Livres de 1730

Ordonnance du Roy pour faire faire par les intendans ou ceux qui seront par eux commis, une revue générale des troupes de milice. Du 25 février 1730

Ordonnance du Roy pour mettre les escadrons des régimens de la cavalerie légère à cent soixante maistres. Du 30 mars 1730

Ordonnance du Roy pour mettre les escadrons des régimens de la cavalerie légère à cent soixante maistres. Du 30 mars 1730

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre. Du 7 septembre 1730

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons, qui auront congé par semestre. Du 7 septembre 1730

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons, qui auront congé par semestre. Du 7 septembre 1730

Ordonnance du Roy pour règler le service et les fonctions des majors des régimens d'infanterie. Du 22 may 1730

Ordonnance du roy, concernant les fugitifs et déserteurs de la milice, qui voudront profiter du pardon accordé par l'ordonnance d'amnistie du 17 janvier 1730...

Ordonnance du roy, concernant les fugitifs et déserteurs de la milice, qui voudront profiter du pardon accordé par l'ordonnance d'amnistie du 17 janvier 1730...

Ordonnance du roy, pour le licenciement et le remplacement de la moitié de la milice...

Ordonnance du roy, pour regler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre...

Ordonnance du roy, pour regler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre...

Ordonnance portant que les trésoriers de France résideront ès lieux des recettes générales et envoyeront à la Chambre (des comptes) chacun an les procès-verbaux de chevauchée, à peine de radiations de leurs gages, droits, etc..., du trente-un mars 1551

Ordonnance portant que les trésoriers de France résideront ès lieux des recettes générales et envoyeront à la Chambre (des comptes) chacun an les procès-verbaux de chevauchée, à peine de radiations de leurs gages, droits, etc..., du trente-un mars 1551

Ordonnances de M. le lieutenant général de police, commissaire du Conseil en cette partie... qui confisquent, au profit du fermier, dix paniers de volaille et gibier, saisie sur les nommez Jame et Salomon, marchands forains. Les condamnent chacun en 200 l

Ordonnances de M. le lieutenant général de police, commissaire du Conseil en cette partie... qui confisquent, au profit du fermier, dix paniers de volaille et gibier, saisie sur les nommez Jame et Salomon, marchands forains. Les condamnent chacun en 200 l

Ordre de Messieurs les Fermiers Généraux aux receveurs, controlleurs et commis des portes et barrières de Paris. Pour la régie des droits rétablis sous le nom de Remy Barbier. Du 25 octobre 1730. Et avis aux bourgeois et privilégiés pour joüir de l'exempt

Ordre de Messieurs les Fermiers Généraux aux receveurs, controlleurs et commis des portes et barrières de Paris. Pour la régie des droits rétablis sous le nom de Remy Barbier. Du 25 octobre 1730. Et avis aux bourgeois et privilégiés pour joüir de l'exempt

Recueil de toutes les feuilles de La Spectatrice qui ont paru et de celles qui n'ont point paru

Recueil de toutes les feuilles de La Spectatrice qui ont paru et de celles qui n'ont point paru

Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume...

Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume...

Réflexions nouvelles sur les femmes, par une dame de la Cour de France

Réflexions nouvelles sur les femmes, par une dame de la Cour de France

Règlement de la compagnie employée au secours et rétablissement des pauvres honteux valides de la paroisse Saint-Eustache...

Règlement de la compagnie employée au secours et rétablissement des pauvres honteux valides de la paroisse Saint-Eustache...

Sentence de l'élection de Paris et arrest de la Cour des Aydes des 23 décembre 1729 et 23 may 1730 qui confisquent au profit du fermier de la marque d'or et d'argent des ouvrages d'argent déclarés marqués de faux poinçons, saisis sur Charles Despots fils,

Sentence de l'élection de Paris et arrest de la Cour des Aydes des 23 décembre 1729 et 23 may 1730 qui confisquent au profit du fermier de la marque d'or et d'argent des ouvrages d'argent déclarés marqués de faux poinçons, saisis sur Charles Despots fils,

Sixième Lettre de M. l'arch. d'Embrun à M. l'Evêque de Senez communiquée aux Ecclésiastiques du Diocèse d'Embrun pour leur Instruction

Sixième Lettre de M. l'arch. d'Embrun à M. l'Evêque de Senez communiquée aux Ecclésiastiques du Diocèse d'Embrun pour leur Instruction

Statuts, Ordonnances et réglemens du corps des Marchands Merciers, Grossiers, Jouailliers de cette ville de Paris, accordés par les Rois Charles VI, Charles IX, Henri IV. Louis XIII et Louis XIV, imprimés de nouveau par l'ordre des sieurs Thomas Tardif, G

Statuts, Ordonnances et réglemens du corps des Marchands Merciers, Grossiers, Jouailliers de cette ville de Paris, accordés par les Rois Charles VI, Charles IX, Henri IV. Louis XIII et Louis XIV, imprimés de nouveau par l'ordre des sieurs Thomas Tardif, G

Très-humbles remontrances faites au Roy, par son Altesse feu M. de Lorraine, Evêque de Bayeux au sujet de l'Arrêt du Conseil du 24 sept. 1724...

Très-humbles remontrances faites au Roy, par son Altesse feu M. de Lorraine, Evêque de Bayeux au sujet de l'Arrêt du Conseil du 24 sept. 1724...

Très-humbles supplications présentées au Roy par la faculté de théologie de Paris, au sujet d'un Arrêt rendu par le Parlement, le 17 Mai 1730 et la Lettre de M. le Comte de Maurepas secrétaire d'Etat, Ecrite en reponse par ordre de Sa Majesté

Très-humbles supplications présentées au Roy par la faculté de théologie de Paris, au sujet d'un Arrêt rendu par le Parlement, le 17 Mai 1730 et la Lettre de M. le Comte de Maurepas secrétaire d'Etat, Ecrite en reponse par ordre de Sa Majesté

Troisième Lettre de M. l'arch. d'Embrun à M. l'Evêque de Senez communiquée aux Ecclésiastiques du Diocèse d'Embrun pour leur Instruction

Troisième Lettre de M. l'arch. d'Embrun à M. l'Evêque de Senez communiquée aux Ecclésiastiques du Diocèse d'Embrun pour leur Instruction

Troisième Lettre de M. l'Eveque de Marseille à M. de Montpellier, communiquée au clergé séculier et régulier... au sujet de l'Instruction pastorale de M. l'Evêque de Marseille, portant condamnation d'un Livre intitulé : Morale chrétienne rapportée aux Ins