Livres de 1714 - Bibliothèque de Paris

"Almanach royal pour l'an mil sept cens quatorze calculé au méridien de Paris. Où l'on voit le lever & le coucher du soleil, ceux de la lune & ses mouvemens

le Clergie de France, les Finances,... avec une table alphabétique très utile"

"Almanach royal pour l'an mil sept cens quatorze calculé au méridien de Paris. Où l'on voit le lever & le coucher du soleil, ceux de la lune & ses mouvemens

le Clergie de France, les Finances,... avec une table alphabétique très utile"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement sur les toiles de coton peintes ou blanches, mousselines et étoffes des Indes, de la Chine et du Levant

et injonction de faire marquer tous les meubles qui en sont composez

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement sur les toiles de coton peintes ou blanches, mousselines et étoffes des Indes, de la Chine et du Levant

et injonction de faire marquer tous les meubles qui en sont composez

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution de l'édit d'octobre 1713 portant attribution de taxations aux syndics et greffiers des rolles

résilie le traité fait à Jean Boudier et ses cautions dudit recouvrement, et tous les soutraitez par l"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution de l'édit d'octobre 1713 portant attribution de taxations aux syndics et greffiers des rolles

résilie le traité fait à Jean Boudier et ses cautions dudit recouvrement, et tous les soutraitez par l"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme la diminution sur les espèces, indiquée au premier septembre prochain, et qui partage celle indiquée au premier décembre prochain

sçavoir pour moitié au quinzième octobre prochain, et pour l'autre moitié au"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme la diminution sur les espèces, indiquée au premier septembre prochain, et qui partage celle indiquée au premier décembre prochain

sçavoir pour moitié au quinzième octobre prochain, et pour l'autre moitié au"

"Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que la joüissance des rentes viageres de chacun des billets blancs de la Loterie royale en forme de tontine, commencera à courir du jour de la datte du billet

et que les arrerages en seront payez jusqu'à cel"

"Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que la joüissance des rentes viageres de chacun des billets blancs de la Loterie royale en forme de tontine, commencera à courir du jour de la datte du billet

et que les arrerages en seront payez jusqu'à cel"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant qui lève quelques difficultez survenuës dans la conversion des rentes, par rapport à la perte des premières grosses des contracts

aux erreurs et aux obmissions de noms

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant qui lève quelques difficultez survenuës dans la conversion des rentes, par rapport à la perte des premières grosses des contracts

aux erreurs et aux obmissions de noms

"Créuse l'Athénienne, tragédie lyrique en 5 actes par Roy, musique de La Coste, d'après le duc de La Vallière

représentée pour la première fois par l'Académie Royale de Musique le 5 avril 1712"

"Créuse l'Athénienne, tragédie lyrique en 5 actes par Roy, musique de La Coste, d'après le duc de La Vallière

représentée pour la première fois par l'Académie Royale de Musique le 5 avril 1712"

"Déclaration du Roy, portant que les billets d'emprunts des Trésoriers de l'Extraordinaire des Guerres des exercices de 1706 et 1707 tant anciens que renouvellez

ensemble ceux d'intérests desdits billets, seront portez à la Loterie Royale en forme de ton"

"Déclaration du Roy, portant que les billets d'emprunts des Trésoriers de l'Extraordinaire des Guerres des exercices de 1706 et 1707 tant anciens que renouvellez

ensemble ceux d'intérests desdits billets, seront portez à la Loterie Royale en forme de ton"

"Déclaration du Roy, portant règlement pour l'administration et gouvernement des hôpitaux, maladerie et leproseries de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de S. Lazare, dans lesquels l'hospitalité a esté établie ou rétablie

et règle la scéance des cu"

"Déclaration du Roy, portant règlement pour l'administration et gouvernement des hôpitaux, maladerie et leproseries de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de S. Lazare, dans lesquels l'hospitalité a esté établie ou rétablie

et règle la scéance des cu"

