Bibliothèque Paris

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1 622 500 notices — 16225 pages

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N° Titre
2080172 Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement pour le payement des droits qui se perçoivent sur le bestial à pied-fourché, aux entrées... de Melun. Du 15 mars 1720
2086978 Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant la taxe des lettres de chancellerie. Du 31 décembre, 1744
2074532 Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui proroge le délay porté par l'arrest du Conseil du vingt-neuf aoust mil sept cent deux, pour l'enregistrement des quittances de finances et provisions des offices de vérificateurs, dans les greffes de greniers à sel, ju
2074448 Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant modération des droits de marc-d'or et frais de provisions et réception, en faveur de ceux qui seront pourvus des offices de conseillers du Roy, receveurs particuliers et commis au controlle des quittances des parti
2074105 Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant le beurre et le fromage. Du 21 septembre 1700
2088670 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui règle à la somme de cent quarante mille livres le don gratuit du clergé de Metz. Du 26 novembre 1757
2089652 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui casse deux arrêtés du Parlement de Dauphiné des 22 mars et 30 juillet 1765. Du 27 mars 1766
2091479 "Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui casse et annulle deux arrêts du Parlement de Paris, des 12 et 19 juillet 1775, et ce qui s'en est ensuivi
2091406 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui accorde des gratifications à ceux qui feront venir des grains de l'étranger. Du 24 avril 1775
2094981 Arrest du Conseil d'Estat privé du Roy, rendu en faveur des marchands-bourgeois de Paris confirmatif de leur privilège et de la possession dans laquelle ils sont, de ne pouvoir être traduits sur toutes sortes de demandes concernant leur commerce, pardevan
2085473 Arrest du Conseil d'Estat du Roy servant de règlement pour les veuves, enfans et les plus proches parens des officiers décédez en perte d'offices. Du 11 septembre 1736
2085455 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les particuliers qui seront compris dans les estats de répartition de la capitation pour l'année 1737 seront tenus de payer outre la portée de leurs taxes, les deux sols pour livre d'icelles. Du 31 juillet
2084876 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui reçoit l'inspecteur du domaine opposant à celui du 20 décembre 1707, en ce qu'il maintient les officiers du comté de Joigny dans le droit d'exercer leur juridiction sur les Eaux et Forêts appartenans aux particuliers,
2084244 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les draps, serges et autres étoffes de laine en fil et laine, marquez du plomb de fabrique et qui, après avoir reçu leur dernier apprest, seront destinez, soit pour les villes du Royaume y mentionnées ou po
2083268 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les habitans des maisons et dépendances des villes, fauxbourgs et bourgs du Royaume, au-delà des cinq-cens toises desdites villes, fauxbourgs et bourgs où les droits d'inspecteurs aux boissons ont esté esta
2082706 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui proroge jusqu'au premier juillet 1725 le délay accordé aux gens d'affaires, pour recevoir le remboursement de leurs avances. Du 27 mars 1725
2082231 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui permet à tous cabaretiers de vendre vin à toutes heures, excepté pendant le service divin
2081608 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution des arrests des 14 septembre et 28 octobre 1722
2080523 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui permet à la Compagnie des Indes de continuer la conversion en actions de ladite Compagnie non remplies, pendant le cours du présent mois de septembre seulement, des actions d'Occident, souscriptions, primes et promesse
2080742 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne sans s'arrester à la revendication faite par le procureur du Roy de la prévosté de Chartres, que les parties procèderont en l'élection de ladite ville sur l'assignation qui y a esté donnée au nommé Lamé, direct
2079110 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les sous-baux des domaines, faits par Charles Ysembert et ceux des formules des provinces de Guyenne, Languedoc, Pau, Provence, Dauphiné, Bourgogne et Bresse et des généralitez de Metz, Riom et Limoges, fai
2073441 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui révoque celui du vingt-trois mars dernier et ordonne que Pierre Fosset de Mainteuil et autres propriétaires des vignes situées sur le territoire des (sic) Picpus au-delà des barrières de recettes, seront contraints au
