Livres de 1759

Catalogue des livres de M. De L.C...(la vente se fera...Lundi 16 juillet 1759

Catalogue des livres du cabinet de feu M. Goguet, ...dont la vente se fera...le vendredi 22 juin 1759

Catalogue des livres du cabinet de feu M. Goguet, ...dont la vente se fera...le vendredi 22 juin 1759

Considérations sur les devoirs des personnes engagées par leur état à servir les malades et surtout les pauvres dans les hôpitaux...

Considérations sur les devoirs des personnes engagées par leur état à servir les malades et surtout les pauvres dans les hôpitaux...

Curiosités Historiques, ou Recueil de pièces utiles à l'histoire de France, et qui n'ont jamais paru

Curiosités Historiques, ou Recueil de pièces utiles à l'histoire de France, et qui n'ont jamais paru

Déclaration du Roi concernant la procédure à observer à l'occasion des cotes d'office dans l'imposition de la taille. Donnée à Versailles le 20 mai 1759. Registrée en la Cour des Aides [le 30 mai 1759]

Déclaration du Roi concernant la procédure à observer à l'occasion des cotes d'office dans l'imposition de la taille. Donnée à Versailles le 20 mai 1759. Registrée en la Cour des Aides [le 30 mai 1759]

Déclaration du Roi portant suspension de divers privilèges en ce qui concerne l'exemption de la taille. Donnée à Versailles le 17 avril 1759. Registrée en la Cour des Aides [le 23 avril 1759]

Déclaration du Roi portant suspension de divers privilèges en ce qui concerne l'exemption de la taille. Donnée à Versailles le 17 avril 1759. Registrée en la Cour des Aides [le 23 avril 1759]

Déclaration du Roi pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon. Donnée à Versailles le 17 juin 1759. Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Déclaration du Roi pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon. Donnée à Versailles le 17 juin 1759. Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Déclaration du Roi, concernant la procédure à observer à l'occasion des cotes d'office dans l'imposition de la taille... Registrée en la Cour des aides

Déclaration du Roi, concernant la procédure à observer à l'occasion des cotes d'office dans l'imposition de la taille... Registrée en la Cour des aides

Déclaration du Roi, en interprétation de l'édit du mois d'aout 1758, qui ordonne que pendant six années consécutives, il sera payé au Roi un don gratuit par toutes les villes, fauxbourgs & les bourgs du Royaume... Registrée en Parlement, Chambre des compt

Déclaration du Roi, en interprétation de l'édit du mois d'aout 1758, qui ordonne que pendant six années consécutives, il sera payé au Roi un don gratuit par toutes les villes, fauxbourgs & les bourgs du Royaume... Registrée en Parlement, Chambre des compt

Déclaration du Roi, en interprétation de l'édit... d'août 1758, qui ordonne que pendant six années consécutives il sera payé au Roi un don gratuit par les villes, fauxbourgs et les bourgs du Royaume. Donnée à Versailles le 3 janvier 1759. Registrée en Par

Déclaration du Roi, portant augmentation du tarif des ports de lettres, & établissement d'une poste de ville à Paris... Registrée en Parlement, Chambre des comptes & Cour des aides

Déclaration du Roi, portant augmentation du tarif des ports de lettres, & établissement d'une poste de ville à Paris... Registrée en Parlement, Chambre des comptes & Cour des aides

Déclaration du Roi, portant continuation du droit annuel, accordé aux officiers de judicature, police & finance, pendant neuf années, qui commenceront le premier janvier 1759, & finiront le dernier décembre 1767... Registrée en Parlement, Chambre des comp

Déclaration du Roi, portant continuation du droit annuel, accordé aux officiers de judicature, police & finance, pendant neuf années, qui commenceront le premier janvier 1759, & finiront le dernier décembre 1767... Registrée en Parlement, Chambre des comp

Déclaration du Roi, portant défenses aux Nouveaux Convertis d'aliéner leurs Biens sa permission. Donnée à Versailles le 8 avril 1760

Déclaration du Roi, portant défenses aux Nouveaux Convertis d'aliéner leurs Biens sa permission. Donnée à Versailles le 8 avril 1760

Déclaration du Roi, portant établissement des droits à percevoir pendant six années, sur les marchandises et denrées entrant et se fabriquant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris, pour l'acquittement du don gratuit ordonné par édit du mois d'août

Déclaration du Roi, portant établissement des droits à percevoir pendant six années, sur les marchandises et denrées entrant et se fabriquant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris, pour l'acquittement du don gratuit ordonné par édit du mois d'août

Délibération de la fabrique de S. Côme et S. Damien [du 18 mars 1759. Enregistrée au Parlement le 5 avril 1759]

Délibération de la fabrique de S. Côme et S. Damien [du 18 mars 1759. Enregistrée au Parlement le 5 avril 1759]

Droits qu'ont les curés de commettre leurs vicaires et les confesseurs dans leurs paroisses