Déclaration du Roi concernant l'exercice de la grande et petite voierie à Versailles. Donnée à Versailles le 12 juillet 1779. Registrée en Parlement le vingt-sept août mil sept cent soixante dix-neuf
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?61
Identification
- Identifiant unique
- 2092611
- Identifiant
- RBSVDP0002092611
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roi concernant l'exercice de la grande et petite voierie à Versailles. Donnée à Versailles le 12 juillet 1779. Registrée en Parlement le vingt-sept août mil sept cent soixante dix-neuf
Auteurs
- Dates auteur
- 1754-1793
Publication
- Date de publication
- 1779
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
- Collection 2
- 35380, vol.196 -(61)"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 10 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- -(61)
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-133440
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"