Déclaration du Roi qui rétablit, par provision, l'ancien usage observé pour les réparations des grands chemins. Donnée à Versailles le 11 août 1776. Registrée en Parlement le 19 août 1776
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?82
Identification
- Identifiant unique
- 2091838
- Identifiant
- RBSVDP0002091838
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roi qui rétablit, par provision, l'ancien usage observé pour les réparations des grands chemins. Donnée à Versailles le 11 août 1776. Registrée en Parlement le 19 août 1776
Auteurs
- Dates auteur
- 1754-1793
Publication
- Date de publication
- 1776
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
- Collection 2
- 35380, vol.191 -(82)"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- -(82)
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-133178
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"
Du même auteur
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?82