Livres de 1759

"Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence et les usagés qui s'y observent

"Arrest du Conseil d'État du roi qui comme Étienne Somsoye pour faire la recette et exploitation des quatre nouveaux sols pour livre établis par l'édit du mois de septembre 1759

"Arrest du Conseil d'État du roi qui comme Étienne Somsoye pour faire la recette et exploitation des quatre nouveaux sols pour livre établis par l'édit du mois de septembre 1759

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution de l'édit... d'août 1758, de la déclaration du 3 janvier 1759 et du tarif y annexé

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution de l'édit... d'août 1758, de la déclaration du 3 janvier 1759 et du tarif y annexé

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des aides. Qui ordonnent l'exécution des anciennes ordonnances, en ce qui concerne les intérêts dans les fermes

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des aides. Qui ordonnent l'exécution des anciennes ordonnances, en ce qui concerne les intérêts dans les fermes

"Coutume de Normandie

"Coutume de Normandie

"Coûtumes des pays, comtés et baillages du Grand Perche et des autres terres et seigneuries régies et gouvernées selon iceux

"Coûtumes des pays, comtés et baillages du Grand Perche et des autres terres et seigneuries régies et gouvernées selon iceux

"Esope amoureux

"Esope amoureux

"Le Départ de l'opéra comique

"Le Départ de l'opéra comique

"Mémoire sommaire pour Pierre-Laurent Flamand, Ambroise Monmayeux, François Bertault, et Jean-Baptiste lefevre

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui condamne les y dénommés à faire enlever dans vingt-quatre heures... les fumiers, boues et immondices qu'ils ont déposés... sur la voie publique

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui condamne les y dénommés à faire enlever dans vingt-quatre heures... les fumiers, boues et immondices qu'ils ont déposés... sur la voie publique

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui condamne les y dénommés en cinquante livres d'amende pour les contraventions par eux commises

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui condamne les y dénommés en cinquante livres d'amende pour les contraventions par eux commises

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui ordonne que l'ancien chemin de Paris à Caen sera supprimé

"Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris qui ordonne que l'ancien chemin de Paris à Caen sera supprimé

"Sentence du Chastelet de Paris portant suppression de trois écrits imprimés, le premier divisé en trois parties, intitulées l'une ºLettre d'un docteur de Sorbonne à Mxxxº

"Sentence du Chastelet de Paris portant suppression de trois écrits imprimés, le premier divisé en trois parties, intitulées l'une ºLettre d'un docteur de Sorbonne à Mxxxº

"Traité des droits des communes et des bourgeoisies, contenant l'origine des titres et des qualités de noble, de bourgeois, de serf ou mortaillable

"Traité des droits des communes et des bourgeoisies, contenant l'origine des titres et des qualités de noble, de bourgeois, de serf ou mortaillable

Arrest contradictoire de la Cour des Aides du premier février 1759 qui confirme... une sentence des élus du Mans du 14 mars 1757... par laquelle... il a été fait défenses à la communauté des maîtres vinaigriers... du Mans de troubler Charles Gigot, caffet

Arrest contradictoire de la Cour des Aides qui condamne le sieur Finot, curé de la paroisse de Bassou, à payer les droits du pont de Joigny pour des vendanges par lui recueillies sur le territoire de Saint-Aubin-sur-Yonne, élection de Joigny, et qu'il a f

Arrest contradictoire de la Cour des Aides qui condamne le sieur Finot, curé de la paroisse de Bassou, à payer les droits du pont de Joigny pour des vendanges par lui recueillies sur le territoire de Saint-Aubin-sur-Yonne, élection de Joigny, et qu'il a f

Arrest contradictoire du Conseil d'Etat du Roi qui, sans s'arrêter à la demande des Trésoriers de France du bureau des finances d'Alençon, ordonne l'exécution de celui aussi rendu contradictoirement contre eux le 6 juin 1724, par lequel ils ont été condam

Arrest contradictoire du Conseil d'Etat du Roi qui, sans s'arrêter à la demande des Trésoriers de France du bureau des finances d'Alençon, ordonne l'exécution de celui aussi rendu contradictoirement contre eux le 6 juin 1724, par lequel ils ont été condam

Arrest de la cour de Parlement [du 20 août 1759] qui renvoye, avec satisfaction de la Cour, Me Sourdat, lieutenant criminel de Troyes, dans ses fonctions

Arrest de la cour de Parlement [du 20 août 1759] qui renvoye, avec satisfaction de la Cour, Me Sourdat, lieutenant criminel de Troyes, dans ses fonctions

Arrest de la cour de Parlement concernant la communauté des fruitiers-orangers. Du 21 juillet 1759

Arrest de la cour de Parlement concernant la communauté des fruitiers-orangers. Du 21 juillet 1759