Livres de 1716
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Commission du Roy contenant les noms des juges et officiers qui composent la Chambre de justice. Du 8 mars 1716. Registrée en la Chambre de justice [le 14 mars 1716]
Commission du Roy contenant les noms des juges et officiers qui composent la Chambre de justice. Du 8 mars 1716. Registrée en la Chambre de justice [le 14 mars 1716]
Conclusiones sacraae facultatis theologiae Parisiensis & die I. Octobris anni 1715, ad diem 11. Maii anni 1716, quae spectant ad Syndicatum M. Le Rouge...
Conclusiones sacraae facultatis theologiae Parisiensis & die I. Octobris anni 1715, ad diem 11. Maii anni 1716, quae spectant ad Syndicatum M. Le Rouge...
Copie de la lettre de M. Martin, curé de Saint Pierre de Manneville... à Mgr l'archevêque de Rouen
Copie de la lettre de M. Martin, curé de Saint Pierre de Manneville... à Mgr l'archevêque de Rouen
Déclaration du Roy concernant la perception des droits des maistres des ponts et pertuis de la rivière de Seine et autres y affluentes réservez par l'édit... d'aoust 1716. Donnée à Paris le 12 décembre 1716. Registrée en Parlement [le 9 janvier 1717]
Déclaration du Roy concernant la perception des droits des maistres des ponts et pertuis de la rivière de Seine et autres y affluentes réservez par l'édit... d'aoust 1716. Donnée à Paris le 12 décembre 1716. Registrée en Parlement [le 9 janvier 1717]
Déclaration du Roy concernant le recouvrement des impositions et droits de Sa Majesté. Donnée à Paris le 27 juin 1716. Registrée en la Cour des Aydes [le 16 juillet 1716]
Déclaration du Roy concernant le recouvrement des impositions et droits de Sa Majesté. Donnée à Paris le 27 juin 1716. Registrée en la Cour des Aydes [le 16 juillet 1716]
Déclaration du Roy concernant le recouvrement des impositions et droits de Sa Majesté. Donnée à Paris le 27 juin 1716. Registrée en la Cour des Aydes [le 16 juillet 1716]
Déclaration du Roy concernant le recouvrement des impositions et droits de Sa Majesté. Donnée à Paris le 27 juin 1716. Registrée en la Cour des Aydes [le 16 juillet 1716]
Déclaration du Roy concernant les commissaires subdéléguez de la Chambre de justice. Donnée à Paris le 25 avril 1716. Registrée en la Chambre de justice [le 29 avril 1716]
Déclaration du Roy concernant les commissaires subdéléguez de la Chambre de justice. Donnée à Paris le 25 avril 1716. Registrée en la Chambre de justice [le 29 avril 1716]
Déclaration du Roy concernant les communautez d'officiers sur les ports et quays de la ville de Paris. Donnée à Paris le 29 aoust 1716. Registrée en Parlement (le 7 septembre 1716)
Déclaration du Roy concernant les communautez d'officiers sur les ports et quays de la ville de Paris. Donnée à Paris le 29 aoust 1716. Registrée en Parlement (le 7 septembre 1716)
Déclaration du Roy concernant les comptes des traitez des vivres de la Marine et des Galères sous les noms de Guichard et de Duhamel. Donnée à Paris le 4 aoust 1716. Registrée en la Chambre des Comptes (le 17 aoust 1716)
Déclaration du Roy concernant les comptes des traitez des vivres de la Marine et des Galères sous les noms de Guichard et de Duhamel. Donnée à Paris le 4 aoust 1716. Registrée en la Chambre des Comptes (le 17 aoust 1716)
Déclaration du Roy concernant les droits sur les huiles. Donnée à Paris le 21 mars 1716
Déclaration du Roy concernant les droits sur les huiles. Donnée à Paris le 21 mars 1716
Déclaration du Roy concernant les droits sur les huiles. Donnée à Paris le 21 mars 1716
Déclaration du Roy concernant les droits sur les huiles. Donnée à Paris le 21 mars 1716
Déclaration du Roy concernant les justiciables de la Chambre de justice et la procédure qui doit estre observée dans ladite Chambre. Donnée à Paris, le 17 mars 1716. Registrée en la Chambre de justice [le 20 mars 1716]
Déclaration du Roy concernant les justiciables de la Chambre de justice et la procédure qui doit estre observée dans ladite Chambre. Donnée à Paris, le 17 mars 1716. Registrée en la Chambre de justice [le 20 mars 1716]
Déclaration du Roy concernant les lettres et billets de change et autres billets payables au porteur. Donnée à Paris le 20 juin 1716. Registrée en Parlement [le 3 juillet 1716]
Déclaration du Roy concernant les lettres et billets de change et autres billets payables au porteur. Donnée à Paris le 20 juin 1716. Registrée en Parlement [le 3 juillet 1716]
