Déclaration du Roi, interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin. Donnée à Compiègne le 6 août 1774. Registrée au Parlement le vingt-six août 1774
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?31
Identification
- Identifiant unique
- 2091268
- Identifiant
- RBSVDP0002091268
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roi, interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin. Donnée à Compiègne le 6 août 1774. Registrée au Parlement le vingt-six août 1774
Auteurs
- Dates auteur
- 1754-1793
- Co-auteur
- tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm Reliure de veau raciné du 18e s
- Auteur secondaire
- Fait partie d'un recueil factice. Pièce numéro 03"
Publication
- Date de publication
- 1774
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
- Collection 2
- 401617-(3)"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- -(31)
- Catégorie documentaire
- "35380, vol.187 -(31)
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"
Du même auteur
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?31
Arrêt de la cour de Parlement qui condamne trois imprimés : le premier en un petit volume in-18 en 280 pages... ayant pour titre ºVoyage de Figaro en Espagneº... le second dans le format d'un in-8? de 88 pages ayant pour titre ºVoyage de Figaro en Espagne
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