Livres de 1730

Déclaration du Roy concernant les personnes de la Religion prétendue réformée. Donnée à Marly le 6 février 1729

Déclaration du Roy concernant les personnes de la Religion prétendue réformée. Donnée à Marly le 6 février 1729

Déclaration du Roy portant attribution à l'ordre du Saint-Esprit du cinquième denier des dons au-dessus de deux cens écus, tant en argent qu'en aubaines, confiscations, amendes, lods et ventes, rachats et autres droits et devoirs seigneuriaux. Donnée à Pa

Déclaration du Roy portant attribution à l'ordre du Saint-Esprit du cinquième denier des dons au-dessus de deux cens écus, tant en argent qu'en aubaines, confiscations, amendes, lods et ventes, rachats et autres droits et devoirs seigneuriaux. Donnée à Pa

Déclaration du Roy pour la reddition des comptes du cinquantième. Donnée à Versailles le 14 mars 1730. Registrée en la Chambre des Comptes le 31 mars 1730

Déclaration du Roy pour la reddition des comptes du cinquantième. Donnée à Versailles le 14 mars 1730. Registrée en la Chambre des Comptes le 31 mars 1730

Déclaration du Roy, portant que le prevôt, maistre des cérémonies, le grand trésorier et le greffier de l'Ordre du Saint-Esprit dîneront aux jours de cérémonies à la table de Sa Majesté. Donnée à Rouen le 26 aoust 1603

Déclaration du Roy, portant que le prevôt, maistre des cérémonies, le grand trésorier et le greffier de l'Ordre du Saint-Esprit dîneront aux jours de cérémonies à la table de Sa Majesté. Donnée à Rouen le 26 aoust 1603

Déclaration du Roy, pour admettre les rois, princes et seigneurs étrangers dans l'ordre du Saint-Esprit. Donnée à Paris le dernier décembre 1607

Déclaration du Roy, pour admettre les rois, princes et seigneurs étrangers dans l'ordre du Saint-Esprit. Donnée à Paris le dernier décembre 1607

Déclaration du roy, pour la reddition des comptes du cinquantième... Registrée en la Chambre des comptes le 31 mars 1730

Déclaration du roy, pour la reddition des comptes du cinquantième... Registrée en la Chambre des comptes le 31 mars 1730

Défense des contrats de rentes rachetables des deux cotez communément usités en Hollande, ou Réflexions sur la lettre de Mr. XXX, docteur de Sorbonne, du 25 mars 1730 à M. Van Erckel, doien du chapitre catholique d'Utrecht, touchant la matière de l'usure

Défense des contrats de rentes rachetables des deux cotez communément usités en Hollande, ou Réflexions sur la lettre de Mr. XXX, docteur de Sorbonne, du 25 mars 1730 à M. Van Erckel, doien du chapitre catholique d'Utrecht, touchant la matière de l'usure

Description de Paris, de Versailles, de Marly, de Meudon, de S. Cloud, de Fontainebleau, et de toutes les autres belles maisons et châteaux des environs de Paris... avec des figures en taille douce

Description de Paris, de Versailles, de Marly, de Meudon, de S. Cloud, de Fontainebleau, et de toutes les autres belles maisons et châteaux des environs de Paris... avec des figures en taille douce

Description du feu d'artifice qui doit être tiré devant l'Hôtel de Ville au sujet de la naissance de monseigneur le duc d'Anjou... le Samedy deuxième septembre 1730

Description du feu d'artifice qui doit être tiré devant l'Hôtel de Ville au sujet de la naissance de monseigneur le duc d'Anjou... le Samedy deuxième septembre 1730

Description du feu d'artifice qui doit être tiré devant l'Hôtel de Ville, au sujet de la naissance de Monseigneur le duc d'Anjou, par ordre de Messieurs le prévôt des marchands et les échevins de la Ville de Paris, le samedy deuxième septembre 1730

Description du feu d'artifice qui doit être tiré devant l'Hôtel de Ville, au sujet de la naissance de Monseigneur le duc d'Anjou, par ordre de Messieurs le prévôt des marchands et les échevins de la Ville de Paris, le samedy deuxième septembre 1730

Deuxième Lettre de M. l'Evesque de Marseille à M. de Montpellier communiquée au Clergé séculier et régulier du Diocèse de Marseille pour leur instruction, et servant de Réponse à la Lettre pastorale de M. l'Evêque de Montpellier...