Déclaration du Roy concernant les rentes dont le remboursement et la conversion en autres rentes au denier vingt-cinq sont ordonnez par édit... de décembre 1715. Donnée à Paris le 25 juillet 1716. Registrée en Parlement [le 19 août 1716]
Déclaration du Roy concernant les rentes dont le remboursement et la conversion en autres rentes au denier vingt-cinq sont ordonnez par édit... de décembre 1715. Donnée à Paris le 25 juillet 1716. Registrée en Parlement [le 19 août 1716]
Déclaration du Roy concernant les rentes dont le remboursement et la conversion en autres rentes au denier vingt-cinq sont ordonnez par édit... de décembre 1715. Donnée à Paris le 25 juillet 1716. Registrée en Parlement [le 19 août 1716]
Déclaration du Roy concernant les rentes dont le remboursement et la conversion en autres rentes au denier vingt-cinq sont ordonnez par édit... de décembre 1715. Donnée à Paris le 25 juillet 1716. Registrée en Parlement [le 19 août 1716]
Déclaration du Roy contre ceux qui ont fait, ou feront faillite. Donnée à Paris le 13 juin 1716. Registrée en Parlement [le 8 juillet 1716]
Déclaration du Roy contre ceux qui ont fait, ou feront faillite. Donnée à Paris le 13 juin 1716. Registrée en Parlement [le 8 juillet 1716]
Déclaration du Roy en interprétation de l'édit de création de la charge de grand maistre et surintendant général des Postes. Donnée à Paris le 28 aoust 1716
Déclaration du Roy en interprétation de l'édit de création de la charge de grand maistre et surintendant général des Postes. Donnée à Paris le 28 aoust 1716
Déclaration du Roy portant attribution jusqu'au premier janvier 1717 aux juges et conseils pour la connoissance des faillites et banqueroutes. Donnée à Paris le 10 juin 1716
Déclaration du Roy portant attribution jusqu'au premier janvier 1717 aux juges et conseils pour la connoissance des faillites et banqueroutes. Donnée à Paris le 10 juin 1716
Déclaration du Roy portant réglement pour la nomination des collecteurs des tailles. Donnée à Paris le premier aoust 1716. Registrée en la Cour des Aydes [le 4 août 1716]
Déclaration du Roy portant réglement pour la nomination des collecteurs des tailles. Donnée à Paris le premier aoust 1716. Registrée en la Cour des Aydes [le 4 août 1716]
Déclaration du Roy portant règlement pour les fonctions du controlleur général de l'artillerie. Donnée à Paris le 21 juillet 1716. Registrée en la Chambre des Comptes [le 29 août 1716]
Déclaration du Roy portant règlement pour les fonctions du controlleur général de l'artillerie. Donnée à Paris le 21 juillet 1716. Registrée en la Chambre des Comptes [le 29 août 1716]
Déclaration du Roy portant réglement pour les receveurs généraux des finances et les receveurs des tailles. Donnée à Paris le 10 juin 1716. Registrée en Parlement [le 20 juin 1716]
Déclaration du Roy portant réglement pour les receveurs généraux des finances et les receveurs des tailles. Donnée à Paris le 10 juin 1716. Registrée en Parlement [le 20 juin 1716]
Déclaration du Roy portant réglement pour les receveurs généraux des finances et les receveurs des tailles. Donnée à Paris le 10 juin 1716. Registrée en Parlement [le 20 juin 1716]
Déclaration du Roy portant réglement pour les receveurs généraux des finances et les receveurs des tailles. Donnée à Paris le 10 juin 1716. Registrée en Parlement [le 20 juin 1716]
Déclaration du Roy portant réglement sur les baux des maisons de Versailles. Donnée à Paris le 23 juin 1716
Déclaration du Roy portant réglement sur les baux des maisons de Versailles. Donnée à Paris le 23 juin 1716
Déclaration du Roy portant suppression du supplément de finance attribué à plusieurs officiers dénommez dans l'édit de décembre 1714, et que le mesme supplément sera payé par d'autres en quittances de leurs gages. Donnée à Paris le 11 juillet 1716. Regist
Déclaration du Roy portant suppression du supplément de finance attribué à plusieurs officiers dénommez dans l'édit de décembre 1714, et que le mesme supplément sera payé par d'autres en quittances de leurs gages. Donnée à Paris le 11 juillet 1716. Regist
Déclaration du Roy pour les Billets de l'Estat. Donnée à Paris le Premier Avril 1716
Déclaration du Roy pour les Billets de l'Estat. Donnée à Paris le Premier Avril 1716