Livres de 1725
491 notices — page 9 sur 10
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus de même date] concernant le transport des marchandises dans les quatre lieues des limites de la ferme. Données à Chantilly le 13 juillet 1725
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus de même date] portant règlement pour la perception des droits de marque sur les fers dans les provinces de Dauphiné et Lyonnois. Données à Fontainebleau le 12 septembre 1724
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus de même date] portant règlement pour la perception des droits de marque sur les fers dans les provinces de Dauphiné et Lyonnois. Données à Fontainebleau le 12 septembre 1724
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 23 janvier 1725] portant nouveau règlement pour l'affirmation des procès verbaux des employez des fermes, et les procédures qui doivent estre faites en conséquence, contre les particuliers chez lesquels
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 23 janvier 1725] portant nouveau règlement pour l'affirmation des procès verbaux des employez des fermes, et les procédures qui doivent estre faites en conséquence, contre les particuliers chez lesquels
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 24 octobre 1724] portant nouveau règlement pour empêcher les abus qui se commettent dans le transport des sels de Brouage et de Bretagne destinez pour les ports de Dunkerque, Calais, Boulogne et Estaple
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus du 24 octobre 1724] portant nouveau règlement pour empêcher les abus qui se commettent dans le transport des sels de Brouage et de Bretagne destinez pour les ports de Dunkerque, Calais, Boulogne et Estaple
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 12 septembre 1724] pour faire remettre par les maires et échevins des villes franches et abonnées des copies des rolles de la capitation aux receveurs des greniers à sel. Données à Fontainebleau le 17 octobre 172
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 12 septembre 1724] pour faire remettre par les maires et échevins des villes franches et abonnées des copies des rolles de la capitation aux receveurs des greniers à sel. Données à Fontainebleau le 17 octobre 172
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 13 mars 1725], portant établissement de deux bureaux de controlle dans les villes de Limoges et de Clermont-Ferrand, pour la visite des marchandises provenant des ventes de la compagnie des Indes à Nantes, qui pa
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 13 mars 1725], portant établissement de deux bureaux de controlle dans les villes de Limoges et de Clermont-Ferrand, pour la visite des marchandises provenant des ventes de la compagnie des Indes à Nantes, qui pa
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 14 décembre 1723] qui deffendent aux cent Suisses de vendre du vin et leur accordent une augmentation de paye. Données à Chantilly le 24 juillet 1725
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 19 septembre 1724.] qui ordonnent que les droits du tarif de la douanne de Valence seront perçus au poids de marc. Données à Fontainebleau le 17 octobre 1724
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 19 septembre 1724.] qui ordonnent que les droits du tarif de la douanne de Valence seront perçus au poids de marc. Données à Fontainebleau le 17 octobre 1724
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 19 septembre 1724] qui ordonnent que les droits du tarif de la douanne de Valence seront perçus au poids de marc. Données à Fontainebleau le 17 octobre 1724
Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 19 septembre 1724] qui ordonnent que les droits du tarif de la douanne de Valence seront perçus au poids de marc. Données à Fontainebleau le 17 octobre 1724
Lettres patentes sur arrest concernant la collecte dans les élections de Moulins, Nevers, Montluçon et Guéret. Données à Versailles le 16 may 1724
Lettres patentes sur arrest du 24 avril 1725, portant modération des droits de marque et controlle sur les ouvrages d'or et d'argent qui passent à l'argue de Paris. Données à Versailles le 7 may 1725. Registrées en la Cour des Aydes et en la Cour des Monn
Lettres patentes sur arrest du 24 avril 1725, portant modération des droits de marque et controlle sur les ouvrages d'or et d'argent qui passent à l'argue de Paris. Données à Versailles le 7 may 1725. Registrées en la Cour des Aydes et en la Cour des Monn
Lettres patentes sur arrest du Conseil d'Estat du Roy [ci-inclus du 6 novembre 1725] qui nomme les controlleurs généraux pour controller les quittances des trésoriers généraux des troupes de la Maison du Roy et de l'ordinaire des guerres et celles des tré
Lettres patentes sur arrest du Conseil d'Estat du Roy [ci-inclus du 6 novembre 1725] qui nomme les controlleurs généraux pour controller les quittances des trésoriers généraux des troupes de la Maison du Roy et de l'ordinaire des guerres et celles des tré
