Livres de 1792

Loi relative au numérotage des assignats du 18 août 1792...

Loi relative au papier des assignats, donnée à Paris le 23 mai 1792...

Loi relative au papier des assignats, donnée à Paris le 23 mai 1792...

Loi relative au payement de la contribution patriotique. Donnée à Paris, le 15 avril 1792

Loi relative au payement de la contribution patriotique. Donnée à Paris, le 15 avril 1792

Loi relative au remplacement du ministère actuel, donnée à Paris le 10 août 1792...

Loi relative au renouvellement des actions et portions d'actions de l'ancienne compagnie des Indes, donnée à Paris le 25 juillet 1792

Loi relative au tribunal de cassation, donnée à Paris le 19 août 1792

Loi relative au tribunal de cassation, donnée à Paris le 19 août 1792

Loi relative aux artistes et entrepreneurs qui voudront concourir à la fabrication et fourniture du papier pour assignats, donnée à Paris le 3 août 1792...

Loi relative aux artistes et entrepreneurs qui voudront concourir à la fabrication et fourniture du papier pour assignats, donnée à Paris le 3 août 1792...

Loi relative aux bataillons et compagnies de volontaires nouvellement formés. Du 12 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

Loi relative aux bataillons et compagnies de volontaires nouvellement formés. Du 12 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

Loi relative aux certificats de résidence, du 9 août 1792

Loi relative aux certificats de résidence, du 9 août 1792

Loi relative aux ci-devant troupes coloniales. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792

Loi relative aux ci-devant troupes coloniales. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792

Loi relative aux grains et farines... du 16 septembre 1792...

Loi relative aux grains et farines... du 16 septembre 1792...

Loi relative aux libelles inciviques et autres écrits tendant à égarer l'opinion publique du 18 août 1792...

Loi relative aux libelles inciviques et autres écrits tendant à égarer l'opinion publique du 18 août 1792...

Loi relative aux mesures à prendre pour faire sortir des départemens menacés, tout le superflu des grains, fourrages et autres denrées. Du 8 septembre 1792, l'an 4ème de la liberté

Loi relative aux mesures à prendre pour faire sortir des départemens menacés, tout le superflu des grains, fourrages et autres denrées. Du 8 septembre 1792, l'an 4ème de la liberté

Loi relative aux ministres de la guerre, de l'intérieur et des contributions publiques, donnée à Paris le 11 août 1792...

Loi relative aux ministres de la guerre, de l'intérieur et des contributions publiques, donnée à Paris le 11 août 1792...

Loi relative aux moyens de porter au complet les régimens d'artillerie. Donnée à Paris, le 30 mai 1792, l'an 4e de la liberté

Loi relative aux propriétaires d'offices, charges, cautionnement et autres créances exigibles sur l'Etat. Donnée à Paris, le 12 février 1792

Loi relative aux propriétaires d'offices, charges, cautionnement et autres créances exigibles sur l'Etat. Donnée à Paris, le 12 février 1792

Loi relative aux récusations que peuvent faire les accusés en matière criminelle. Donnée à Paris, le 6 juin 1792, l'an 4e de la Liberté

Loi relative aux récusations que peuvent faire les accusés en matière criminelle. Donnée à Paris, le 6 juin 1792, l'an 4e de la Liberté

Loi relative aux tribunaux criminels. Donnée à Paris, le 18 janvier 1792

Loi relative aux tribunaux criminels. Donnée à Paris, le 18 janvier 1792

Loi relative aux visites domiciliaires, du 28 août 1792...

Loi. Donnée à Paris, le 14 août 1792... Décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1792

Loi. Donnée à Paris, le 14 août 1792... Décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1792

Loix du 3 septembre 1792... 1. Défense d'émettre et de faire circuler dans le royaume une monnoie sous le nom des Médailles de confiance. 2. Construction d'un canal de navigation au frais du sieur Joseph Chevalier

Loix du 3 septembre 1792... 1. Défense d'émettre et de faire circuler dans le royaume une monnoie sous le nom des Médailles de confiance. 2. Construction d'un canal de navigation au frais du sieur Joseph Chevalier

Louis XIV et le masque de fer ou les Princes jumeaux : tragédie en 5 actes et en vers

Lucie et Mélanie, suivie de Clary, histoire anglaise, ornées de quatre gravures d'après les dessins de M. Moreau le jeune