Livres de 1760

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant les récépissés délivrés par le Sieur Bourgevin de Norville, pour le payement de l'imposition pour les boues et lanternes...

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant les récépissés délivrés par le Sieur Bourgevin de Norville, pour le payement de l'imposition pour les boues et lanternes...

Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui casse une sentence du juge de la ville et prévôté de Réalmont, du 20 mai 1759...

Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui casse une sentence du juge de la ville et prévôté de Réalmont, du 20 mai 1759...

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui commet M. de Sartine pour juger les contestations relatives aux Loteries des Enfans-Trouvés, de Saint-Sulpice et des Communautés Religieuses. Du 18 Décembre 1759

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui commet M. de Sartine pour juger les contestations relatives aux Loteries des Enfans-Trouvés, de Saint-Sulpice et des Communautés Religieuses. Du 18 Décembre 1759

Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui éteint au profit de Sa Majesté, à compter du premier janvier 1760, des contrats et quittance de finance déposés chez le sieur Hachette notaire au Châtelet, jusqu'à concurrence de la somme de quatre vingt un mille cinq

Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui éteint au profit de Sa Majesté, à compter du premier janvier 1760, des contrats et quittance de finance déposés chez le sieur Hachette notaire au Châtelet, jusqu'à concurrence de la somme de quatre vingt un mille cinq

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que le payement des billets d'emprunt, signés du receveur général des fermes, au lieu d'être effectué aux échéances des billets, sera fait en cinq payemens égaux, d'année en année, à raison de mille livres pour

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que le payement des billets d'emprunt, signés du receveur général des fermes, au lieu d'être effectué aux échéances des billets, sera fait en cinq payemens égaux, d'année en année, à raison de mille livres pour

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au premier octobre 1761, le pouvoir accordé à messieurs les intendans des généralités où la taille est personnelle, de faire procéder pardevant eux ou ceux qu'ils commettront, à la confection des rôles de

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au premier octobre 1761, le pouvoir accordé à messieurs les intendans des généralités où la taille est personnelle, de faire procéder pardevant eux ou ceux qu'ils commettront, à la confection des rôles de

Arrest du Conseil d'Etat du roi... qui condamne les administrateurs de l'hôpital des Quinze-Vingts aveugles de Paris, à payer la rente d'indemnité dûe à Sa Majesté, à cause de l'acquisition par eux faite de deux maisons rue Saint-Thomas-du-Louvre...

Arrest du Conseil d'Etat du roi... qui condamne les administrateurs de l'hôpital des Quinze-Vingts aveugles de Paris, à payer la rente d'indemnité dûe à Sa Majesté, à cause de l'acquisition par eux faite de deux maisons rue Saint-Thomas-du-Louvre...

Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant l'abonnement du troisième vingtième et deux sols pour livre d'icelui dans la province d'Alsace. Du 24 juin 1760

Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant l'abonnement du troisième vingtième et deux sols pour livre d'icelui dans la province d'Alsace. Du 24 juin 1760

Arrests du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur iceux, registrées en la Cour des Aides le 30 janvier 1760, qui fixent les droits d'entrée dans le royaume sur les bouteilles et autres ouvrages provenans des verreries de Lorraine et des autres prov

Arrests du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur iceux, registrées en la Cour des Aides le 30 janvier 1760, qui fixent les droits d'entrée dans le royaume sur les bouteilles et autres ouvrages provenans des verreries de Lorraine et des autres prov

Arrests du Conseil d'Etat du Roi qui ordonnent que les baux passés par M. l'abbé de Frischman, en qualité de titulaire de l'abbaye de Longpont, auront leur exécution, à compter du premier janvier dernier, en remboursant par les fermiers entrans aux sortan

Arrests du Conseil d'Etat du Roi qui ordonnent que les baux passés par M. l'abbé de Frischman, en qualité de titulaire de l'abbaye de Longpont, auront leur exécution, à compter du premier janvier dernier, en remboursant par les fermiers entrans aux sortan

Baiocco et Serpilla, parodie du Joueur, intermède en 3 actes. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens ordinaires du Roi, le jeudi 6 mars 1753

Baiocco et Serpilla, parodie du Joueur, intermède en 3 actes. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens ordinaires du Roi, le jeudi 6 mars 1753

Bing au peuple Anglois. Héroïde

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Carte de la Manche ou du Canal qui sépare les Côtes de France d'avec celles d'Angleterre

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Catalogue des chevaliers, commandeurs et officiers de l'ordre du Saint Esprit avec leurs noms et qualités depuis l'institution jusqu'à présent

Catalogue des chevaliers, commandeurs et officiers de l'ordre du Saint Esprit avec leurs noms et qualités depuis l'institution jusqu'à présent

Catalogue des livres de feu M. Etienne,...dont la vente se fera le mardi 2 décembre 1760...

Catalogue des livres de feu M. Etienne,...dont la vente se fera le mardi 2 décembre 1760...

Catalogue des livres de feu Monsieur***... (dont la vente commencera le lundi 17 novembre 1760)

Catalogue des livres de feu Monsieur***... (dont la vente commencera le lundi 17 novembre 1760)

Catalogue des livres de feu Monsieur***[de Mérieux]...

Catalogue des livres de feu Monsieur***[de Mérieux]...

Code municipal ou le recueil des principaux edits, réglements & ordonnances du Roi, qui intéressent en général & et en particulier les officiers municipaux & de police des villes & communautés, avec leurs priviléges et prérogatives. Ensemble les arrests d

Code municipal ou le recueil des principaux edits, réglements & ordonnances du Roi, qui intéressent en général & et en particulier les officiers municipaux & de police des villes & communautés, avec leurs priviléges et prérogatives. Ensemble les arrests d