Livres de 1741

... Extrait des Registres de l'Hostel de Ville. Devis et conditions des ouvrages de Plomberie et autres à faire de l'ordre de Messieurs les Prévôt des Marchands et Eschevius de la Ville de Paris, pour parvenir au Marché annuel en bloc et au Rabais de l'en

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy et lettres patentes sur iceluy, registrées en Parlement, qui acceptent les offres de la communauté des inspecteurs sur les vins

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy et lettres patentes sur iceluy, registrées en Parlement, qui acceptent les offres de la communauté des inspecteurs sur les vins

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour assurer le payement des droits attribués aux officiers de la volaille, gibier, etc. aux entrées de la ville et fauxbourgs de Paris

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour assurer le payement des droits attribués aux officiers de la volaille, gibier, etc. aux entrées de la ville et fauxbourgs de Paris

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare bonne et valable la saisie de quatre-vingt-six pièces de mousseline et d'une pièce de toile blanche, faite par les commis des fermes sur les Sieurs Merard et du Bourg

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare bonne et valable la saisie de quatre-vingt-six pièces de mousseline et d'une pièce de toile blanche, faite par les commis des fermes sur les Sieurs Merard et du Bourg

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fixe de nouveau les droits du bac d'Artais, sur la rivière de Loire en Bourgogne

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fixe de nouveau les droits du bac d'Artais, sur la rivière de Loire en Bourgogne

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui liquide à la somme de vingt mille livres la finance de chacun des quarante offices de jaugeurs et mesureurs de vins, liqueurs, etc. supprimez par édit... de juin 1741

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui liquide à la somme de vingt mille livres la finance de chacun des quarante offices de jaugeurs et mesureurs de vins, liqueurs, etc. supprimez par édit... de juin 1741

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la confiscation de cinq pièces ou demi-pièces de peluche noire, de la fabrique d'Amiens, et d'une pièce d'étamine du Mans, pour avoir esté teintes en contravention des règlemens

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la confiscation de cinq pièces ou demi-pièces de peluche noire, de la fabrique d'Amiens, et d'une pièce d'étamine du Mans, pour avoir esté teintes en contravention des règlemens

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la confiscation de quatre pièces de serge teintes en noir par le nommé François du Bellay fils, maistre teinturier du grand & bon teint

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la confiscation de quatre pièces de serge teintes en noir par le nommé François du Bellay fils, maistre teinturier du grand & bon teint

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui déboute le Sieur Claude Allemand de toutes ses demandes, fins et conclusions

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui déboute le Sieur Claude Allemand de toutes ses demandes, fins et conclusions

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne qu'il sera arrêté par les Sieurs intendans et commissaires départis dans les provinces et généralitez du royaume des rolles du dixième, en attendant ceux qui doivent être arrêtez au Conseil

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne qu'il sera arrêté par les Sieurs intendans et commissaires départis dans les provinces et généralitez du royaume des rolles du dixième, en attendant ceux qui doivent être arrêtez au Conseil

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui rétablit le Sieur Doro dans les droits de péage par eau sur la rivière de l'Adour, et par terre dans la seigneurie de Pontons, généralité d'Ausch

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui rétablit le Sieur Doro dans les droits de péage par eau sur la rivière de l'Adour, et par terre dans la seigneurie de Pontons, généralité d'Ausch

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime tous les droits de péage... prétendus par le Sieur de Roncherolles, sur les voies jettez à flot sur la rivière d'Andelle et passant par les seigneuries de Douville, Calleville et Pont-Saint-Pierre

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime tous les droits de péage... prétendus par le Sieur de Roncherolles, sur les voies jettez à flot sur la rivière d'Andelle et passant par les seigneuries de Douville, Calleville et Pont-Saint-Pierre

"Extrait de l'arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les maisons tant du cimetière Saint-Jean que de la rue Froid-Manteau, des Bons-Enfans, des Petits-Champs etc

"Extrait de l'arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les maisons tant du cimetière Saint-Jean que de la rue Froid-Manteau, des Bons-Enfans, des Petits-Champs etc

"Ordonnance du roy, portant qu'à commencer du premier juillet prochain, il sera payé par toutes sortes de personnes, excepté les courriers du cabinet, trente sols par poste pour chaque cheval, soit malliers, bricolliers ou bidets

"Ordonnance du roy, portant qu'à commencer du premier juillet prochain, il sera payé par toutes sortes de personnes, excepté les courriers du cabinet, trente sols par poste pour chaque cheval, soit malliers, bricolliers ou bidets

Almanach des cocus, ou Amusemens pour le beau sexe pour l'année MDCCXLI auquel on a joint un recueil de pièces sur les francs-maçons...

Almanach des cocus, ou Amusemens pour le beau sexe pour l'année MDCCXLI auquel on a joint un recueil de pièces sur les francs-maçons...