Livres de 1733
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"Arrest de la Cour de Parlement : pour Monseigneur l'Evesque de Troyes. Contre Michel Fichant, prêtre du Diocèse de Quimper : Ensemble le Provincial des Jésuites de la Province de France
"Arrest de la Cour de Parlement qui condamne un libelle, intitulé : ""Lettre d'un Evêque de France au Roy"", daté à la fin, ""Avril 1733"", à être lacéré et brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice. Du 7 septembre 1733"
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?77
"Arrest de la Cour de Parlement qui condamne un libelle, intitulé : ""Lettre d'un Evêque de France au Roy"", daté à la fin, ""Avril 1733"", à être lacéré et brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice. Du 7 septembre 1733"
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?77
"Arrest de la cour du Parlement qui condamne un libelle intitulé : ""Réflexions pour les évêques de France"" à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute justice. Du 14 avril 1733"
"Arrest de la cour du Parlement qui condamne un libelle intitulé : ""Réflexions pour les évêques de France"" à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute justice. Du 14 avril 1733"
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un libelle intitulé : ""Remontrance au Roy sur l'arrêt rendu par son Parlement de Paris le 23 février 1733 qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé : Lettre de M. Leullier à M. le premier président"", se"
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?45
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un libelle intitulé : ""Remontrance au Roy sur l'arrêt rendu par son Parlement de Paris le 23 février 1733 qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé : Lettre de M. Leullier à M. le premier président"", se"
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?45
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les livres intitulez l'un ""Nouvelle défense de la Constitution, où l'on montre qu'elle est règle de foy, etc. par M. Claude le Pelletier, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église de Reims, à Rouen c"
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les livres intitulez l'un ""Nouvelle défense de la Constitution, où l'on montre qu'elle est règle de foy, etc. par M. Claude le Pelletier, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église de Reims, à Rouen c"
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse celuy du Conseil supérieur de Roussillon, du 24 novembre précédent, rendu sur le réquisitoire du procureur général de ladite Cour
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse deux sentences du juge des fermes d'Agde
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse deux sentences du juge des fermes d'Agde
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui maintient le Sieur évesque d'Amiens dans la moitié des droits de travers, chaussées ou péages par terre et par eau dans... Amiens
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui maintient le Sieur évesque d'Amiens dans la moitié des droits de travers, chaussées ou péages par terre et par eau dans... Amiens
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui maintient les administrateurs à l'hospital de la Réolle dans un droit de péage sur la rivière de Garone au port de ladite ville, en Guyenne
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui maintient les administrateurs à l'hospital de la Réolle dans un droit de péage sur la rivière de Garone au port de ladite ville, en Guyenne
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui maintient les consuls et habitans... de Digne en Provence dans un droit de péage dans ladite ville et son territoire
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui maintient les consuls et habitans... de Digne en Provence dans un droit de péage dans ladite ville et son territoire
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution de ceux des 8 aoust 1719 et 27 mars 1731 concernant, les étoffes de fabriques estrangères
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution de ceux des 8 aoust 1719 et 27 mars 1731 concernant, les étoffes de fabriques estrangères
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui permet au fermier d'establir des déposts particuliers, séparez des greniers, pour déposer les sels de capture
"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui permet au fermier d'establir des déposts particuliers, séparez des greniers, pour déposer les sels de capture
