Livres de 1694

"Edit du Roy portant que les offices de la maréchaussée du pays d'Artois seront tenus et possédez en pleine propriété, et suppression des huissiers et sergents créez dans l'étendue dudit pays

"Testament politique de messire Jean-Baptiste Colbert, ministre et secrétaire d'État, où l'on voit tout ce qui s'est passé sous le règne de Louis le Grand jusqu'en l'année 1684

"Testament politique de messire Jean-Baptiste Colbert, ministre et secrétaire d'État, où l'on voit tout ce qui s'est passé sous le règne de Louis le Grand jusqu'en l'année 1684

Actes concernans l'union de l'Abbaye de S. Denys à la Maison Royale de Saint Louis à Saint Cyr

Actes concernans l'union de l'Abbaye de S. Denys à la Maison Royale de Saint Louis à Saint Cyr

Arrest [du Parlement du 1er septembre 1694] servant de règlement pour les doïen, chantre et chanoines de l'Eglise roïale et collégiale de Sainte-Croix d'Estampes contre les chantre et chanoines de l'église roïale et collégiale de Notre-Dame de ladite vill

Arrest [du Parlement du 1er septembre 1694] servant de règlement pour les doïen, chantre et chanoines de l'Eglise roïale et collégiale de Sainte-Croix d'Estampes contre les chantre et chanoines de l'église roïale et collégiale de Notre-Dame de ladite vill

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des gentils-hommes du ban et arrière-ban. Du deuxième juillet 1694

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des gentils-hommes du ban et arrière-ban. Du deuxième juillet 1694

Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant l'imposition des droits de quittances par doublement pour les années mil six cens quatre-vingt-quatorze et mil six cens quatre-vingt- quinze dans chacune des paroisses des généralitez du Royaume. Du 8 juin 1694

Arrest du Conseil d'Etat du Roy concernant l'imposition des droits de quittances par doublement pour les années mil six cens quatre-vingt-quatorze et mil six cens quatre-vingt- quinze dans chacune des paroisses des généralitez du Royaume. Du 8 juin 1694

Arrest du Conseil d'Etat du Roy du 14 septembre 1694 rendu en faveur des religieuses de l'ordre de la Visitation Sainte-Marie qui les exempte de toutes taxes et contributions pour l'affranchissement des droits de cens, lots et ventes, franc-sfiefs, franc-

Arrest du Conseil d'Etat du Roy du 14 septembre 1694 rendu en faveur des religieuses de l'ordre de la Visitation Sainte-Marie qui les exempte de toutes taxes et contributions pour l'affranchissement des droits de cens, lots et ventes, franc-sfiefs, franc-

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne qu'il sera incessamment procédé à l'adjudication tant de la ferme des postes et messageries du Royaume que des postes et messageries étrangères. Du deuxième mars 1694

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne qu'il sera incessamment procédé à l'adjudication tant de la ferme des postes et messageries du Royaume que des postes et messageries étrangères. Du deuxième mars 1694

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, pour la seureté des sommes dûës à ceux qui sont compris dans les brevets d'assurance accordez par le Roy sur charges de sa Maison, et autres charges de cette nature ou gouvernemens. Du vingt-cinquième janvier 1694

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, pour la seureté des sommes dûës à ceux qui sont compris dans les brevets d'assurance accordez par le Roy sur charges de sa Maison, et autres charges de cette nature ou gouvernemens. Du vingt-cinquième janvier 1694

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que dans la huitaine après la publication du présent arrest, aux prosnes des messes paroissiales des provinces et généralitez du royaume, les redevables des droits de francs fiefs seront tenus chacun à son égar

Arrest du Conseil privé du Roy qui subroge le Sieur le Camus, conseiller en ses Conseils, maistre des Requestes ordinaire de son Hostel, au lieu et place du Sieur de Gourgues, pour assister à la visite, communication et rapport des instances concernans le

Arrest du Conseil privé du Roy qui subroge le Sieur le Camus, conseiller en ses Conseils, maistre des Requestes ordinaire de son Hostel, au lieu et place du Sieur de Gourgues, pour assister à la visite, communication et rapport des instances concernans le

Arrests et reglemens concernant les fonctions des procureurs, tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void la conduite qu'il faut tenir dans l'instruction des procès jusqu'à jugement diffinitif [sic]

Arrests et reglemens concernant les fonctions des procureurs, tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void la conduite qu'il faut tenir dans l'instruction des procès jusqu'à jugement diffinitif [sic]

Biblisches Engel- u[nd] Kunst Werck : alles das jenige, was in heiliger göttlicher Schrifft Altes und Neuen Testaments von den heiligen Engeln Gottes dero erscheinungen tersichtungen bottschaffte[n] u[nd] gesandschaffte[n], auf mancherley Art und Weise au

Biblisches Engel- u[nd] Kunst Werck : alles das jenige, was in heiliger göttlicher Schrifft Altes und Neuen Testaments von den heiligen Engeln Gottes dero erscheinungen tersichtungen bottschaffte[n] u[nd] gesandschaffte[n], auf mancherley Art und Weise au

Déclaration du Roy [du 12 juin 1694] donnée en faveur des receveurs des consignations des Conseils du Roy, Cour de Parlement, Grand Conseil, Cour des Aydes, Requestes de l'Hostel, Chambre du Trésor, Bailliage du Palais, Table de Marbre, Eaux et Forests, C

Déclaration du Roy [du 12 juin 1694] donnée en faveur des receveurs des consignations des Conseils du Roy, Cour de Parlement, Grand Conseil, Cour des Aydes, Requestes de l'Hostel, Chambre du Trésor, Bailliage du Palais, Table de Marbre, Eaux et Forests, C

Déclaration du Roy [du 19 janvier 1694] concernant les commissaires et contrôlleurs des guerres

Déclaration du Roy [du 19 janvier 1694] concernant les commissaires et contrôlleurs des guerres

Déclaration du Roy [du 1er mars 1694] concernant les commissionnaires facteurs

Déclaration du Roy [du 1er mars 1694] concernant les commissionnaires facteurs

Déclaration du Roy [du 20 juillet 1694] concernant les droits honorifiques des lieutenans des mareschaux de France

Déclaration du Roy [du 20 juillet 1694] concernant les droits honorifiques des lieutenans des mareschaux de France