Bibliothèque Paris

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N° Titre
2090450 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que lorsque les bois, dépendans des bénéfices et des communautés ecclésiastiques dans les duchés de Lorraine et de Bar, auront été aménagés, les bénéficiers et les communautés ecclésiastiques pourront disposer d
2088982 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les cuirs et peaux seront marqués d'une seconde marque après leur entière fabrication. Du 25 février 1760
2088812 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le nombre des imprimeurs de la généralité de Limoges sera et demeurera fixé à celui de sept. Du 12 mai 1759
2091041 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que ceux qui n'auront pas payé les droits de marc d'or ordonnés par l'édit... de décembre 1770, avant le sceau des lettres ou brevets sujets auxdits droits, seront tenus de payer le triple droit, à la poursuite
2089159 Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les lettres de change des colonies autres que du Canada. Du 12 décembre 1761
2089156 Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les lettres de change, rescriptions et mandats non acceptés, tirés de Pondichéry depuis le 16 octobre. Du 29 novembre 1761...
2089434 Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant la prise de possession par Remy Bartholomé pour la fabrique, fourniture, vente et débit des poudres et salpêtres dans toute l'étendue du royaume, pays et terres de l'obéissance de Sa Majesté, pour neuf années à c
2085895 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne qu'à commencer du premier avril 1739 le droit d'avarie d'entrée, dont la levée a esté ordonnée par l'arrest du 25 février 1736, demeurera supprimé dans toutes les Eschelles du Levant. Du 12 décembre 1738
2084470 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui subroge Jean-Baptiste Hermant au lieu et place de Jean Thomas pour le recouvrement des droits d'amortissemens, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages, ordonnez estre perçus au profit de Sa Majesté, en exécution des d
2084129 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'imposition en 1731 sur les vingt généralitez des paîs d'élection d'une somme de cinq cens mille livres, pour être employée au netoyement du havre... de la Rochelle et à l'enlèvement de la barre du port... de
2083895 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui supprime dans les villes et communautés y dénommées de l'appanage de Monsieur le duc d'Orléans, le titre des offices de receveurs et controlleurs des deniers d'octrois, créés par édit de juin 1725 et réunit les fonctio
2083843 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne, qu'en attendant l'expédition du marché fait à Jean Maillot, pour neuf années, à commencer au premier may prochain, pour la fabrique, fourniture, vente et débit des poudres et selpêtres dans toutes les villes e
2083512 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui réitère les deffenses portées par la déclaration du 24 janvier 1713 de fabriquer aucunes eaux-de-vie de marc de raisin. Du 21 octobre 1727
2082744 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que Charles Basset jouira de tous les greffes et portions de greffes aliénez par les édits... d'octobre 1704 et janvier 1707 et qu'à cet effet les greffiers et propriétaires d'iceux et leurs commis seront tenus
2080058 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que la fabrication des livres d'argent se pourra faire dans tous les Hôtels des Monnoyes qu'il plaira à la Compagnie des Indes de choisir, même dans les ouvroirs establis au Louvre en 1709. Du 13 janvier 1720.
2070124 Arrest du Conseil d'Estat et lettres patentes sur iceluy portant révocation de la dispense des quarante jours. Du 15 janvier 1618
2075378 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que Simon Miger fera toutes les diligences nécessaires pour parvenir au recouvrement des sommes qui doivent estre payées par les huissiers et sergens de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour jouir
2075077 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les offices de concierges gardes-meubles, des Hostels de Villes et Maisons communes, créez par édit... de janvier dernier, pourront estre possédez et exercez par toutes sortes de personnes, pourvu qu'elles
2074764 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que l'arrest du Conseil du 30 janvier dernier sera exécuté... ce faisant qu'il ne pourra estre fait en Bretagne aucune appréciation d'héritages nobles que par des prud'hommes nobles, lesquels seront tenus d'app
2085108 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait défenses aux cabaretiers établis audelà des dernières barrières de la ville de Paris, même dans l'étendue d'une lieue aux environs d'icelle, à compter de l'extrémité des fauxbourgs, de faire aucun commerce ni entr
2084105 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclarent des caffés saisis pour fausse déclaration acquis et confisqués au profit de la Compagnie des Indes
2083050 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour les cadis qui se fabriquent dans les provinces d'Auvergne et de Rouergue. Du 26 février 1726
