Livres de 1776
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Catalogue des livres françois et anglois qui se trouvent en blanc chez J. Van Schoonhoven & Comp., libraires
Catalogue des livres françois et anglois qui se trouvent en blanc chez J. Van Schoonhoven & Comp., libraires
Catalogue des sculptures..., vases..., figures..., plâtre.., porcelaine..., portraits..., estampes...provenant du cabinet de M. Le Marié...par F.C. Joullain fils[ suivi de] supplément au catalogue...
Catalogue des sculptures..., vases..., figures..., plâtre.., porcelaine..., portraits..., estampes...provenant du cabinet de M. Le Marié...par F.C. Joullain fils[ suivi de] supplément au catalogue...
Cenie, pièce en 5 actes. Representée pour la première fois par les comédiens ordinaires du roi, 25 juin 1750
Cenie, pièce en 5 actes. Representée pour la première fois par les comédiens ordinaires du roi, 25 juin 1750
Coutumes des duchés, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux...
Coutumes des duchés, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux...
De par le roi, Monsieur le prévost de Paris, ou M. son lieutenant criminel au Chastelet. Ordonnance pour la remise des vêtements & effets des personnes qui ont eu le malheur de périr le 30 mai dernier & de ceux qui pourroient être représentés par la suite
De par le roi, Monsieur le prévost de Paris, ou M. son lieutenant criminel au Chastelet. Ordonnance pour la remise des vêtements & effets des personnes qui ont eu le malheur de périr le 30 mai dernier & de ceux qui pourroient être représentés par la suite
De par les Prévost des Marchands et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police concernant la conduite par eau des bourgeois et habitans... de Paris et autres personnes ès lieux des environs et au-dessous de ladite ville en descendant la rivière e
De par les Prévost des Marchands et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police concernant la conduite par eau des bourgeois et habitans... de Paris et autres personnes ès lieux des environs et au-dessous de ladite ville en descendant la rivière e
De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la conduite par eau des bourgeois et habitans de la ville de Paris, et autres personnes ès lieux des environs, et au-dessous de ladite ville en descendant la
Déclaration du Roi concernant la chambre des vacations de la Cour des Monnoies. Donnée à Versailles le 19 juillet 1776. Registrée en la Cour des Monnoies le 31 desdits mois et an
Déclaration du Roi concernant la chambre des vacations de la Cour des Monnoies. Donnée à Versailles le 19 juillet 1776. Registrée en la Cour des Monnoies le 31 desdits mois et an
Déclaration du Roi concernant le Conseil supérieur d'Arras. Donnée à Versailles le quinze mai 1771. Registrée en Parlement le dix-sept mai mil sept cent soixante-onze
Déclaration du Roi concernant le Conseil supérieur d'Arras. Donnée à Versailles le quinze mai 1771. Registrée en Parlement le dix-sept mai mil sept cent soixante-onze
Déclaration du Roi concernant les audiences des seconde et troisième chambres de la Cour des Aides de Paris. Donnée à Versailles le premier septembre 1775. Registrée en Cour des Aides le six septembre 1775
Déclaration du Roi concernant les audiences des seconde et troisième chambres de la Cour des Aides de Paris. Donnée à Versailles le premier septembre 1775. Registrée en Cour des Aides le six septembre 1775
Déclaration du Roi concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin. Donnée à Compiègne le 22 août 1770. Registrée en Parlement le neuf août mil sept cent soixante onze
Déclaration du Roi concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin. Donnée à Compiègne le 22 août 1770. Registrée en Parlement le neuf août mil sept cent soixante onze
Déclaration du Roi concernant les dévolutaires. Donnée à Versailles le 10 mars 1776. Registrée en Parlement le 21 mai 1776
Déclaration du Roi concernant les dévolutaires. Donnée à Versailles le 10 mars 1776. Registrée en Parlement le 21 mai 1776
Déclaration du Roi concernant les inhumations. Donnée à Versailles le dix mars 1776. Registrée en Parlement le vingt-un mai mil sept cent soixante-seize.
Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)
Déclaration du Roi concernant les inhumations. Donnée à Versailles le dix mars 1776. Registrée en Parlement le vingt-un mai mil sept cent soixante-seize.
Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)
Déclaration du Roi concernant les requêtes civiles. Données à Versailles le 24 août 1775. Registrées en Parlement le 5 septembre 1775
Déclaration du Roi concernant les requêtes civiles. Données à Versailles le 24 août 1775. Registrées en Parlement le 5 septembre 1775
Déclaration du Roi en interprétation de l'article premier de l'édit de juillet 1775, qui fixe la compétence du Grand Conseil. Donnée à Versailles le 20 décembre 1775. Registrée au Grand Conseil le cinq janvier mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi en interprétation de l'article premier de l'édit de juillet 1775, qui fixe la compétence du Grand Conseil. Donnée à Versailles le 20 décembre 1775. Registrée au Grand Conseil le cinq janvier mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi ordonne que l'adjudicataire des fermes, ses commis et préposés continueront de faire la perception de tous droits autorisés sur les pois, fèves, lentilles et riz. Donnée à Versailles le 19 mai 1776. Registrées en la Cour des Aides le 21
Déclaration du Roi ordonne que l'adjudicataire des fermes, ses commis et préposés continueront de faire la perception de tous droits autorisés sur les pois, fèves, lentilles et riz. Donnée à Versailles le 19 mai 1776. Registrées en la Cour des Aides le 21
Déclaration du Roi portant attribution aux prévôts généraux des maréchaussées de la connoissance et du jugement en dernier ressort des crimes et excès y mentionnés. Donnée à Versailles le cinq mai 1775. Registrée en Parlement le cinq mai mil sept cent soi
Déclaration du Roi portant attribution aux prévôts généraux des maréchaussées de la connoissance et du jugement en dernier ressort des crimes et excès y mentionnés. Donnée à Versailles le cinq mai 1775. Registrée en Parlement le cinq mai mil sept cent soi
Déclaration du Roi portant établissement d'une Chambre de tournelle civile au Parlement. Donnée à Versailles le 26 avril 1775. Registré en Parlement le vingt-huit avril 1775
Déclaration du Roi portant établissement d'une Chambre de tournelle civile au Parlement. Donnée à Versailles le 26 avril 1775. Registré en Parlement le vingt-huit avril 1775
Déclaration du Roi portant fixation d'un nouveau tarif [ci-inclus, arrêté au Conseil d'Etat le 2 mars 1771] sur les papiers et cartons. Donnée à Versailles le premier mars 1771. Registré en Parlement le vingt août 1771
Déclaration du Roi portant liberté à tous les maîtres de verreries de la province de Normandie de vendre à Paris, Rouen et ailleurs les verres à vitres de leurs fabriques. Donnée à Versailles le 12 janvier 1776. Registrée au Parlement de Rouen le 24 févri
Déclaration du Roi portant liberté à tous les maîtres de verreries de la province de Normandie de vendre à Paris, Rouen et ailleurs les verres à vitres de leurs fabriques. Donnée à Versailles le 12 janvier 1776. Registrée au Parlement de Rouen le 24 févri
Déclaration du Roi portant règlement en faveur des ouvriers et artisans du fauxbourg Saint-Antoine de Paris. Donnée à Versailles le 19 décembre 1776. Registrée en Parlement le 30 décembre mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi portant règlement en faveur des ouvriers et artisans du fauxbourg Saint-Antoine de Paris. Donnée à Versailles le 19 décembre 1776. Registrée en Parlement le 30 décembre mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi portant règlement sur la forme dont il sera pourvu à l'avenir aux offices de lieutenans des maréchaux de France et de conseillers-rapporteurs et secrétaires-greffiers du point d'honneur et pour le payement de leurs gages, pensions et gr
Déclaration du Roi portant règlement sur la forme dont il sera pourvu à l'avenir aux offices de lieutenans des maréchaux de France et de conseillers-rapporteurs et secrétaires-greffiers du point d'honneur et pour le payement de leurs gages, pensions et gr
Déclaration du Roi portant suspension des droits d'entrée dans la ville de Paris sur le poisson salé et réduction à moitié de ceux qui se lèvent sur le poisson de mer frais, depuis le premier jour de Carême jusqu'à Pâques. Donnée à Versailles le 8 janvier
Déclaration du Roi portant suspension des droits d'entrée dans la ville de Paris sur le poisson salé et réduction à moitié de ceux qui se lèvent sur le poisson de mer frais, depuis le premier jour de Carême jusqu'à Pâques. Donnée à Versailles le 8 janvier
Déclaration du Roi pour nouvelle administration des Bâtimens du Roi. Donnée à Versailles le premier septembre 1776. Registrée en Parlement le sept septembre mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi pour nouvelle administration des Bâtimens du Roi. Donnée à Versailles le premier septembre 1776. Registrée en Parlement le sept septembre mil sept cent soixante-seize
Déclaration du Roi pour nouvelle administration des Bâtimens du Roi. Donnée à Versailles le premier Septembre 1776...
Déclaration du Roi pour nouvelle administration des Bâtimens du Roi. Donnée à Versailles le premier Septembre 1776...
Déclaration du Roi qui autorise les officiers de la Cour des Aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès-verbaux de ladite Cour dont les minutes ont été incendiées. Donnée à Versailles le 11 mars 1776. Registrée en la Cour des
Déclaration du Roi qui autorise les officiers de la Cour des Aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès-verbaux de ladite Cour dont les minutes ont été incendiées. Donnée à Versailles le 11 mars 1776. Registrée en la Cour des