Déclaration du Roi, qui autorise les officiers de la Cour des Aides à faire les Recherches, et ensuite des Copies des Arrêtés et Procès-Verbaux de ladite Cour, dont les Minutes ont été incendiées. Donnée à Versailles le onze Mars 1776...
Louis
Identification
- Identifiant
- 2091711
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roi, qui autorise les officiers de la Cour des Aides à faire les Recherches, et ensuite des Copies des Arrêtés et Procès-Verbaux de ladite Cour, dont les Minutes ont été incendiées. Donnée à Versailles le onze Mars 1776...
Auteurs
- Auteur
- Louis
- Dates auteur
- 1754-1793
Publication
- Date de publication
- 1776
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- P.-G. Simon impr.
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-132877
- Catégorie documentaire
- LI