Livres de 1770
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"Analyse de l'ouvrage ayant pour titre : ""Questions de Droit public"" sur une matière très intéressante, avec pièces justificatives
"Analyse de l'ouvrage ayant pour titre : ""Questions de Droit public"" sur une matière très intéressante, avec pièces justificatives
"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les payemens de tous les contrats et effets au porteur qui restent à rembourser à la Caisse des amortissemens, ne seront effectués que dans le quartier de janvier 1771
"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les payemens de tous les contrats et effets au porteur qui restent à rembourser à la Caisse des amortissemens, ne seront effectués que dans le quartier de janvier 1771
"Arrest du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 7 mars 1770, qui fixent le prix des piastres ""aux deux globes"", qui seront apportés aux hôtels des monnoies..."
"Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les payemens de tous les Contrats et Effets au porteur, qui restent à rembourser à la caisse des amortissemens, ne seront effectués que dans le quartier de janvier 1771
"Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les payemens de tous les Contrats et Effets au porteur, qui restent à rembourser à la caisse des amortissemens, ne seront effectués que dans le quartier de janvier 1771
"Deux arrests du Conseil d'Etat du Roi, le premier, avant faire droit, a ordonné la communication de la requête de Jean-Jacques Prevost, adjudicataire des fermes générales, à François Bertrand
"Deux arrests du Conseil d'Etat du Roi, le premier, avant faire droit, a ordonné la communication de la requête de Jean-Jacques Prevost, adjudicataire des fermes générales, à François Bertrand
"Extrait des registres du Parlement,... [concernant la suppression des livres ou brochures intitulés : ""La contagion sacrée, ou l'Histoire naturelle de la superstition. Dieu & les hommes. Discours sur les miracles de Jésus-Christ,...]"
"Extrait des registres du Parlement,... [concernant la suppression des livres ou brochures intitulés : ""La contagion sacrée, ou l'Histoire naturelle de la superstition. Dieu & les hommes. Discours sur les miracles de Jésus-Christ,...]"
"L'Heureuse pêche, comédie pour les ombres à scènes changeantes
"L'Heureuse pêche, comédie pour les ombres à scènes changeantes
"Lettres patentes du roi, qui ordonnent que l'édit du mois d'avril 1768, & les lettres patentes du 15 mai suivant, concernant le don gratuit, seront exécutés selon leur forme & teneur
"Lettres patentes du roi, qui ordonnent que l'édit du mois d'avril 1768, & les lettres patentes du 15 mai suivant, concernant le don gratuit, seront exécutés selon leur forme & teneur
[Arrêt du Parlement du 22 décembre 1769 qui ordonne qu'il sera rendu par les officiers du bailliage de Chauny sentence d'hypothèque sur les biens des marquis et comte de Genlis]
[Arrêt du Parlement du 22 décembre 1769 qui ordonne qu'il sera rendu par les officiers du bailliage de Chauny sentence d'hypothèque sur les biens des marquis et comte de Genlis]
[Arrêt du Parlement du 29 août 1770 relatif au commerce des grains]
[Arrêt du Parlement du 29 août 1770 relatif au commerce des grains]
[Montants fleuris avec rayures à motif d'écailles]
[Montants fleuris avec rayures à motif d'écailles]
[Montants fleuris de rayures et médaillons alternés]
[Montants fleuris de rayures et médaillons alternés]
[Roses et papillons]
[Roses et papillons]
[Torsade et montant ondulant avec pavots]
[Torsade et montant ondulant avec pavots]
[Torsade fleurie et roses]
[Torsade fleurie et roses]
[Vase fleuri et trophées musicaux]
[Vase fleuri et trophées musicaux]
Abrégé de l'histoire grecque et romaine, traduit du latin de Velleius Paterculus avec le texte corrigé, des notes critiques... et un discours préliminaire par M. l'Abbé Paul
Abrégé de l'histoire grecque et romaine, traduit du latin de Velleius Paterculus avec le texte corrigé, des notes critiques... et un discours préliminaire par M. l'Abbé Paul
Almanach dansant ou positions et attitudes de l'allemande avec un discours préliminaire sur l'origine et l'utilité de la danse, dédié au beau sexe
Almanach dansant ou positions et attitudes de l'allemande avec un discours préliminaire sur l'origine et l'utilité de la danse, dédié au beau sexe
Analyse des eaux minérales de Provins où l'on propose en même temps quelques idées naives sur la sélénite...
Analyse des eaux minérales de Provins où l'on propose en même temps quelques idées naives sur la sélénite...
Arrest [du Parlement] qui homologue la transaction des deux compagnies, portant entre autres choses établissement de six gardes, dont trois épiciers et trois apothicaires-épiciers, dans une égalité parfaite en tout et partout, pour ce qui concerne l'épice
Arrest [du Parlement] qui homologue la transaction des deux compagnies, portant entre autres choses établissement de six gardes, dont trois épiciers et trois apothicaires-épiciers, dans une égalité parfaite en tout et partout, pour ce qui concerne l'épice
Arrest de la cour de Parlement portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités. Du douze février mil sept cent soixante-dix
Arrest de la cour de Parlement portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités. Du douze février mil sept cent soixante-dix
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Louis Berri, marchand grainier, à être pendu en la Place Bordet, pour meurtre par lui commis en la personne du nommé Niquet... Du onze août mil sept cent soixante-dix
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Louis Berri, marchand grainier, à être pendu en la Place Bordet, pour meurtre par lui commis en la personne du nommé Niquet... Du onze août mil sept cent soixante-dix
Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonnent l'exécution des Arrêts de ladite Cour, et en conséquence font défenses aux Procureurs en ladite Cour de faire adresser les Ordonnances de MM. les Conseillers d'icelle, à autres qu'aux Huissiers de la Cour, et
Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonnent l'exécution des Arrêts de ladite Cour, et en conséquence font défenses aux Procureurs en ladite Cour de faire adresser les Ordonnances de MM. les Conseillers d'icelle, à autres qu'aux Huissiers de la Cour, et
Arrest de la Cour des aides, portant règlement pour l'assiette & répartition de la taille...
Arrest de la Cour des aides, portant règlement pour l'assiette & répartition de la taille...
Arrest de la Cour des aides, qui permet à l'adjudicataire des fermes & gabelles du Roi, de faire assigner pour lever du sel par extraordinaire, ceux seulement qui ayant été omis sur le rôle par les collecteurs, n'auront pas été taxés d'office par les offi
Arrest de la Cour des aides, qui permet à l'adjudicataire des fermes & gabelles du Roi, de faire assigner pour lever du sel par extraordinaire, ceux seulement qui ayant été omis sur le rôle par les collecteurs, n'auront pas été taxés d'office par les offi
Arrest de la Cour des aides, qui..., fait défenses aux collecteurs des tailles, de se diminuer, ou leurs parens & alliés, pendant l'année de leur collect, en cas que la totalité des impositions soit la même que l'année précédente, & que leurs biens & facu