premièrement de grec en françois par maistre Jacques Amyot lors abbé de Bellozane et depuis en ceste troisième edition reveuës et corri"

"Les Vies des hommes illustres, grecs et romains, comparées l'une avec l'autre, par Plutarque de Choeronée

translatées premièrement de grec en françois par maistre Jacques Amyot lors abbé de Bellozane et depuis en ceste troisième edition reveuës et corri"

"Lettres patentes du Roi qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis

et règlement arresté par le Roi en son Conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis du 20 ao"

"Lettres patentes du Roi qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis

et règlement arresté par le Roi en son Conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis du 20 ao"

"Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un Règlement concernant le Collège de Louis-le-Grand, et Colleges y réunis

et Réglement arresté par le Roi en son Conseil pour l'Administration du Collège de Louis-le-Grand et Collèges y réunis, du 20"

"Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un Règlement concernant le Collège de Louis-le-Grand, et Colleges y réunis

et Réglement arresté par le Roi en son Conseil pour l'Administration du Collège de Louis-le-Grand et Collèges y réunis, du 20"

"Recueil des arrestés, lettres et remontrances au Roi, du Parlement de Normandie, au sujet des affaires de Bretagne

avec un arresté du Parlement de Bordeaux sur le même sujet, et des représentations de l'ordre des avocats de Rennes"

"Recueil des arrestés, lettres et remontrances au Roi, du Parlement de Normandie, au sujet des affaires de Bretagne

avec un arresté du Parlement de Bordeaux sur le même sujet, et des représentations de l'ordre des avocats de Rennes"

[Acte des maire et échevins de Lille du 8 août 1767 au sujet de la fête organisé pour le centenaire de la prise de la ville par le Roi]

[Arrêt du Conseil d'Etat du 12 décembre 1766 qui autorise Michel Jouve, avocat au Parlement, à ouvrir à Paris un bureau public sous le titre de Bureau royal de correspondance générale

[Arrêt du Parlement de Paris du 13 février 1767 qui décide de faire des remontrances au Roi à l'occasion de différents arrêts de la Cour cassés par plusieurs jugements du Conseil]

Abrégé de la vie des peintres avec des réfléxions sur leurs ouvrages

[Texte imprimé]