Deuxième Lettre de M. l'Evesque de Marseille à M. de Montpellier communiquée au Clergé séculier et régulier du Diocèse de Marseille pour leur instruction, et servant de Réponse à la Lettre pastorale de M. l'Evêque de Montpellier...

Dictionnaire des aydes ou les dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681 que des reglemens rendus en interpretation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabetique, pour la commodité de toutes les personnes qui sont obligées de les connoîtr

Dictionnaire des aydes ou les dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681 que des reglemens rendus en interpretation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabetique, pour la commodité de toutes les personnes qui sont obligées de les connoîtr

Dictionnaire historique, critique, chronologique, géographique et littéral de la Bible, enrichi de plus de trois cents figures en taille douce...

Dictionnaire historique, critique, chronologique, géographique et littéral de la Bible, enrichi de plus de trois cents figures en taille douce...

Edit du Roy portant création d'une charge de garde du Trésor royal triennal. Donné à Marly au mois de novembre 1730. Registré en Parlement [et à la Chambre des Comptes le 16 décembre 1730]

Edit du Roy portant création d'une charge de garde du Trésor royal triennal. Donné à Marly au mois de novembre 1730. Registré en Parlement [et à la Chambre des Comptes le 16 décembre 1730]

Edit du Roy portant création de controlleurs-gardes des mesures, alternatifs et triennaux et de courtiers de vin, vinaigre, eaux-de-vie et autres marchandises. Du mois de novembre 1644. Vérifié en la Cour des Aydes le 27 novembre 1645

Edit du Roy portant création de controlleurs-gardes des mesures, alternatifs et triennaux et de courtiers de vin, vinaigre, eaux-de-vie et autres marchandises. Du mois de novembre 1644. Vérifié en la Cour des Aydes le 27 novembre 1645

Edit du Roy portant règlement pour les foy et hommages, aveux et dénombremens. Du mois d'avril 1628. Registré en la Chambre des comptes (le 27 septembre 1628)

Edit du Roy portant règlement pour les foy et hommages, aveux et dénombremens. Du mois d'avril 1628. Registré en la Chambre des comptes (le 27 septembre 1628)

Edit du Roy portant restablissement des charges et offices sur les ports, quays, chantiers, halles, foires, places et marchez... de Paris avec le Tarif des droits attribuez ausdites charges et offices, arresté au Conseil le 13 juin 1730. Donné à Versaille

Edit du Roy portant restablissement des charges et offices sur les ports, quays, chantiers, halles, foires, places et marchez... de Paris avec le Tarif des droits attribuez ausdites charges et offices, arresté au Conseil le 13 juin 1730. Donné à Versaille

Extrait du jugement souverain de Monsieur l'Intendant de Riom qui déclare Louis Achard, notaire royal à Rochefort, atteint et convaincu d'avoir par voye de fait, violences, outrages et émotion populaire, empêché la visite de ses liasses, minutes et repert

Extrait du jugement souverain de Monsieur l'Intendant de Riom qui déclare Louis Achard, notaire royal à Rochefort, atteint et convaincu d'avoir par voye de fait, violences, outrages et émotion populaire, empêché la visite de ses liasses, minutes et repert

Factum, pour Eloy Vincent, appelant du Conseil Provincial d'Artois. Contre Martin Vincent, Antoine de Guisne, Marguerite Vincent sa femme, et Jean Sanier, père et tuteur légitime des enfans mineurs de leg et de défunte Marie Vincent sa femme, intimez

Factum, pour Eloy Vincent, appelant du Conseil Provincial d'Artois. Contre Martin Vincent, Antoine de Guisne, Marguerite Vincent sa femme, et Jean Sanier, père et tuteur légitime des enfans mineurs de leg et de défunte Marie Vincent sa femme, intimez