2082159 Arrest du Conseil d'Estat du Roy pour faire recevoir les liquidations au-dessous de mille livres en acquisition de rentes perpétuelles sur les tailles, jusqu'au premier janvier 1724, passé lequel temps les certificats de liquidation demeureront nuls, avec
2076940 Arrest du Conseil d'Estat du Roy par lequel Sa Majesté en expliquant et interprétant l'arrest rendu au Conseil le 12 aoust dernier a déclaré et déclare n'avoir entendu décharger de l'exécution de l'édit... de septembre 1709 que les officiers qui ont réuni
2082766 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy du cinquième juin 1703 qui ordonne que la sentence du juge des traittes de Laval du 15 juillet 1698 sera exécutée selon la forme et teneur
2082321 Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 7 mars 1724 qui permet de faire venir directement d'Angleterre des cuirs secs provenans de Buenos-Aires, en payant vingt-cinq sols pour chacun desdits cuirs
2081038 Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 28 novembre 1721 qui interprète les arrests et lettres patentes des 15 et 26 mars 1720 et juge, que les commis des fermes peuvent se servir du papier marqué du timbre de la généralité de laquelle dépend le chef-lieu de
2082222 Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les actions de la Compagnie des Indes qui ont esté ou seront vendues à prime ou à terme. Du 28 décembre 1723
2017511 1968, le congrès de Carrare
1872439 Le 18e arrondissement : le boulevard Rochechouart, la Goutte d'Or et Montmartre. Deux enfants jouent sur un manège dans un square, rue Azaïs
1088287 10
1978962 13e édition Grands Prix de l'Innovation de la Ville de Paris 16 octobre 2014
2185098 12 études probatoires
2056164 12 short piano pieces
1789257 109
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1908224 Les politiques sociales en France
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1492003 Point presse urbanisme pré-conseil
1980020 Les plus belles chansons de Nino Ferrer
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2010560 Le retable d'Ecaquelon et les albâtres anglais du XVe siècle
2008581 Ressources pour l'insertion sociale et/ou professionnelle 11ème arrondissement
2085836 Règlement du Roy concernant l'hospital militaire de Bourbonne-les-Bains. Du 13 aoust 1738
1837182 Région parisienne
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1938961 Réforme électorale
1141051 "Réflexions adressées à MM. les députés des départemens sur les contributions indirectes, et particulièrement sur le droit de détail
2131360 [Recueil. Seberg, Jean. Dossier documentaire]
1937336 [Recueil iconographique. Square de l'Ile de France (Paris)]
1923996 [Recueil iconographique. Place du Pont Neuf, vue prise vers la rive gauche et vers la rive droite (Paris)]
1941697 [Recueil iconographique. Impasse Saint-Martial (Paris)]
2099694 Recueil d'édits, déclarations et arrests, qui maintiennent et confirment les huissiers de la Chambre des Comptes dans leurs privilèges et exemptions, et leur donnent pouvoir de mettre à exécution le scel du Chastelet et autres jurisdictions et les arrests
1113671 [Recueil. Zweig, Stefan. Revue de presse]
1791268 [Recueil. Truc, Olivier. Revue de presse]
1911205 One step beyong, spectacle de danse contemporaine par la Compagnie One Step. Elsa Wolliaston. American Center. 261 boulevard Raspail.
2175150 Du village de Passy à la rue de Passy
2066143 Du féminisme au post féminisme
1928061 Drôles de bêtes
1494606 Droit et morale
1915467 Drei Gesänge
1085223 The Dream of Geronitius, oratorio, op. 38
1788944 Dr. Seuss's ABC
1154406 Une douce flamme
1715826 Domestiquer l'effet de serre
1958892 Les disculpées
1918762 Dictionnaire pour l'année 1891, d¹après les journaux judiciaires des faillites, liquidations, séparations de biens, divorces, nominations de Conseils judiciaires, interdictions & réhabilitations, prononcées par les tribunaux de Paris
1762348 Le dictionnaire de l'ancien français
1721923 Dictionnaire d'horticulture illustré
419490 Le vampire des Carpates
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375888 La valse des lilas
485020 La vallée infernale
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109152 Valencia monumental
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839725 Vacuum cleaner (Nettoyage par le vide) 11 rue Saint-Florentin
322795 Vacances réussies en Allemagne, vacances à la mer du Nord et à la Baltique
494511 Vacances en Amérique
1044756 V'la Zola. Chanson-scie
796481 Ursule Mirouët
191386 L'Urbanité numérique
1044485 Gli Universali dei belli Recami antichi e moderninenei quali un pellegrino ingegno, si di huo mo come di donna potra in questa nostra eta con l'ago vertiosamente esercitar si. Non anchora da alcum altri dati in luce, 1537
1044447 Union syndicale et Fédération des Syndicats des Maîtres Imprimeurs de France. Bulletin officiel. Noël 1932
218255 Union catalogue of the serial publications of the Indian Government, 1858-1947
643059 Swallow
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476651 Suzette et Nicolas font le tour du monde
861503 Suzanne Kepes médecin à Nord Aviation Paris rend visite à une soudeuse
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