"Arrest du Grand Conseil du Roy qui ordonne la suppression d'un livre intitulé : ºElenchus privilegiorum regularium tammendicantium quam non mendicantium maxime Cisterciensium, etc., congestus a P. Raphaële Kondig. etc. Coloniae Munatianae et Parerga
"Arrest du Grand Conseil du Roy qui ordonne la suppression d'un livre intitulé : ºElenchus privilegiorum regularium tammendicantium quam non mendicantium maxime Cisterciensium, etc., congestus a P. Raphaële Kondig. etc. Coloniae Munatianae et Parerga
"Conferences ecclesiastiques de Paris, sur l'usure et la restitution, où l'on concilie la discipline de l'Eglise, avec la jurisprudence du royaume de France. Etablies et imprimées par ordre de S.E. Monseigneur le cardinal de Noailles archevêque de Paris
"Conferences ecclesiastiques de Paris, sur l'usure et la restitution, où l'on concilie la discipline de l'Eglise, avec la jurisprudence du royaume de France. Etablies et imprimées par ordre de S.E. Monseigneur le cardinal de Noailles archevêque de Paris
"Essai d'apologie des auteurs censurez dans le ""Temple de goust"" de M. de Voltaire. Observations critiques sur le ""Temple du Goust"""
"Essai d'apologie des auteurs censurez dans le ""Temple de goust"" de M. de Voltaire. Observations critiques sur le ""Temple du Goust"""
"Motifs des Juges du Parlement de Provence qui ont été d'avis de condamner le P. Jean-Baptiste Girard, envoyez à M. le Chancelier le 31 Décembre 1731. Ensemble la Lettre de ce Magistrat à Mr le Président de Maliverny
"Motifs des Juges du Parlement de Provence qui ont été d'avis de condamner le P. Jean-Baptiste Girard, envoyez à M. le Chancelier le 31 Décembre 1731. Ensemble la Lettre de ce Magistrat à Mr le Président de Maliverny
"Ordonnance du Roy pour establir quatre officiers nouveaux dans les régimens de cavalerie de trois escadrons et dans ceux de dragons
"Ordonnance du Roy pour establir quatre officiers nouveaux dans les régimens de cavalerie de trois escadrons et dans ceux de dragons
[Arrêt du Conseil d'Etat du 16 décembre 1732 interdisant aux officiers des maîtrises de lever des sommes pour les visites qu'ils font dans les bois des communautés et autres gens de main-morte]
[Arrêt du Conseil d'Etat du 16 décembre 1732 interdisant aux officiers des maîtrises de lever des sommes pour les visites qu'ils font dans les bois des communautés et autres gens de main-morte]
Acte passé par devant notaires au sujet de la guérison miraculeuse de Dame Marguerite Loysel, dite de Sainte-Clotilde, religieuse du Calvaire, rue de Vaugirard, opérée le huit juin 1733
Acte passé par devant notaires au sujet de la guérison miraculeuse de Dame Marguerite Loysel, dite de Sainte-Clotilde, religieuse du Calvaire, rue de Vaugirard, opérée le huit juin 1733
Anecdotes, ou Mémoires secrets sur la Constitution Unigenitus
Anecdotes, ou Mémoires secrets sur la Constitution Unigenitus
Apologie de Cartouche ou Le scélérat sans reproche,
Apologie de Cartouche ou Le scélérat sans reproche,
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du roy, qui, sans s'arrêter à l'opposition et requête des seigneur et habitans de Clichy, ordonne l'exécution de l'arrêt du Conseil et Lettres patentes des 30 janvier et 12 février 1722, qui assujettissent... au pa
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du roy, qui, sans s'arrêter à l'opposition et requête des seigneur et habitans de Clichy, ordonne l'exécution de l'arrêt du Conseil et Lettres patentes des 30 janvier et 12 février 1722, qui assujettissent... au pa
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne un libelle intitulé : Réflexions pour les évêques de France, à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Du 14 avril 1733
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne un libelle intitulé : Réflexions pour les évêques de France, à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Du 14 avril 1733
Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé : Lettre de M. Leullier à M. le premier président... Du 23 février 1733
Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé : Lettre de M. Leullier à M. le premier président... Du 23 février 1733
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour les scellez et inventaires. Du 18 juillet 1733
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour les scellez et inventaires. Du 18 juillet 1733
Arrest de la cour du Parlement qui ordonne la suppression d'une thèse soutenue en Sorbonne le 31 décembre 1732. Du 5 janvier 1733
Arrest de la cour du Parlement qui ordonne la suppression d'une thèse soutenue en Sorbonne le 31 décembre 1732. Du 5 janvier 1733