Livres de 1779
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"Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Qui ordonne l'execution de l'Arrêt du 6 septembre 1690
"Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Qui ordonne l'execution de l'Arrêt du 6 septembre 1690
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui casse et annulle un arrêt du Parlement de Paris, rendu en la Chambre de Tournelle le 4 septembre 1779 en faveur du Sieur Daguin, curé de Digny, diocèse de Chartres, et du Sieur Bourget, prêtre du même diocèse
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui casse et annulle un arrêt du Parlement de Paris, rendu en la Chambre de Tournelle le 4 septembre 1779 en faveur du Sieur Daguin, curé de Digny, diocèse de Chartres, et du Sieur Bourget, prêtre du même diocèse
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution dans la ville de Saint-Lö, de l'édit... d'avril dernier, concernant les communautés d'arts et métiers des villes du ressort du Parlement de Rouen
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution dans la ville de Saint-Lö, de l'édit... d'avril dernier, concernant les communautés d'arts et métiers des villes du ressort du Parlement de Rouen
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des déclarations des 14 septembre 1706 et 15 juillet 1710
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des déclarations des 14 septembre 1706 et 15 juillet 1710
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui supprime un imprimé ayant pour titre ""Observations sur le mémoire justificatif de la Cour de Londres, par Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais"". Du 19 décembre 1779"
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui supprime un imprimé ayant pour titre ""Observations sur le mémoire justificatif de la Cour de Londres, par Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais"". Du 19 décembre 1779"
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui supprime un Mémoire à consulter pour les sieurs Gerard, Rougelin et consorts, marchands épingliers, merciers et tabletiers contre le sieur Chevalier Duboys, commandant de la Garde de Paris
"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui supprime un Mémoire à consulter pour les sieurs Gerard, Rougelin et consorts, marchands épingliers, merciers et tabletiers contre le sieur Chevalier Duboys, commandant de la Garde de Paris
"Edit du Roi portant suppression des jurisdictions des traites et gabelles de la ville de Mâcon et des offices qui y ont été créés
"Edit du Roi portant suppression des jurisdictions des traites et gabelles de la ville de Mâcon et des offices qui y ont été créés
"Edit du Roi qui supprime les deux anciens offices de trésoriers généraux des ponts et chaussées
"Edit du Roi qui supprime les deux anciens offices de trésoriers généraux des ponts et chaussées
"Elise ou l'Ami comme il y en a peu, drame en 3 actes, en prose, par l'auteur du ""Laboureur devenu gentilhomme, anecdote de Henri IV"" (M.-J. Boutillier.) (Montauban, 1776.)"
"Elise ou l'Ami comme il y en a peu, drame en 3 actes, en prose, par l'auteur du ""Laboureur devenu gentilhomme, anecdote de Henri IV"" (M.-J. Boutillier.) (Montauban, 1776.)"
"Jugement de M. le lieutenant général de police qui déclare une saisie de marchandises de porcelaine, couleurs, pinceaux, etc. faite sur les nommés Catrice et Barbé, bonne et valable
"Jugement de M. le lieutenant général de police qui déclare une saisie de marchandises de porcelaine, couleurs, pinceaux, etc. faite sur les nommés Catrice et Barbé, bonne et valable
"Jugement de M. le lieutenant général de police qui déclare valables des saisies de porcelaines peintes et dorées, faites sur les sieurs Leboeuf et Deruelle
"Jugement de M. le lieutenant général de police qui déclare valables des saisies de porcelaines peintes et dorées, faites sur les sieurs Leboeuf et Deruelle
"Le Bon frère, parodie de ""Castor et Pollux""..."
"Le Bon frère, parodie de ""Castor et Pollux""..."
"Lettres patentes du Roi portant privilège exclusif de faire dans l'étendue du royaume, par le moyen du ventilateur, la vuidange des fosses, puits et puisards
"Lettres patentes du Roi portant privilège exclusif de faire dans l'étendue du royaume, par le moyen du ventilateur, la vuidange des fosses, puits et puisards
"Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, qui suppriment les communautés d'orfèvres et autres ouvriers employant des matières d'or et d'argent
"Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matières d'impôts, ou recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775
"Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui prescrit les formalités préalables aux comblemens des trous de service des carrières abandonnées
"Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui prescrit les formalités préalables aux comblemens des trous de service des carrières abandonnées
"Sentence rendue par Monsieur le lieutenant criminel au Chastelet de Paris [le 3 août 1779] qui ordonne l'exécution des arrêts du Parlement des 22 décembre 1726 et 3 novembre 1728 et des sentences des 7 mars, 5 avril, 12 mai 1742 et 22 septembre 1745
"Sentence rendue par Monsieur le lieutenant criminel au Chastelet de Paris [le 3 août 1779] qui ordonne l'exécution des arrêts du Parlement des 22 décembre 1726 et 3 novembre 1728 et des sentences des 7 mars, 5 avril, 12 mai 1742 et 22 septembre 1745
[Archives textiles. Succession Gabriel Vial]
[Archives textiles. Succession Gabriel Vial]
[Arrêt de la Cour des Aides de Paris du 26 février 1779 qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titre ºMémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôtsº]
[Arrêt de la Cour des Aides de Paris du 26 février 1779 qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titre ºMémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôtsº]
[Arrêt du Parlement du 13 juillet 1779 qui ordonnent la suppression de trois écrits imprimés]
[Arrêt du Parlement du 13 juillet 1779 qui ordonnent la suppression de trois écrits imprimés]
[Rue d'Enfer]
A Présent on peut nous juger, ou Pièces relatives à des vers insérés dans l'Almanach des Muses, année 1779...
A présent on peut nous juger, ou Pièces relatives à des vers insérés dans l'almanach des Muses, année 1779...
A présent on peut nous juger, ou Pièces relatives à des vers insérés dans l'almanach des Muses, année 1779...
A Présent on peut nous juger, ou Pièces relatives à des vers insérés dans l'Almanach des Muses, année 1779...
Abonnement des édits et arrests pour la Ville de Paris, et toutes les provinces et villes du royaume, franc de port.
Abonnement des édits et arrests pour la Ville de Paris, et toutes les provinces et villes du royaume, franc de port.
Almanach royal, année DCCLXXIX...
Almanach royal, année DCCLXXIX...
Analyse des eaux alkalino-martiales de Trye-le-Château...
Analyse des eaux alkalino-martiales de Trye-le-Château...
Appel à la postérité, ou Recueil des mémoires et plaidoyers de M. Linguet pour lui-même contre la communauté des avocats du Parlement de Paris