Livres de 1774
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Déclaration du Roi, interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin. Donnée à Compiègne le 6 août 1774. Registrée au Parlement le vingt-six août 1774
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?31
Déclaration du roi, interprétative de l'édit du mois de février 1771, portant règlement pour la procédure... Registrée en Parlement le 28 mars 1774
Déclaration du roi, interprétative de l'édit du mois de février 1771, portant règlement pour la procédure... Registrée en Parlement le 28 mars 1774
Déclaration du roi, portant prorogation pour six années, qui commenceront au 1er août 1774, de différens droits en faveur de l'Hôpital-général et des Enfans-trouvés, continués et établis par la déclaration du 26 juillet 1771... Registrée en Parlement le 1
Déclaration du roi, portant prorogation pour six années, qui commenceront au 1er août 1774, de différens droits en faveur de l'Hôpital-général et des Enfans-trouvés, continués et établis par la déclaration du 26 juillet 1771... Registrée en Parlement le 1
Déclaration du Roi, portant prorogation pour six années, qui commenceront au premier Août 1774, de différens droits en faveur de l'Hôpital Général et des Enfans-Trouvés, continués et établis par la Déclaration du 28 Juillet 1771. Donnée à Versailles le 12
Déclaration du Roi, portant prorogation pour six années, qui commenceront au premier Août 1774, de différens droits en faveur de l'Hôpital Général et des Enfans-Trouvés, continués et établis par la Déclaration du 28 Juillet 1771. Donnée à Versailles le 12
Déclaration du Roi, portant que l'Edit de Juillet 1693, concernant les formalités nécessaires pour purger les hypothèques sur les biens acquis par le Roi, continuera d'être exécuté selon sa forme et teneur. Donnée à Versailles le 18 Décembre 1773...
Déclaration du Roi, portant que l'Edit de Juillet 1693, concernant les formalités nécessaires pour purger les hypothèques sur les biens acquis par le Roi, continuera d'être exécuté selon sa forme et teneur. Donnée à Versailles le 18 Décembre 1773...
Déclaration du Roi, qui fait défenses aux Huissiers et Sergens Royaux d'exploiter et d'instrumenter hors de leur Ressort, à peine de cinq cens livres d'Amende, et de nullité. Donnée à Versailles le 1er Mars 1730
Déclaration du Roi, qui fait défenses aux Huissiers et Sergens Royaux d'exploiter et d'instrumenter hors de leur Ressort, à peine de cinq cens livres d'Amende, et de nullité. Donnée à Versailles le 1er Mars 1730
Déclaration du roi, qui ordonne le changement des poinçons, pour la fabrication des especes, sans que néanmoins le titre, le poids & la valeur en soient changés : & qui, en conséquence, ordonne que les précédentes especes continueront d'avoir cours, concu
Déclaration du roi, qui ordonne le changement des poinçons, pour la fabrication des especes, sans que néanmoins le titre, le poids & la valeur en soient changés : & qui, en conséquence, ordonne que les précédentes especes continueront d'avoir cours, concu
Description du catalogue et du cénotaphe érigés dans l'Eglise de Paris, le 7 septembre 1774, pour... Louis XV,... roi de France et de Navarre...
Description du catalogue et du cénotaphe érigés dans l'Eglise de Paris, le 7 septembre 1774, pour... Louis XV,... roi de France et de Navarre...
