Livres de 1774

Lettres patentes du Roi concernant le commerce des grains dans l'intérieur du royaume. Données à Fontainebleau le 2 novembre 1774. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre 1774

Lettres patentes du Roi concernant le commerce des grains dans l'intérieur du royaume. Données à Fontainebleau le 2 novembre 1774. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre 1774

Lettres patentes du Roi concernant le prieuré de Thiers. Données à Versailles le 22 septembre 1772. Registrées en Parlement le vingt-sept avril 1774

Lettres patentes du Roi concernant le prieuré de Thiers. Données à Versailles le 22 septembre 1772. Registrées en Parlement le vingt-sept avril 1774

Lettres patentes du Roi portant abolition du droit d'aubaine entre la France et les principautés de Neufchâtel et valangin [au terme d'une convention conclue le 7 décembre 1771]. Données à Versailles le dix-huit février 1774. Registrées en Parlement le tr

Lettres patentes du Roi portant abolition du droit d'aubaine entre la France et les principautés de Neufchâtel et valangin [au terme d'une convention conclue le 7 décembre 1771]. Données à Versailles le dix-huit février 1774. Registrées en Parlement le tr

Lettres patentes du Roi portant nomination de commissaires de la Chambre des Comptes, pour procéder à l'évaluation des biens formant l'apanage de M. le comte d'Artois. Données à Versailles le 5 décembre 1773. Registrées en la Chambre des Comptes le 29 des

Lettres patentes du Roi portant nomination de commissaires de la Chambre des Comptes, pour procéder à l'évaluation des biens formant l'apanage de M. le comte d'Artois. Données à Versailles le 5 décembre 1773. Registrées en la Chambre des Comptes le 29 des

Lettres patentes du Roi portant ratification d'une convention conclue [le 23 juillet 1773, ci-incluse] entre Sa Majesté et les Etats généraux des Provinces-Unies pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine. Données à Versailles le premier septembre 177

Lettres patentes du Roi portant ratification d'une convention conclue [le 23 juillet 1773, ci-incluse] entre Sa Majesté et les Etats généraux des Provinces-Unies pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine. Données à Versailles le premier septembre 177

Lettres patentes du Roi portant ratification de la convention [conclue le 26 avril 1774, ci-incluse] touchant l'extension de l'exemption du droit d'aubaine accordé aux sujets du prince de Nassau-Saarbruck. Données à Versailles le 27 avril 1774. Registrées

Lettres patentes du Roi portant ratification de la convention [conclue le 26 avril 1774, ci-incluse] touchant l'extension de l'exemption du droit d'aubaine accordé aux sujets du prince de Nassau-Saarbruck. Données à Versailles le 27 avril 1774. Registrées

Lettres patentes du Roi portant ratification du contrat de vente passé entre le Roi et M. le comte d'Eu [le 14 septembre 1773]. Données à Versailles le 23 janvier 1774. - Registrées en Parlement le quatorze mars 1774

Lettres patentes du Roi portant ratification du contrat de vente passé entre le Roi et M. le comte d'Eu [le 14 septembre 1773]. Données à Versailles le 23 janvier 1774. - Registrées en Parlement le quatorze mars 1774

Lettres patentes du Roi qui accordent à M. le comte d'Artois la jouissance de ses revenus, à compter du 1er novembre 1773. Données à Versailles le 18 décembre 1773. Registrées en la Chambre des Comptes le 11 janvier 1774

Lettres patentes du Roi qui accordent à M. le comte d'Artois la jouissance de ses revenus, à compter du 1er novembre 1773. Données à Versailles le 18 décembre 1773. Registrées en la Chambre des Comptes le 11 janvier 1774

Lettres patentes du Roi qui accordent à M. le comte d'Eu le domaine d'Escudieres pour supplément d'échange. Données à Versailles le 3 novembre 1773. Registrées en Parlement le 15 janvier 1774

Lettres patentes du Roi qui accordent à M. le comte d'Eu le domaine d'Escudieres pour supplément d'échange. Données à Versailles le 3 novembre 1773. Registrées en Parlement le 15 janvier 1774

Lettres patentes du Roi, en forme d'Edit, portant attribution à la Cour des Monnoies de la connoissance qu'avoit la Chambre des Comptes, Aides et Finances de Dôle sur le fait des monnoies, ainsi que sur le titre et l'emploi des matières d'or et d'argent..

Lettres patentes du Roi, en forme d'Edit, portant attribution à la Cour des Monnoies de la connoissance qu'avoit la Chambre des Comptes, Aides et Finances de Dôle sur le fait des monnoies, ainsi que sur le titre et l'emploi des matières d'or et d'argent..

Liste des CXX colporteurs et des XL afficheurs reçus en la Chambre royale et syndicale de la Librairie et Imprimerie de Paris, Conformément au Réglement arrêté au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, le 13 Septembre 1722 : Pour pouvoir seuls Colport

Liste des CXX colporteurs et des XL afficheurs reçus en la Chambre royale et syndicale de la Librairie et Imprimerie de Paris, Conformément au Réglement arrêté au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, le 13 Septembre 1722 : Pour pouvoir seuls Colport

Louis Auguste sur le trône. Ode

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Mandement de Monseigneur l'Evêque d'Alais, qui ordonne dans son diocèse des prières pour le repos de l'âme du feu Roi

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Mélide ou Le Navigateur, comédie en deux actes, en vers, mêlée d'ariettes

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Mémoire sur l'état déplorable où les Jésuites ont réduit l'Eglise, particulièrement celle de France, et sur les moyens d'y reméder

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Nouveau plan routier de la ville et faubourgs de Paris

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Nouvelles Prières pour demander à Dieu, par l'intercession de Sainte Geneviève, la guérison et la santé du roi