Bibliothèque Paris

Livres de 1776

836 notices — page 9 sur 17

Déclaration du Roi qui continue pour six années, en faveur de l'Hôpital général de Paris, la levée de cinq sols par chaque cent de bottes de foin. Donnée à Versailles le sept août mil sept cent soixante-seize. Registrée en la Cour des Aides le 23 août 177

Déclaration du Roi qui continue pour six années, en faveur de l'Hôpital général de Paris, la levée de cinq sols par chaque cent de bottes de foin. Donnée à Versailles le sept août mil sept cent soixante-seize. Registrée en la Cour des Aides le 23 août 177

Déclaration du Roi qui ordonne que les justices de Fresnay et de Mamers continueront de ressortir à la sénéchaussée de la Flèche. Donnée à Compiègne le 4 août 1771. Registrées en Parlement le vingt-trois août mil sept cent soixante-onze

Déclaration du Roi qui ordonne que les justices de Fresnay et de Mamers continueront de ressortir à la sénéchaussée de la Flèche. Donnée à Compiègne le 4 août 1771. Registrées en Parlement le vingt-trois août mil sept cent soixante-onze

Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies... Registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois et an

Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies... Registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois et an

Déclaration du roi, par laquelle Sa Majesté, en abrogeant les règlemens particuliers de police, sur lesquels l'article V des lettres patentes du 2 novembre 1774, avoit réservé à statuer, supprime tous les droits établis dans la ville de Paris sur les blés

Déclaration du roi, portant réglement en faveur des ouvriers & artisans du fauxbourg Saint-Antoine de Paris... Registrée en Parlement le 30 décembre mil sept cent soixante-seize

Déclaration du roi, qui fixe définitivement à trois cents le nombre des procureurs au Parlement : et qui ordonne la manière dont sera opéré l'extinction de cent desdits offices supprimés... Registrée en Parlement le 26 des mêmes mois et an

Déclaration du roi, qui fixe définitivement à trois cents le nombre des procureurs au Parlement : et qui ordonne la manière dont sera opéré l'extinction de cent desdits offices supprimés... Registrée en Parlement le 26 des mêmes mois et an

Description du mausolée érigé à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, à l'occasion du service solennel fait dans la même Eglise le 13 mars 1766 pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Dom Philippe de Bourbon, infant d'Espagne

[Texte imprimé]

Description du mausolée érigé à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, à l'occasion du service solennel fait dans la même Eglise le 13 mars 1766 pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Dom Philippe de Bourbon, infant d'Espagne

[Texte imprimé]

Description du mausolée et de la pompe funèbre faite dans l'Eglise de Notre-Dame, le 12 juin 1766. Pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Stanislas Leszczynski, roi de Pologne, grand duc de Lithuanie, duc de Lorraine et de Bar

[Texte imprimé]

Description du mausolée et de la pompe funèbre faite dans l'Eglise de Notre-Dame, le 12 juin 1766. Pour très-haut, très-puissant, et très-excellent prince Stanislas Leszczynski, roi de Pologne, grand duc de Lithuanie, duc de Lorraine et de Bar

[Texte imprimé]

Description du mausolée pour Très-haut, Très-puissant, et très excellent prince Louis Dauphin de France, fait à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, le 1 Mars 1766

[Texte imprimé]

Description du mausolée pour Très-haut, Très-puissant, et très excellent prince Louis Dauphin de France, fait à Paris dans l'Eglise de Notre-Dame, le 1 Mars 1766

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Deux arrests contradictoires du Conseil d'Etat du Roi des 7 juin 1768 et 7 mai 1771. Le premier casse... l'arrêt de la Cour des Aides de Rouen du 12 février 1768, évoque au Conseil les contestations pendantes en ladite Cour entre Jean-Jacques Prevost, adj

Deux arrests contradictoires du Conseil d'Etat du Roi des 7 juin 1768 et 7 mai 1771. Le premier casse... l'arrêt de la Cour des Aides de Rouen du 12 février 1768, évoque au Conseil les contestations pendantes en ladite Cour entre Jean-Jacques Prevost, adj

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Edit du Roi portant établissement d'une chancellerie en Normandie. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1771. Registré en Parlement le 18 décembre 1771

Edit du Roi portant établissement d'une chancellerie en Normandie. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1771. Registré en Parlement le 18 décembre 1771