Livres de 1727
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Censure des livres de frère Pierre-François Le Courayer,... intitulés : Dissertation sur la validité des ordinations des Anglais...
Censure des livres de frère Pierre-François Le Courayer,... intitulés : Dissertation sur la validité des ordinations des Anglais...
Commentaire historique sur le breviaire romain avec les usages des autres églises principalement celle de Paris...
Commentaire historique sur le breviaire romain avec les usages des autres églises principalement celle de Paris...
Coûtumier général ou Corps et compilation de tous les commentateurs sur la Coûtume du comté et pays de Poitou, avec les conférences des autres coûtumes, les notes de M. Charles du Moulin et de nouvelles observations sur le tout, tant de coûtumes que de dr
Coûtumier général ou Corps et compilation de tous les commentateurs sur la Coûtume du comté et pays de Poitou, avec les conférences des autres coûtumes, les notes de M. Charles du Moulin et de nouvelles observations sur le tout, tant de coûtumes que de dr
Déclaration du Roy au sujet de la pesche de la sardine dans la province de Bretagne. Donnée à Versailles le 16 aoust 1727. Registrée en Parlement [à Rennes le 19 septembre 1727]
Déclaration du Roy au sujet de la pesche de la sardine dans la province de Bretagne. Donnée à Versailles le 16 aoust 1727. Registrée en Parlement [à Rennes le 19 septembre 1727]
Déclaration du Roy concernant les amendes des eaux et forests. Donnée à Marly le 15 février 1727. Registrée en la Chambre des Comptes [le 14 mars 1727]
Déclaration du Roy concernant les amendes des eaux et forests. Donnée à Marly le 15 février 1727. Registrée en la Chambre des Comptes [le 14 mars 1727]
Déclaration du Roy concernant les droits du domaine d'Occident. Donnée à Fontainebleau le 10 novembre 1727. Registrée en la Cour des Aydes [le 23 décembre 1727]
Déclaration du Roy concernant les droits du domaine d'Occident. Donnée à Fontainebleau le 10 novembre 1727. Registrée en la Cour des Aydes [le 23 décembre 1727]
Déclaration du Roy en faveur de l'Hospital général. Donnée à Versailles le 15 décembre 1726
Déclaration du Roy en faveur de l'Hospital général. Donnée à Versailles le 15 décembre 1726
Déclaration du Roy et arrest du Conseil [du 7 janvier 1727] portants règlement entre la Chambre des Comptes et la Cour des Aydes au sujet de leur jurisdiction contentieuse, tant au civil qu'en criminel, registrée en la Chambre des Comptes et en la Cour de
Déclaration du Roy et arrest du Conseil [du 7 janvier 1727] portants règlement entre la Chambre des Comptes et la Cour des Aydes au sujet de leur jurisdiction contentieuse, tant au civil qu'en criminel, registrée en la Chambre des Comptes et en la Cour de
Déclaration du Roy portant que les sommes provenant des abonnement [sic] faits des droits de courtiers-jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et des boissons des années 1722, 1723, 1724, 1725 et 1726 seront payées sur les quittances de Louis Bourgeois. Do
Déclaration du Roy portant que les sommes provenant des abonnement [sic] faits des droits de courtiers-jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et des boissons des années 1722, 1723, 1724, 1725 et 1726 seront payées sur les quittances de Louis Bourgeois. Do
Déclaration du Roy portant règlement entre la Chambre des Comptes et la Cour des Aydes sur le fait de leur juridiction. Donnée à Marly le 7 janvier 1727. Registrée en la Chambre des Comptes [le 15 janvier 1727]
Déclaration du Roy portant règlement entre la Chambre des Comptes et la Cour des Aydes sur le fait de leur juridiction. Donnée à Marly le 7 janvier 1727. Registrée en la Chambre des Comptes [le 15 janvier 1727]
Déclaration du Roy portant règlement pour la perception des nouveaux octrois réservés aux besoins et entretenement des pauvres mandians, renfermés dans les hôpitaux du Royaume. Donnée à Marly le 18 février 1727. Registrée en la Chambre des Comptes le 22 a
Déclaration du Roy portant règlement pour la perception des nouveaux octrois réservés aux besoins et entretenement des pauvres mandians, renfermés dans les hôpitaux du Royaume. Donnée à Marly le 18 février 1727. Registrée en la Chambre des Comptes le 22 a
Déclaration du Roy portant règlement pour les sucres, sirops et melasses entrant dans la Flandre françoise par Dunkerque. Donnée à Versailles, le 4 mars 1727. Registrée en Parlement le 19 mars 1727
Déclaration du Roy portant règlement pour les sucres, sirops et melasses entrant dans la Flandre françoise par Dunkerque. Donnée à Versailles, le 4 mars 1727. Registrée en Parlement le 19 mars 1727
Déclaration du Roy portant règlement pour les sucres, sirops et melasses entrant dans la Flandre françoise par Dunkerque. Donnée à Versailles, le 4 mars 1727. Registrée en Parlement le 19 mars 1727