"Edit du Roy qui appelle à la succession de la couronne Mr. le Duc du Maine, et Mr. le Comte de Toulouse et leurs descendans mâles, au défaut de tous les princes du sang-royal

et ordonne qu'ils joüiront des mesmes rangs, honneurs et présences que lesdits"

"Edit du Roy qui appelle à la succession de la couronne Mr. le Duc du Maine, et Mr. le Comte de Toulouse et leurs descendans mâles, au défaut de tous les princes du sang-royal

et ordonne qu'ils joüiront des mesmes rangs, honneurs et préseances que lesdit"

"Edit du Roy qui appelle à la succession de la couronne Mr. le Duc du Maine, et Mr. le Comte de Toulouse et leurs descendans mâles, au défaut de tous les princes du sang-royal

et ordonne qu'ils joüiront des mesmes rangs, honneurs et présences que lesdits"

"Edit du Roy qui appelle à la succession de la couronne Mr. le Duc du Maine, et Mr. le Comte de Toulouse et leurs descendans mâles, au défaut de tous les princes du sang-royal

et ordonne qu'ils joüiront des mesmes rangs, honneurs et préseances que lesdit"

"Edit du Roy qui ordonne que les contracts de constitution des rentes assignées sur la ferme du controlle des exploits seront passez par les commissaires du Conseil, nommez à cet effet, avec clause expresse de l'exemption du dixième

et qu'il sera rembour"

"Edit du Roy qui ordonne que les contracts de constitution des rentes assignées sur la ferme du controlle des exploits seront passez par les commissaires du Conseil, nommez à cet effet, avec clause expresse de l'exemption du dixième

et qu'il sera rembour"

[Arrêt du Conseil privé du 27 août 1714 qui révoque le privilège accordé à Jean-Baptiste Brouellio pour son livre ºDe l'action de Dieu sur les créaturesº]

[Arrêt du Parlement du 28 avril 1714, ordonnant que tous les propriétaires de boeufs, vaches, moutons, brebis, agneaux, chèvres, boucs et autres bestiaux morts ou qui viendront à mourir seront tenus de les mettre ou faire mettre en terre à 4 pieds au moin

Arrest de la Cour de Parlement du trentième juillet 1712 qui juge une question importante de communauté, sçavoir que la femme survivante ne peut demander raison aux héritiers de son mary d'une somme que le mary avoit promis par le contrat de mariage appor

Arrest de la cour de Parlement qui enjoint à tous curez et vicaires de faire mention dans les registres destinez à écrire les baptesmes, mariages et sépultures de leur paroisse des morts et sépultures des enfans à quelque âge qu'ils soient décédez. Du 24

Arrest de la Cour de Parlement qui fait défenses de tirer aucuns prix sans permission, etc. Du 12 juillet 1714

Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour l'entrée des eaux-de-vie par mer dans la province de Normandie, et fait deffenses tant aux nommez le Tellier et Durand qu'à tous autres de faire entrer par mer dans ladite province de Normandie aucun

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne qu'en attendant la répartition du prix de la ferme des trois sols par exploit et trois sols par saisie de deniers et effets mobiliaires, oppositions, et main levées d'iceux sur les sous-fermes des domaines, la

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les droits sur les bestiaux. Du 16 octobre 1714

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 11 mars 1713, qui défend à tous parens, tuteurs et créanciers des mineurs, de faire à l'avenir aucuns inventaires, mémoires, estimations n'y prisées d'aucuns biens meubles entr'eux, sous signatures privées, et à tous o

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant diminution sur les menuës espèces à commencer au dix avril 1714. Du 24 mars 1714...

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant suppression et extinction, tant des deux augmentations mises sur le sel par les déclarations des 22 février et 25 octobre 1689 que du droit establi par les déclarations du 18 novembre 1702 sur les sels de franc-sa

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant suppression et extinction, tant des deux augmentations mises sur le sel par les déclarations des 22 février et 25 octobre 1689, que du droit establi par les déclarations du 18 novembre 1702 sur les sels de franc-s