2078640 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les propriétaires et pourveus des offices de controlleurs anciens, alternatifs, triennaux et mitriennaux, inspecteurs et vérificateurs des amendes des Tables de marbre et maîtrises des Eaux et Forêts suppri
2077440 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les marchandises apportées des Indes sur les vaisseaux le Maurepas, le Lys-Brillac, l'Auguste et le François d'Argouges, avec celles de la prise le Nouveau Georges, de retour des Indes Orientales le 8 févri
2074820 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les officiers et particuliers qui ont acquis des augmentations de gages au denier seize depuis le premier juillet dernier, et qui les acquerront dans le courant du présent mois, seront payez des arrérages d
2084472 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait deffenses à tous maistres de forges et aux ouvriers et forgerons qui y travaillent de fabriquer, vendre ni débiter aucune grenaille de fer ou fonte de fer qui puisse tenir lieu de plomb à tirer etc. Du 4 septembre
2085719 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui descharge Armand Pillavoine, cy-devant adjudicataire des fermes générales unies, de toutes assignations et autres poursuites faites ou à faire pour raison de l'exploitation de son bail, et ordonne que ses cautions, ain
2085664 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute les marchands bouchers... de Paris et les créanciers de leur communauté de leurs oppositions à l'arrest du Conseil du 27 septembre 1735 et ordonne l'exécution dudit arrest. Du 20 aoust 1737
2083690 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute le procureur-syndic des Estats de la province de Bretagne de l'opposition par luy formée à l'exécution de l'arrest du 20 janvier 1728, qui a ordonné l'exécution d'une sentence du juge des traittes et gabelles d
2079269 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui commet les Srs Pelletier de la Houssaye, Fagon et Gilbert de Voysins, pour procéder à la liquidation de la finance des offices de receveurs triennaux des tailles, droits et taxations, supprimez par édit... de décembre
2080161 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence des élus de Baugé
2080043 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant réglement pour le chef-d'oeuvre des maîtres teinturiers en drap et laines... de Rouen. Du 30 décembre 1719
2078795 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour le payement des arrérages de rentes créées par différens édits dont la réduction ou conversion est ordonnée par celuy du mois de décembre 1715 et qui prescrit la forme des certificats qui doivent est
2075494 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour les anciennes et nouvelles espèces d'or et d'argent. Du 19 may 1705
2078380 Arrest du Conseil d'Estat du Roy du vingt-troisième décembre 1715 qui défend aux troupes de danseurs de cordes et sauteurs de joindre à leurs divertissemens aucunes représentations de scènes comiques ou autres, etc
2080996 Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 10 octobre 1721 qui ordonne que les contestations qui surviendront au sujet des certificats de décharge qui ont été ou seront dans la suite raportés, en conséquence des soumissions faites pour les eaux-de-vie aux bureau
2082533 Arrest du Conseil d'Estat du Roy des 12 septembre 1724 et 4 février 1726. Le premier ordonne que dans deux mois pour toutes préfixions et délais, le Sieur Mauzerand, ses cautions ou associés seront tenus de rendre compte à Girard de la recette par eux fai
2078679 Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les bas de soye au métier. Du 30 aoust 1716
2076603 Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui règle le cours des anciennes espèces d'or et d'argent, et le prix qui doit en estre payé dans les Monoyes, ensemble des matières et qui fixe le temps après lequel lesdites espèces seront confisquées. Du 11 novembre 17
2076610 Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les pourvûs des offices de Seconds présidens lieutenans criminels, et élûs controlleurs alternatifs et triennaux des tailles, créez par les édits d'aoust 1693, décembre 1701, may 1702 et novembre 1707 joui
2176386 1921-2010, les petites robes noires collection Didier Ludot
1938256 1900- 2000, un siècle de création au féminin
1989062 1880-1990, art russe, dessins, tableaux, bijoux, verrerie, objets d'art, mobilier provenant notamment des collections Renald Davis, Raimbault et du Gardier
2177430 16 Préludes
2001177 1. Croquis Hiver 1931-32. Robes de jour
2055593 1, 2, 3, gym !
