Bibliothèque Paris

Livres de 1760

547 notices — page 1 sur 11

"Arrest contradictoire de la Cour des Aides qui infirme une sentence des élus de Langres du 9 mai 1758

décharge l'adjudicataire général des fermes des condamnations prononcées contre lui, ordonne l'exécution des contraintés qu'il avoit décernées pour le"

"Arrest contradictoire de la Cour des Aides qui infirme une sentence des élus de Langres du 9 mai 1758

décharge l'adjudicataire général des fermes des condamnations prononcées contre lui, ordonne l'exécution des contraintés qu'il avoit décernées pour le"

"Arrest de la Cour des Monnoies qui ordonne qu'il sera informé contre les fabricateurs et expositeurs des fausses espèces qui se répandent dans le public

et cependant enjoint à tous particuliers qui recevront desdites espèces fausses de les apporter au g"

"Arrest de la Cour des Monnoies qui ordonne qu'il sera informé contre les fabricateurs et expositeurs des fausses espèces qui se répandent dans le public

et cependant enjoint à tous particuliers qui recevront desdites espèces fausses de les apporter au g"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant que le privilège de la manufacture royale de porcelaines de France, ci-devant accordé à Eloi Brichard, demeurera résilié, à compter du premier octobre 1759

et qu'à commencer du même jour ladite manufacture... appa"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant que le privilège de la manufacture royale de porcelaines de France, ci-devant accordé à Eloi Brichard, demeurera résilié, à compter du premier octobre 1759

et qu'à commencer du même jour ladite manufacture... appa"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet le sieur Gougenot de Croissy pour faire les mentions ordonnées par l'édit... de mars dernier concernant les offices sur les ports, quais, halles et marchés de Paris

et fixe un délai pour la représentation des t"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet le sieur Gougenot de Croissy pour faire les mentions ordonnées par l'édit... de mars dernier concernant les offices sur les ports, quais, halles et marchés de Paris

et fixe un délai pour la représentation des t"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui maintient et garde les gens des trois Etats... de Languedoc dans leurs usages, droits, libertés et privilèges

et ordonne en conséquence que la délibération des gens desdits Etats du 11 [sic pour 31] décembre 1759 [ci-"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui maintient et garde les gens des trois Etats... de Languedoc dans leurs usages, droits, libertés et privilèges

et ordonne en conséquence que la délibération des gens desdits Etats du 11 [sic pour 31] décembre 1759 [ci-"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution de l'arrêt du Conseil du 24 mars 1722 et des autres règlemens rendus au sujet des droits de courtiers-jaugeurs, inspecteurs aux boissons et aux boucheries

en conséquence, ordonne que, nonobstant un"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution de l'arrêt du Conseil du 24 mars 1722 et des autres règlemens rendus au sujet des droits de courtiers-jaugeurs, inspecteurs aux boissons et aux boucheries

en conséquence, ordonne que, nonobstant un"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des arrêts rendus concernant les pensions d'oblats et religieux lais, attribuées à l'Hôtel royal des Invalides

renvoie par devant les commissaires nommés par les arrêts des 16 octobre 1728 et autre"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des arrêts rendus concernant les pensions d'oblats et religieux lais, attribuées à l'Hôtel royal des Invalides

renvoie par devant les commissaires nommés par les arrêts des 16 octobre 1728 et autre"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les engagistes des offices sur les cuirs seront tenus de représenter leurs titres avant le dernier décembre prochain

et qu'il leur sera délivré par le garde du trésor royal des quittances de finance du mon"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les engagistes des offices sur les cuirs seront tenus de représenter leurs titres avant le dernier décembre prochain

et qu'il leur sera délivré par le garde du trésor royal des quittances de finance du mon"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui supprime deux imprimés, dont l'un a pour titre ºPlainte du sieur Bonhomme, président, lieutenant général à Senlis, contre le sieur Bertin, trésorier des parties casuellesº

et l'autre ºDémonstration pour le sieur Bonho"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui supprime deux imprimés, dont l'un a pour titre ºPlainte du sieur Bonhomme, président, lieutenant général à Senlis, contre le sieur Bertin, trésorier des parties casuellesº

et l'autre ºDémonstration pour le sieur Bonho"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui révoque la suspension ci-devant ordonnée sur le payement des rescriptions tirées par anticipation sur les recettes générales des finances

et ordonne le remboursement d'un tiers du montant desdites rescriptions, à com"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui révoque la suspension ci-devant ordonnée sur le payement des rescriptions tirées par anticipation sur les recettes générales des finances

et ordonne le remboursement d'un tiers du montant desdites rescriptions, à com"

"Essai sur l'histoire des bourgeoisies du roi, des seigneurs et des villes

ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derni"

"Essai sur l'histoire des bourgeoisies du roi, des seigneurs et des villes

ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derni"

"L'Himen et l'amour réconciliez comédie mêlée de chants et de danses

faites à l'occasion du mariage de L. A. S. Monseigneur le prince Nassau Weilburg, et madame la princesse Caroline célébré à La Haye le 5 mars 1760"

"L'Himen et l'amour réconciliez comédie mêlée de chants et de danses

faites à l'occasion du mariage de L. A. S. Monseigneur le prince Nassau Weilburg, et madame la princesse Caroline célébré à La Haye le 5 mars 1760"
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

"Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier, contenant des rercherches sur le véritable emplacement d'Ariarica et d'Abiolica

la direction de quelques voies romaines

"Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier, contenant des rercherches sur le véritable emplacement d'Ariarica et d'Abiolica

la direction de quelques voies romaines

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des règlemens des Ponts et chaussées, et notamment des articles I, II et III de l'ordonnance générale du 29 mars 1754

condamne les y dénommés... de rendre au chemin dont"

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des règlemens des Ponts et chaussées, et notamment des articles I, II et III de l'ordonnance générale du 29 mars 1754

condamne les y dénommés... de rendre au chemin dont"

"Prologue et divertissement, nouveau pour Circé

tragédie en machines [de Thomas Corneille]"

"Prologue et divertissement, nouveau pour Circé

tragédie en machines [de Thomas Corneille]"

"Traités de la mainmorte et des retraits

"

"Traités de la mainmorte et des retraits

"

[Décor indien]

1760-1800 [Image fixe]

[Décor indien]

1760-1800 [Image fixe]

[Dessin indien pinceauté]

1760-1770 [Image fixe]

[Dessin indien pinceauté]

1760-1770 [Image fixe]

[Fleurs et ruban de dentelle]

1760-1800 [Image fixe]

[Fleurs indiennes]

1760-1800 [Image fixe]

[Fleurs indiennes]

1760-1790 [Image fixe]

[Fleurs indiennes]

1760-1800 [Image fixe]

[Fleurs indiennes]

1760-1790 [Image fixe]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

[Montants fleuris de branches noueuses]

1760 - 1800 [Image fixe]