Livres de 1779

Déclaration du Roi concernant la comptabilité et le Trésor royal. Donnée à Marly le 17 octobre 1779. Registrée en la Chambre des Comptes le 23 novembre 1779

Déclaration du Roi concernant la comptabilité et le Trésor royal. Donnée à Marly le 17 octobre 1779. Registrée en la Chambre des Comptes le 23 novembre 1779

Déclaration du Roi concernant les pensions. Donnée à Versailles le 7 janvier 1779. Registrée en la Chambre des Comptes le 6 février audit an

Déclaration du Roi concernant les pensions. Donnée à Versailles le 7 janvier 1779. Registrée en la Chambre des Comptes le 6 février audit an

Déclaration du Roi qui adjuge au sieur Villome [sic] la ferme de l'imposition sur les cartes, tarots et dés. Donnée à Ruel le 12 octobre 1635. Registrée en la Cour des aydes le 4 avril 1636

Déclaration du Roi qui adjuge au sieur Villome [sic] la ferme de l'imposition sur les cartes, tarots et dés. Donnée à Ruel le 12 octobre 1635. Registrée en la Cour des aydes le 4 avril 1636

Déclaration du Roi qui défend la tacite reconduction dans le Barrois pour les terres et héritages situés à la campagne. Donnée à Versailles le 11 juin 1779. Registrée en Parlement le vingt juillet mil sept cent soixante dix-neuf

Déclaration du Roi qui proscrit l'exploitation des carrières par le cavage. Donnée à Versailles le 23 janvier 1779. Registrée en Parlement le cinq février mil sept cent soixante dix-neuf

Déclaration du Roi qui proscrit l'exploitation des carrières par le cavage. Donnée à Versailles le 23 janvier 1779. Registrée en Parlement le cinq février mil sept cent soixante dix-neuf

Déclaration du Roi, portant imposition d'un sou trois deniers sur chaque jeu de cartes et balle de dés et deux sous six deniers sur chaque jeu de tarots. Donnée à Paris le 14 janvier 1605, registrée en la Cour des aides le 17 mai suivant

Déclaration du Roi, portant imposition d'un sou trois deniers sur chaque jeu de cartes et balle de dés et deux sous six deniers sur chaque jeu de tarots. Donnée à Paris le 14 janvier 1605, registrée en la Cour des aides le 17 mai suivant

Déclaration du roi, qui proscrit l'exploitation des carrières par le cavage... Registrées en Parlement le 5 février audit an

Déclaration du roi, qui proscrit l'exploitation des carrières par le cavage... Registrées en Parlement le 5 février audit an

Description du mausolée et de la pompe funèbre, faite dans l'église de Notre-Dame de Paris, le 25 Mai 1773, pour... Charles-Emmanuel III. roi de Sardaigne, duc de Savoye etc... sur les desseins du sieur Michel-Ange Challe,... la sculpture est faite par le

Description du mausolée et de la pompe funèbre, faite dans l'église de Notre-Dame de Paris, le 25 Mai 1773, pour... Charles-Emmanuel III. roi de Sardaigne, duc de Savoye etc... sur les desseins du sieur Michel-Ange Challe,... la sculpture est faite par le

Discours prononcé par Molière le jour de sa réception posthume à l'Académie française, avec la réponse...

Discours prononcé par Molière le jour de sa réception posthume à l'Académie française, avec la réponse...

Edit du Roi concernant l'ordre de Saint-Louis. Donné à Versailles au mois de janvier 1779. Registré au sceau et à l'Audience de France le 11 février audit an

Edit du Roi concernant l'ordre de Saint-Louis. Donné à Versailles au mois de janvier 1779. Registré au sceau et à l'Audience de France le 11 février audit an

Edit du Roi portant création d'un cinquième office de procureur postulant au bailliage de Bourg-Argental. Donné à Versailles au mois de juin 1778. Registré en Parlement le 27 juillet 1779

Edit du Roi portant création d'un cinquième office de procureur postulant au bailliage de Bourg-Argental. Donné à Versailles au mois de juin 1778. Registré en Parlement le 27 juillet 1779

Edit du Roi portant création d'une charge de major, de deux charges de brigadiers et de deux charges de sous-brigadiers des gardes de la porte. Donné à Versailles au mois d'avril 1779. Registré en la Chambre des Comptes et à la cour des Aides [les 7 et 19

Edit du Roi portant création d'une charge de major, de deux charges de brigadiers et de deux charges de sous-brigadiers des gardes de la porte. Donné à Versailles au mois d'avril 1779. Registré en la Chambre des Comptes et à la cour des Aides [les 7 et 19

Edit du Roi portant fixation des notaires établis à Poissy au nombre de deux. Donné à Versailles au mois d'août 1779. Registré en Parlement le 27 août 1779

Edit du Roi portant fixation des notaires établis à Poissy au nombre de deux. Donné à Versailles au mois d'août 1779. Registré en Parlement le 27 août 1779

Edit du Roi portant réduction du nombre des notaires à Angers. Donné à Versailles au mois de mars 1779. Registré au Parlement le 27 juillet 1779

Edit du Roi portant réduction du nombre des notaires à Angers. Donné à Versailles au mois de mars 1779. Registré au Parlement le 27 juillet 1779