Lettres patentes sur arrest du Conseil d'Estat du Roy [du 6 novembre 1725], qui nomme les controlleurs généraux pour controller les quittances des trésoriers généraux des troupes de la Maison du Roy et de l'ordinaire des guerres, et celles des trésoriers
Lettres patentes sur arrest du Conseil d'Estat du Roy [du 6 novembre 1725], qui nomme les controlleurs généraux pour controller les quittances des trésoriers généraux des troupes de la Maison du Roy et de l'ordinaire des guerres, et celles des trésoriers
Lettres patentes sur arrest, qui défendent aux habitans des paroisses, situées dans les trois lieues des limites des provinces de Champagne, Bourgogne et Bresse, de faire aucune plantation de tabac. Du premier avril 1725
Lettres patentes sur arrest, qui défendent aux habitans des paroisses, situées dans les trois lieues des limites des provinces de Champagne, Bourgogne et Bresse, de faire aucune plantation de tabac. Du premier avril 1725
Lettres sur les Anglois et les François et sur les voiages
Lettres sur les Anglois et les François et sur les voiages
Liste des Seigneurs qui composent l'Assemblée générale du clergé de France, qui se tient aux Grands Augustins en l'année mil sept cent vingt-cinq, et leur logement
Liste des Seigneurs qui composent l'Assemblée générale du clergé de France, qui se tient aux Grands Augustins en l'année mil sept cent vingt-cinq, et leur logement
Louis XV. - Lettres patentes [de Louis XV] portant confirmation des marchands et artisans privilégiez suivant la Cour, sous la charge du prévôt de l'Hôtel et grand prévôt de France. Du 29 octobre 1725
Louis XV. - Lettres patentes [de Louis XV] portant confirmation des marchands et artisans privilégiez suivant la Cour, sous la charge du prévôt de l'Hôtel et grand prévôt de France. Du 29 octobre 1725
Mandement de S. E. Mgr le cardinal de Noailles... à l'occasion du miracle open dans la paroisse de Sainte Marguerite, le 31 May...
Mandement de S. E. Mgr le cardinal de Noailles... à l'occasion du miracle open dans la paroisse de Sainte Marguerite, le 31 May...
Mandement de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris, Portant ordre de faire des Processions pour implorer le secours du Ciel sur les necessitez publiques, et de faire la Procession générale où les Chasses de s. Marcel et de
Mandement de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris, Portant ordre de faire des Processions pour implorer le secours du Ciel sur les necessitez publiques, et de faire la Procession générale où les Chasses de s. Marcel et de
Mandement de... Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris [du 10 août 1725] à l'occasion du miracle opéré dans la paroisse de Sainte-Marguerite le 31 may jour du Saint-Sacrement
Mandement de... Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris [du 10 août 1725] à l'occasion du miracle opéré dans la paroisse de Sainte-Marguerite le 31 may jour du Saint-Sacrement
Mélanges d'histoire et de littérature
Mélanges d'histoire et de littérature
Nouveau plan de la ville, cité et université de Paris, dédié à SAR Mgr d'Orléans,... Régent du Royaume par...Roussel. Gravé par Roussel
Nouveau plan de la ville, cité et université de Paris, dédié à SAR Mgr d'Orléans,... Régent du Royaume par...Roussel. Gravé par Roussel
Nouvelle Description de la ville de Paris,... et de tout ce qu'elle contient de plus remarquable, par Germain Brice, enrichie d'un nouveau plan et de nouvelles figures dessinées et gravées correctement
Nouvelle Description de la ville de Paris,... et de tout ce qu'elle contient de plus remarquable, par Germain Brice, enrichie d'un nouveau plan et de nouvelles figures dessinées et gravées correctement
Nouvelle manière d'éteindre les incendies, avec plusieurs autres inventions utiles à la ville de Paris, dédiée à monseigneur le duc de Gesvres, gouverneur de Paris
Nouvelle manière d'éteindre les incendies, avec plusieurs autres inventions utiles à la ville de Paris, dédiée à monseigneur le duc de Gesvres, gouverneur de Paris
Ordonnance de Monsieur le Lieutenant général de police, portant que les bestiaux des marchez de Seaux et Poissy, appelez bestiaux de renvoi, seront marquez, à l'effet d'estre représentez dans lesdits marchez. Du sept juin 1724
Ordonnance de Monsieur le Lieutenant général de police, portant que les bestiaux des marchez de Seaux et Poissy, appelez bestiaux de renvoi, seront marquez, à l'effet d'estre représentez dans lesdits marchez. Du sept juin 1724
Ordonnance du Roy concernant la réduction des gendarmes de la garde de Sa Majesté. Du 10 octobre 1725
Ordonnance du Roy concernant la réduction des gendarmes de la garde de Sa Majesté. Du 10 octobre 1725
Ordonnance du Roy concernant la réduction des quatre compagnies des gardes du corps. Du 10 octobre 1725