Livres de 1776
836 notices — page 9 sur 17
Déclaration du Roi qui continue pour six années, en faveur de l'Hôpital général de Paris, la levée de cinq sols par chaque cent de bottes de foin. Donnée à Versailles le sept août mil sept cent soixante-seize. Registrée en la Cour des Aides le 23 août 177
Déclaration du Roi qui continue pour six années, en faveur de l'Hôpital général de Paris, la levée de cinq sols par chaque cent de bottes de foin. Donnée à Versailles le sept août mil sept cent soixante-seize. Registrée en la Cour des Aides le 23 août 177
Déclaration du Roi qui fixe la finance et l'exercice du payeur des gages des officiers de la Cour des Aides de Paris. Du 12 janvier 1775
Déclaration du Roi qui fixe la finance et l'exercice du payeur des gages des officiers de la Cour des Aides de Paris. Du 12 janvier 1775
Déclaration du Roi qui ordonne que les justices de Fresnay et de Mamers continueront de ressortir à la sénéchaussée de la Flèche. Donnée à Compiègne le 4 août 1771. Registrées en Parlement le vingt-trois août mil sept cent soixante-onze
Déclaration du Roi qui ordonne que les justices de Fresnay et de Mamers continueront de ressortir à la sénéchaussée de la Flèche. Donnée à Compiègne le 4 août 1771. Registrées en Parlement le vingt-trois août mil sept cent soixante-onze
Déclaration du Roi qui rétablit, par provision, l'ancien usage observé pour les réparations des grands chemins. Donnée à Versailles le 11 août 1776. Registrée en Parlement le 19 août 1776
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?82
Déclaration du Roi qui rétablit, par provision, l'ancien usage observé pour les réparations des grands chemins. Donnée à Versailles le 11 août 1776. Registrée en Parlement le 19 août 1776
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?82
Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies... Registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois et an
Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies... Registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois et an
Déclaration du roi, par laquelle Sa Majesté, en abrogeant les règlemens particuliers de police, sur lesquels l'article V des lettres patentes du 2 novembre 1774, avoit réservé à statuer, supprime tous les droits établis dans la ville de Paris sur les blés
Déclaration du roi, portant réglement en faveur des ouvriers & artisans du fauxbourg Saint-Antoine de Paris... Registrée en Parlement le 30 décembre mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi, portant règlement en faveur des ouvriers et artisans du Fauxbourg Saint-Antoine de Paris. Donnée à Versailles le 19 décembre 1776. Registrée en Parlement le 30 décembre mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi, portant règlement en faveur des ouvriers et artisans du Fauxbourg Saint-Antoine de Paris. Donnée à Versailles le 19 décembre 1776. Registrée en Parlement le 30 décembre mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi, qui autorise les officiers de la Cour des Aides à faire les Recherches, et ensuite des Copies des Arrêtés et Procès-Verbaux de ladite Cour, dont les Minutes ont été incendiées. Donnée à Versailles le onze Mars 1776...
Déclaration du Roi, qui autorise les officiers de la Cour des Aides à faire les Recherches, et ensuite des Copies des Arrêtés et Procès-Verbaux de ladite Cour, dont les Minutes ont été incendiées. Donnée à Versailles le onze Mars 1776...
Déclaration du roi, qui fixe définitivement à trois cents le nombre des procureurs au Parlement : et qui ordonne la manière dont sera opéré l'extinction de cent desdits offices supprimés... Registrée en Parlement le 26 des mêmes mois et an
Déclaration du roi, qui fixe définitivement à trois cents le nombre des procureurs au Parlement : et qui ordonne la manière dont sera opéré l'extinction de cent desdits offices supprimés... Registrée en Parlement le 26 des mêmes mois et an
Déclaration du Roy portant règlement non seulement sur l'éducation que recevront à l'avenir les élèves de l'Ecole royale militaire, mais encore touchant l'administration des biens de cet établissement. Donnée à Versailles le premier février 1776. Registré
Déclaration du Roy portant règlement non seulement sur l'éducation que recevront à l'avenir les élèves de l'Ecole royale militaire, mais encore touchant l'administration des biens de cet établissement. Donnée à Versailles le premier février 1776. Registré
Déclaration du Roy portant règlement non seulement sur l'éducation que recevront à l'avenir les élèves de l'Ecole royale militaire, mais encore touchant l'administration des biens de cet établissement. Donnée à Versailles le premier février 1776. Registré
Déclaration du Roy portant règlement non seulement sur l'éducation que recevront à l'avenir les élèves de l'Ecole royale militaire, mais encore touchant l'administration des biens de cet établissement. Donnée à Versailles le premier février 1776. Registré
Description du mausolée érigé à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, à l'occasion du service solennel fait dans la même Eglise le 13 mars 1766 pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Dom Philippe de Bourbon, infant d'Espagne
