Livres de 1737

"Almanach royal, année MDCCXXXVII où l'on trouve le lever & le coucher du soleil, le lever, le coucher de la lune, & ses mouvements

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui accorde le délay de deux mois aux entrepreneurs et parties prenantes, employez dans les estats des ponts et chaussées depuis 1716 jusques et compris 1729, pour recevoir ce qui peut leur estre dû

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui accorde le délay de deux mois aux entrepreneurs et parties prenantes, employez dans les estats des ponts et chaussées depuis 1716 jusques et compris 1729, pour recevoir ce qui peut leur estre dû

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence rendue par le vicomte-mayeur et eschevins, juges des manufactures de Dijon, du 10 avril 1737

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence rendue par le vicomte-mayeur et eschevins, juges des manufactures de Dijon, du 10 avril 1737

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution des art. XXXV, XXXVI, et XXXVII du titre commun pour toutes les fermes de l'ordonnance... de juillet 1681

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution des art. XXXV, XXXVI, et XXXVII du titre commun pour toutes les fermes de l'ordonnance... de juillet 1681

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la suppression de plusieurs ouvrages saisis chez le nommé Redé, imprimeur à Amiens, surpris en contravention aux règlemens de Police

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne la suppression de plusieurs ouvrages saisis chez le nommé Redé, imprimeur à Amiens, surpris en contravention aux règlemens de Police

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que le Sieur Philibert Garnier, garde en exercice des marchands... de Mâcon, sera et demeurera destitué des fonctions de garde de la communauté desdits marchands

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que le Sieur Philibert Garnier, garde en exercice des marchands... de Mâcon, sera et demeurera destitué des fonctions de garde de la communauté desdits marchands

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy en faveur des habitans... de Pontoise. Avec le Tarif des droits qui doivent être perçus aux entrées de ladite ville

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy en faveur des habitans... de Pontoise. Avec le Tarif des droits qui doivent être perçus aux entrées de ladite ville

[Arrêt du Conseil d'Etat du 27 juillet 1737 qui proroge pour un an la surséance accordée à Michel-Anne de Rosmadec, marquis de Goulaine]

[Arrêt du Conseil d'Etat du 27 juillet 1737 qui proroge pour un an la surséance accordée à Michel-Anne de Rosmadec, marquis de Goulaine]

[Arrêt du Conseil d'Etat du 30 juillet 1737 contre les tailleurs d'habits]

[Arrêt du Conseil d'Etat du 30 juillet 1737 contre les tailleurs d'habits]

Almanach du diable, ou Prédictions carminifiques dont la clef est au diable... L'explication des aditions est à la fin de l'ouvrage

Apologie des dames appuyée sur l'histoire

Apologie des dames appuyée sur l'histoire

Arrest contradictoire de la Cour des Aydes qui confisque sur Robert Mancel et ses enfans, marchands... de Cloye, un registre servant à enregistrer les marchandises de leur commerce, qui s'est trouvé en papier commun, et non timbré du timbre de la générali

Arrest contradictoire de la Cour des Aydes qui confisque sur Robert Mancel et ses enfans, marchands... de Cloye, un registre servant à enregistrer les marchandises de leur commerce, qui s'est trouvé en papier commun, et non timbré du timbre de la générali

Arrest de la Cour de Parlement, qui en entherinant les lettres de rémission et pardon obtenues par Jean Chatel et Nicolas de Renusson, clercs de procureurs, pour homicide par eux commis, les condamne chacun en 300 livres d'amende, et les déclare incapable

Arrest de la Cour de Parlement, qui en entherinant les lettres de rémission et pardon obtenues par Jean Chatel et Nicolas de Renusson, clercs de procureurs, pour homicide par eux commis, les condamne chacun en 300 livres d'amende, et les déclare incapable

Arrest de la Cour des Aydes portant règlement en faveur des fermiers des coches, carosses et messageries, qui leur confirme le droit de la conduite et translation des prisonniers, procès civils et criminels, à l'exclusion de tous autres, aux peines y port

Arrest du Conseil d'Estat du Roy au sujet d'un imprimé qui a pour titre ºHistoire de la constitution Unigenitusº etc. Du 17 novembre 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy au sujet d'un imprimé qui a pour titre ºHistoire de la constitution Unigenitusº etc. Du 17 novembre 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy au sujet d'un imprimé qui a pour titre ºInstruction pastorale de M. l'évesque duc de Laonº, etc. Du 11 novembre 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy au sujet d'un imprimé qui a pour titre ºInstruction pastorale de M. l'évesque duc de Laonº, etc. Du 11 novembre 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy au sujet du nouveau missel de Troyes et d'un mandement de M. l'archevesque de Sens. Du 11 juin 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy au sujet du nouveau missel de Troyes et d'un mandement de M. l'archevesque de Sens. Du 11 juin 1737