2103678 Cahiers de la Société Typographique de France
1852543 Sonate N? 1
1900337 Sonate F-Dur
1097308 Sonate ºA Kreutzerº pour violon et piano n ? 9 en la majeur, op. 47
1869262 Sonata sacra
1089974 Solo
1982894 Sola, perduta, abbandonata
1824110 Montmorency (Val-d'Oise). [Maison de campagne. Façade sur le parc]
448539 Le client
1060927 Claudius Popelin. Palais de l'Industrie. 1893
219031 Les Classements rationnels...
335264 Clarinet concerto, KV622
675666 Les Citoyens du Tiers-Etat de Bretagne au roi et à la nation
13544 Citoyennes tricoteuses
773083 La Citoyenne Ricard, veuve Goujon, aux représentans du peuple
441384 La cité sans sommeil
435573 Cité polar : la ville et le roman noir
655533 Le Cirque et le music-hall
675513 Cinquantenaire de M. Léopold Delisle à l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. (1857-1907)
515529 La Cinq
156521 Cidrerie
717798 La Chronique de Paris
875472 Chronique de Hugues de Fleury de l'an 949 à l'an 1108
308006 Chromatic transformations in nineteenth-century music
40462 Christian Kiopini
770540 Choses et gens de théâtre
685821 Courants religieux et humanisme à la fin du XV?et au début du XVI?siècle. Colloque de Strasbourg, 9-11 mai 1957
746944 Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour le sieur Emile Brière, gérant du Journal de Rouen, demandeur en cassation, contre les membres du Comité d'instruction primaire de la Commune de Rouen, défendeurs
696022 Coup-d'oeil politique sur les relations extérieures de la France
165246 La Côte d'Azur de Georges Simenon
157830 Costumes suisses [Texte imprimé]
94177 Correspondance recueillie, annotée et préfacée par John Rewald...
1023274 Correspondance générale
958288 Correspondance, 1840-1895
927701 Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Mourer, sur la Liberte de la prose. Séance du 23 prairial, an VII
742953 Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours du représentant du peuple Dubois-Dubais, président du Conseil des Anciens, à l'occasion de la fête du 9 thermidor. Séance du 9 thermidor an 7
683401 Convoi, service et enterrement, de très-hauts, très puissants Seigneurs Foulon, président, et Berthier de Sauvigny, intendant de Paris, morts subitement en place de Grêve, et enterrés à ... leur paroisse
458008 Cops and Robbers
683635 Copie fidèle de la déclaration des Jésuites de toutes leurs maisons de Toulouse, envoyée au Roi, et que les Jésuites de toutes les autres maisons de leur province ont également envoyée au Roi
1070802 Conventions d'écriture
1027757 Convention nationale. Rapport fait par G. F. Sébire et arrêté au Comité d'agriculture et commerce du corps législatif, présenté à la Convention nationale par le citoyen Fermon, le 30 sept. 1792, l'an 1er. de la république...
766821 Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité des transports, postes et messageries. Par Garnier, de Xantes. Imprimé par ordre de la Convention national
1083504 Druzi horosi moj
2197795 Le droit international selon Hans Kelsen
2054800 Le droit du travail
2193235 Le droit à l'autodétermination de la personne humaine
1707401 Drogues et plantes magiques
2191966 [Archives textiles]
1852371 Douze pièces pour grand orgue
2050260 Doute
2031662 "Douce-Amère
2051619 Arts amérindiens (lots 1 à 100) , art précolombien (lors 101 à 183), arts premier (lots 184 à 451 : catalogue à part)
2047394 Art militaire, armes anciennes, souvenirs historiques, décorations
2029763 Commentaire de la loi du 1er avril 1898 relative aux Sociétés de secours mutuels