Description du mausolée érigé dans l'église de l'Abbaye royale de Saint-Denys, le 27 Juillet 1774, pour les obsèques de Très-Grand, Très-Haut, Très-Puissant, et Très-Excellent Prince, Louis XV, le Bien-Aimé, roi de France et de Navarre. Cette pompe funèbr
Discours lu à l'ouverture et séance publique de l'Académie royale d'écriture
Discours lu à l'ouverture et séance publique de l'Académie royale d'écriture
Edit du Roi portant création et rétablissement de l'office de substitut des avocat et procureur du Roi au siège présidial d'Angers. Donné à la Muette au mois de juin 1774. Registré en Parlement le neuf juillet 1774
Edit du Roi portant création et rétablissement de l'office de substitut des avocat et procureur du Roi au siège présidial d'Angers. Donné à la Muette au mois de juin 1774. Registré en Parlement le neuf juillet 1774
Edit du Roi portant remise du droit de joyeux, avènement, qui ordonne que toutes les rentes, tant perpétuelles que viagères, charges, intérêts et autres dettes de l'Etat, continueront d'être payés comme par le passé, et que les remboursemens des capitaux
Edit du Roi portant remise du droit de joyeux, avènement, qui ordonne que toutes les rentes, tant perpétuelles que viagères, charges, intérêts et autres dettes de l'Etat, continueront d'être payés comme par le passé, et que les remboursemens des capitaux
Edit du Roi portant rétablissement d'offices dans le Châtelet de Paris. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Registré en Parlement le 30 décembre 1774
Edit du Roi portant rétablissement d'offices dans le Châtelet de Paris. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Registré en Parlement le 30 décembre 1774
Edit du Roi qui accorde à Monsieur à titre d'augmentation d'apanage les écuries de feue Madame la dauphine, situées à Versailles. Donné à Marly au mois de juin 1774. Registré en Parlement le neuf juillet mil sept cent soixante-quatorze
Edit du Roi qui accorde à Monsieur à titre d'augmentation d'apanage les écuries de feue Madame la dauphine, situées à Versailles. Donné à Marly au mois de juin 1774. Registré en Parlement le neuf juillet mil sept cent soixante-quatorze
Edit du Roy, portant création de commissaires aux revûës, et aux logemens des gens de guerre. Donné à Versailles au mois d'aoust 1692. Registré en Parlement le 27 aoust 1692
Edit du Roy, portant création de commissaires aux revûës, et aux logemens des gens de guerre. Donné à Versailles au mois d'aoust 1692. Registré en Parlement le 27 aoust 1692
Eloge de Louis XV, par M. Sue le jeune, prévôt désigné du collège de chirurgie..., chirurgien ordinaire de l'Hôtel de Ville,...
Eloge de Louis XV, par M. Sue le jeune, prévôt désigné du collège de chirurgie..., chirurgien ordinaire de l'Hôtel de Ville,...
Eloge de M. Legouz de Gerland, ancien grand-bailli du Dijonnois, de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon
Eloge de M. Legouz de Gerland, ancien grand-bailli du Dijonnois, de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon
Eloge funèbre de... Louis XV... prononcée dans l'église cathédrale d'Orléans, le 2 août 1774
Eloge funèbre de... Louis XV... prononcée dans l'église cathédrale d'Orléans, le 2 août 1774
Epître au Frère Côme, célébre lithotomiste, sur l'Opération qu'il a faite à Mgr l'Archevêque de Paris, le mercredi 22 Juin 1774...
Epître au Frère Côme, célébre lithotomiste, sur l'Opération qu'il a faite à Mgr l'Archevêque de Paris, le mercredi 22 Juin 1774...
Epître au roi suivie d'une chanson sur la convalescence de Sa Majesté
Epître au roi suivie d'une chanson sur la convalescence de Sa Majesté
Epître d'une dame à son amie, sur le point de se marier, pour l'engager à nourrir ses enfants
Epître d'une dame à son amie, sur le point de se marier, pour l'engager à nourrir ses enfants
Etrennes de la Cour-Neuve pour l'année 1774
Etrennes de la Cour-Neuve pour l'année 1774
Examen du plan d'imposition économique et d'administration des finances, de M. Richard des Glannières, proposé en 1763 par le Parlement de Bordeaux, avec un moyen sûr et facile pour supprimer et rembourser les Fermiers généraux et les Receveurs des taille
Examen du plan d'imposition économique et d'administration des finances, de M. Richard des Glannières, proposé en 1763 par le Parlement de Bordeaux, avec un moyen sûr et facile pour supprimer et rembourser les Fermiers généraux et les Receveurs des taille
Exercices spirituels pour les confrères et soeurs de la Confrerie des très-Saint Sacrement, première érigée à Paris, en l'Eglise paroissiale de Saint Jacques de la boucherie
Exercices spirituels pour les confrères et soeurs de la Confrerie des très-Saint Sacrement, première érigée à Paris, en l'Eglise paroissiale de Saint Jacques de la boucherie
Exercices spirituels pour les confrères et soeurs de la confrérie du Très Saint-Sacrement, première érigée en l'église paroissiale de S. Jacques de la Boucherie
Exercices spirituels pour les confrères et soeurs de la confrérie du Très Saint-Sacrement, première érigée en l'église paroissiale de S. Jacques de la Boucherie
Fanni ou l'heureux repentir. Drame en 3 actes, en vers libres
Fanni ou l'heureux repentir. Drame en 3 actes, en vers libres