Livres de 1730

Lettres patentes... de février 1730 registrées en la Chambre des Comptes le 28 mars audit au, qui ordonnent que les états arrêtez au Conseil pour les charges, gages appointemens, dépenses extraordinaires, rentes, fondations, aumônes, pensions et frais de

Liste générale des huissiers-sergens à verge et de police au Chastelet de Paris...

Liste générale des huissiers-sergens à verge et de police au Chastelet de Paris...

Louis XV - Déclaration du roy [Louis XV], concernant les maisons et bâtimens de la Ville de Paris... le 18 juillet 1729

Louis XV - Déclaration du roy [Louis XV], concernant les maisons et bâtimens de la Ville de Paris... le 18 juillet 1729

Mandement de Mgr l'archevesque de Paris, pour ordonner des prières pour l'heureux accouchement de la Revu

Mandement de Mgr l'archevesque de Paris, pour ordonner des prières pour l'heureux accouchement de la Revu

Mandement de Monseigneur l'archevêque de Paris (du 1er septembre 1730) qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de la naissance de Monseigneur le duc d'Anjou

Mandement de Monseigneur l'archevêque de Paris (du 1er septembre 1730) qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de la naissance de Monseigneur le duc d'Anjou

Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris [Charles-Gaspar-Guillaume de Vintimille des Comtes de Marseille du Luc], qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les Eglises de son Diocèse, en actions de graces de la naissance de Monseigneur le D

Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris [Charles-Gaspar-Guillaume de Vintimille des Comtes de Marseille du Luc], qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les Eglises de son Diocèse, en actions de graces de la naissance de Monseigneur le D

Mandement de Monseigneur l'archevesque de Paris (du 20 septembre 1730) pour faire quester dans toutes les églises et paroisses de ce diocèse et y laisser poser des troncs, en faveur des pauvres malades de l'Hôtel-Dieu

Mandement de Monseigneur l'archevesque de Paris (du 20 septembre 1730) pour faire quester dans toutes les églises et paroisses de ce diocèse et y laisser poser des troncs, en faveur des pauvres malades de l'Hôtel-Dieu

Mandement et ordonnance de Monseigneur l'évêque d'Acqs [du 15 janvier 1730] au sujet de la constitution Unigenitus

Mandement et ordonnance de Monseigneur l'évêque d'Acqs [du 15 janvier 1730] au sujet de la constitution Unigenitus

Ordonnance de M. l'Intendant de la généralité de Paris concernant le remplacement des miliciens congédiez en vertu de l'ordonnance de Sa Majesté du 12 octobre 1730. Du 10 décembre 1730

Ordonnance de M. l'Intendant de la généralité de Paris concernant le remplacement des miliciens congédiez en vertu de l'ordonnance de Sa Majesté du 12 octobre 1730. Du 10 décembre 1730

Ordonnance du Roy concernant le régiment Royal d'Artillerie. Du 26 aoust 1730

Ordonnance du Roy concernant le régiment Royal d'Artillerie. Du 26 aoust 1730

Ordonnance du Roy concernant les fugitifs et déserteurs de la milice qui voudront profiter du pardon accordé par l'ordonnance d'amnistie du 17 janvier 1730. Du 25 mars 1730

Ordonnance du Roy concernant les fugitifs et déserteurs de la milice qui voudront profiter du pardon accordé par l'ordonnance d'amnistie du 17 janvier 1730. Du 25 mars 1730

Ordonnance du Roy portant aministie en faveur des soldats déserteurs des compagnies franches de la marine. Du 7 février 1730

Ordonnance du Roy portant aministie en faveur des soldats déserteurs des compagnies franches de la marine. Du 7 février 1730

Ordonnance du Roy portant amnistie générale en faveur des déserteurs des troupes de Sa Majesté. Du 17 janvier 1730

Ordonnance du Roy portant nouveau règlement sur les voitures qui seront fournies aux troupes pendant leur marche. Du 5 décembre 1730

Ordonnance du Roy portant nouveau règlement sur les voitures qui seront fournies aux troupes pendant leur marche. Du 5 décembre 1730

Ordonnance du Roy portant qu'il sera embarqué sur tous les bastimens qui armeront à Bordeaux un matelot novice par chaque dix hommes de l'équipage desdits bastimens. Du 23 aoust 1730

Ordonnance du Roy portant que les chanceliers des consulats de la nation françoise dans les pays estrangers seront choisis et nommez à l'avenir par Sa Majesté. Du 29 juillet 1730

Ordonnance du Roy portant que les chanceliers des consulats de la nation françoise dans les pays estrangers seront choisis et nommez à l'avenir par Sa Majesté. Du 29 juillet 1730

Ordonnance du Roy portant règlement sur les congez qui pourront estre donnez à l'avenir aux soldats, cavaliers et dragons, qui auront besoin de s'absenter. Du 10 décembre 1730

Ordonnance du Roy portant règlement sur les congez qui pourront estre donnez à l'avenir aux soldats, cavaliers et dragons, qui auront besoin de s'absenter. Du 10 décembre 1730

Ordonnance du Roy portant règlement sur les Deüils. Du 8. octobre 1730

Ordonnance du Roy portant règlement sur les Deüils. Du 8. octobre 1730

Ordonnance du Roy portant révocation de la permission cy-devant accordée aux compagnies d'infanterie françoise d'y recevoir des estrangers. Du 28 mars 1730

Ordonnance du Roy portant révocation de la permission cy-devant accordée aux compagnies d'infanterie françoise d'y recevoir des estrangers. Du 28 mars 1730