Livres de 1697 - Bibliothèque de Paris

"Déclaration du Roy qui ordonne que celle du 12 décembre 1693 sera exécutée

ce faisant, que les faux-monoyeurs qui reformeront en fraude et pour leur compte particulier des espèces de France ou de fabrique étrangère, pour imiter celles de France, seront"

"Déclaration du Roy qui ordonne que celle du 12 décembre 1693 sera exécutée

ce faisant, que les faux-monoyeurs qui reformeront en fraude et pour leur compte particulier des espèces de France ou de fabrique étrangère, pour imiter celles de France, seront"

"Edit du Roy portant création des offices de conseiller du Roy, controlleurs anciens, alternatifs et triennaux, des receveurs des amendes dans toutes les cours et jurisdictions du royaume, païs, terres et seigneuries de l'obéissance de Sa Majesté

avec at"

"Histoire du différent entre les Jésuites et Mr de Santeuil, au sujet de l'épigramme de ce poëte pour M. Arnauld, contenant des lettres de plusieurs Jésuites et des vers faits de part et d'autre

avec quelques lettres de M. de Santeuil à M. Arnauld"

"Histoire du différent entre les Jésuites et Mr de Santeuil, au sujet de l'épigramme de ce poëte pour M. Arnauld, contenant des lettres de plusieurs Jésuites et des vers faits de part et d'autre

avec quelques lettres de M. de Santeuil à M. Arnauld"

Aricie, ballet ou musique par Pic, musique de Lacoste... Opéra 9 juin 1697

[Texte imprimé]

Aricie, ballet ou musique par Pic, musique de Lacoste... Opéra 9 juin 1697

[Texte imprimé]

Aricie, ballet ou musique par Pic, musique de Lacoste... Opéra 9 juin 1697

[Texte imprimé]

Aricie, ballet ou musique par Pic, musique de Lacoste... Opéra 9 juin 1697

[Texte imprimé]

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant l'or et l'argent. Du premier octobre 1697

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant nouveau règlement pour les bourgeois qui ont fait effacer leurs armes ou marques de leur vaisselle, carosses et autres meubles. Du 13 aoust 1697

Arrest du Conseil d'Estat, et déclaration du Roy, rendüe en conséquence concernant la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argent. Du deuxième avril 1697

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui exempte du petit-scel toutes les sentences, actes, jugemens et procédures qui seront faits en la jurisdiction des juges-consuls de Rouen. Donné à Versailles le 26. jour de novembre 1697

Arrest du Conseil d'Etat, et déclaration du Roy donnée en conséquence (le 18 juin 1697), en interprétation de l'édit du mois de may 1586 portant création d'offices de quatre substituts du procureur général du Roy en la Cour des Aydes de Paris. Du 28 may 1

Arrest du Conseil d'Etat, et declaration du Roy donnée en consequence. En interpretation de l'edit du mois de may 1586. Portant creation d'offices de quatre substituts du procureur general du Roy en la cour des Aydes de Paris

Arrest notable de la cour de Parlement du 19 juillet 1697 rendu contradictoirement après trois audiences en la Grande chambre sur les conclusions de Monsieur l'avocat général qui confirme une sentence des Requestes du Palais [ci-inclue du 4 janvier 1697]

Avantures et lettres-galantes avec la promenade des Tuilleries

[Texte imprimé]

Avantures et lettres-galantes avec la promenade des Tuilleries

[Texte imprimé]

Déclaration du Roy concernant les non-valeurs qui seront employées en reprises dans les comptes de la capitation. Donnée à Marly le 4 juin 1697. Registré en la Chambre des Comptes

Déclaration du Roy en explication de l'édit du mois de février 1696 portant création d'un siège d'élection en chef dans la ville de la Charité sur Loire. Donnée à Versailles le 12 mars 1697. Registrée en la Chambre des Comptes le 16 mars et Cour des Aydes

Déclaration du Roy portant défenses à ses sujets de s'établir à Orange et d'y faire Exercice de la R.P. R. Donné à Versailles le 23 Novembre 1697. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy portant qu'il sera levé deux sols six deniers sur chacune voye de bois flotté qui se débite pour la provision de la ville, faux-bourgs et banlieue de Paris. Donnée à Versailles le 29 janvier 1697. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy portant que l'office de garde des sceaux de la chancellerie près la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Dolle, créé par édit du mois de septembre 1696 sera uny et incorporé à l'un des onze offices de conseillers-maistres en ladite Co

Déclaration du Roy portant règlement pour les enregistremens des Lettres de noblesse créées par édit du mois de mars 1696. Donné à Versailles le 12 mars 1697. Registrée en la Chambre des Comptes le 27 dudit mois et an

Déclaration du Roy pour établir en Flandres les offices créez dans les communautez d'arts et mestiers. Donnée à Versailles le huitième jour de janvier 1697