Description du mausolée érigé à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, à l'occasion du service solennel fait dans la même Eglise le 13 mars 1766 pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Dom Philippe de Bourbon, infant d'Espagne
Description du mausolée et de la pompe funèbre faite dans l'Eglise de Notre-Dame, le 12 juin 1766. Pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Stanislas Leszczynski, roi de Pologne, grand duc de Lithuanie, duc de Lorraine et de Bar
Description du mausolée et de la pompe funèbre faite dans l'Eglise de Notre-Dame, le 12 juin 1766. Pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Stanislas Leszczynski, roi de Pologne, grand duc de Lithuanie, duc de Lorraine et de Bar
Description du mausolée pour Très-haut, Très-puissant, et très excellent prince Louis Dauphin de France, fait à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, le 1 Mars 1766
Description du mausolée pour Très-haut, Très-puissant, et très excellent prince Louis Dauphin de France, fait à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, le 1 Mars 1766
Détail des succès de l'établissement que la ville de Paris a fait en faveur des personnes noyées, & qui a été adopté dans diverses provinces de France. Quatrième partie. Année 1775. On y a joint un excellent mémoire de M. Harmant, médecin de feü S. M. le
Détail des succès de l'établissement que la ville de Paris a fait en faveur des personnes noyées, & qui a été adopté dans diverses provinces de France. Quatrième partie. Année 1775. On y a joint un excellent mémoire de M. Harmant, médecin de feü S. M. le
Deux arrests contradictoires du Conseil d'Etat du Roi des 7 juin 1768 et 7 mai 1771. Le premier casse... l'arrêt de la Cour des Aides de Rouen du 12 février 1768, évoque au Conseil les contestations pendantes en ladite Cour entre Jean-Jacques Prevost, adj
Deux arrests contradictoires du Conseil d'Etat du Roi des 7 juin 1768 et 7 mai 1771. Le premier casse... l'arrêt de la Cour des Aides de Rouen du 12 février 1768, évoque au Conseil les contestations pendantes en ladite Cour entre Jean-Jacques Prevost, adj
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France... par M. Durand de Maillane,...
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France... par M. Durand de Maillane,...
Dictionnaire des artistes ou notice historique et raisonnée des architectes, peintres, graveurs, sculpteurs, acteurs et danseurs, imprimeurs, horlogers et mécanisiens
Dictionnaire des artistes ou notice historique et raisonnée des architectes, peintres, graveurs, sculpteurs, acteurs et danseurs, imprimeurs, horlogers et mécanisiens
Dictionnaire des paroisses du ressort du Parlement de Paris, avec l'indication des sièges royaux ordinaires, dans le territoire desquels ces paroisses sont situées...
Dictionnaire des paroisses du ressort du Parlement de Paris, avec l'indication des sièges royaux ordinaires, dans le territoire desquels ces paroisses sont situées...
Dictionnaire dramatique contenant l'histoire des théâtres, les règles du genre dramatique, les observations des maitres les plus célèbres et des reflexions nouvelles sur les spectacles...
Dictionnaire dramatique contenant l'histoire des théâtres, les règles du genre dramatique, les observations des maitres les plus célèbres et des reflexions nouvelles sur les spectacles...
Discours prononcé à l'Académie française, le 29 février 1776, à la réception de M. de Boisgelin,... [par le récipiendaire et M. de Roquelaure]
Discours prononcé à l'Académie française, le 29 février 1776, à la réception de M. de Boisgelin,... [par le récipiendaire et M. de Roquelaure]
Edit du Roi par lequel Sa Majesté permet de faire circuler librement les vins dans toute l'étendue du royaume, de les emmagasiner, de les vendre en tous lieux et en tout temps et de les exporter en toute saison, par tous les ports, nonobstant tous privilè
Edit du Roi par lequel Sa Majesté permet de faire circuler librement les vins dans toute l'étendue du royaume, de les emmagasiner, de les vendre en tous lieux et en tout temps et de les exporter en toute saison, par tous les ports, nonobstant tous privilè
Edit du Roi par lequel Sa Majesté supprime les corvées et ordonne la confection des grandes routes à prix d'argent. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré en Parlement le 12 mars audit an
Edit du Roi par lequel Sa Majesté supprime les corvées et ordonne la confection des grandes routes à prix d'argent. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré en Parlement le 12 mars audit an
Edit du Roi portant établissement d'un hospice dans les écoles de chirurgie de Paris. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Registré en Parlement le 7 janvier 1775
Edit du Roi portant établissement d'un hospice dans les écoles de chirurgie de Paris. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Registré en Parlement le 7 janvier 1775
Edit du Roi portant établissement d'une chancellerie en Normandie. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1771. Registré en Parlement le 18 décembre 1771
Edit du Roi portant établissement d'une chancellerie en Normandie. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1771. Registré en Parlement le 18 décembre 1771