Déclaration du Roy portant règlement pour les sucres, sirops et melasses entrant dans la Flandre françoise par Dunkerque. Donnée à Versailles, le 4 mars 1727. Registrée en Parlement le 19 mars 1727
Déclaration du Roy portant révocation et suppression du cinquantième à commencer du premier janvier 1728. Du 7 juillet 1727. Registrée en Parlement (le 8 juillet 1727)
Déclaration du Roy portant révocation et suppression du cinquantième à commencer du premier janvier 1728. Du 7 juillet 1727. Registrée en Parlement (le 8 juillet 1727)
Déclaration du Roy pour la confirmation des offices de judicature, police et autres héréditaires non domaniaux et les privilèges des communautés des villes, bourgs, bourgades, arts et métiers et privilégiés, en payant le droit dû au Roy, à cause de son av
Déclaration du Roy pour la confirmation des offices de judicature, police et autres héréditaires non domaniaux et les privilèges des communautés des villes, bourgs, bourgades, arts et métiers et privilégiés, en payant le droit dû au Roy, à cause de son av
Déclaration du Roy pour les apointemens des requestes civiles. Donnée à Versailles le 16 décembre 1727. Registrée en Parlement le 30 décembre 1727
Déclaration du Roy qui accorde aux receveurs généraux des finances et receveurs des tailles des nouveaux délays pour compter des années 1724, 1725 et 1726. Donné à Versailles le 20 may 1727. Registrée en la Chambre des Comptes (le 30 mai 1727)
Déclaration du Roy qui accorde aux receveurs généraux des finances et receveurs des tailles des nouveaux délays pour compter des années 1724, 1725 et 1726. Donné à Versailles le 20 may 1727. Registrée en la Chambre des Comptes (le 30 mai 1727)
Déclaration du Roy qui deffend la pesche, le transport et la vente du poisson nommé blanche ou blacquet et du fray de poisson de mer. Donnée à Versailles le 24 décembre 1726. Registrée en Parlement (le 29 janvier 1727)
Déclaration du Roy qui deffend la pesche, le transport et la vente du poisson nommé blanche ou blacquet et du fray de poisson de mer. Donnée à Versailles le 24 décembre 1726. Registrée en Parlement (le 29 janvier 1727)
Déclaration du Roy qui proroge jusqu'au premier septembre 1728 l'attribution donnée aux jurisdictions consulaires pour connoître de toutes les faillites et banqueroutes. Donnée à Versailles le 7 juillet 1727. Registrée en Parlement le 4 septembre 1727
Déclaration du Roy qui proroge jusqu'au premier septembre 1728 l'attribution donnée aux jurisdictions consulaires pour connoître de toutes les faillites et banqueroutes. Donnée à Versailles le 7 juillet 1727. Registrée en Parlement le 4 septembre 1727
Déclaration du Roy, concernant les Privileges des Officiers de la Chapelle & Oratoire de Sa Majesté, & de la Sainte Chapelle du Palais à Paris. Donnée à Versailles le 2. Avril 1727
Déclaration du Roy, concernant les Privileges des Officiers de la Chapelle & Oratoire de Sa Majesté, & de la Sainte Chapelle du Palais à Paris. Donnée à Versailles le 2. Avril 1727
Déclaration du roy, qui proroge jusqu'au premier septembre 1728 l'attribution donnée aux jurisdictions consulaires, pour connoistre des faillites et banqueroutes... Registrée en Parlement
Déclaration du roy, qui proroge jusqu'au premier septembre 1728 l'attribution donnée aux jurisdictions consulaires, pour connoistre des faillites et banqueroutes... Registrée en Parlement
Délibération de Messieurs les fermiers généraux sur les fixations des ventes, les appuremens et les bons de masse, pendant la première année du bail de Pierre Carlier, commencée le premier octobre mil sept cens vingt-six. Du 26 may 1727
Délibération de Messieurs les fermiers généraux sur les fixations des ventes, les appuremens et les bons de masse, pendant la première année du bail de Pierre Carlier, commencée le premier octobre mil sept cens vingt-six. Du 26 may 1727
Départemens de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies pendant la deuxième année du bail de Me Pierre Carlier. Arresté à Paris le 12 décembre 1727
Départemens de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies pendant la deuxième année du bail de Me Pierre Carlier. Arresté à Paris le 12 décembre 1727
Dictionnaire des arrêts ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux...
Dictionnaire des arrêts ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux...
Dictionnaire des arrêts ou Jurisprudence universelle des Parlements de France et autres tribunaux, par ordre alphabétique, contenant les matières bénéficiales civiles et criminelles du droit romain, du droit public, des coutumes...
Dictionnaire des arrêts ou Jurisprudence universelle des Parlements de France et autres tribunaux, par ordre alphabétique, contenant les matières bénéficiales civiles et criminelles du droit romain, du droit public, des coutumes...
Dictionnaire néologique à l'usage des beaux esprits du siècle, avec l'éloge historique de Pantalon-Phoebus,...