Bibliothèque Paris

Livres de 1788

1 323 notices — page 9 sur 27

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

De l'importance des opinions religieuses

[Texte imprimé]

De l'importance des opinions religieuses

[Texte imprimé]

De la foi publique envers les créanciers de l'Etat, Lettres à M. Linguet sur le N?CXVI de ses Annales, par M***. Ouvrage dans lequel, après avoir indiqué l'état le plus modique du revenu général de la France, on prouve que la banqueroute n'est ni nécessai

[Texte imprimé]

De la foi publique envers les créanciers de l'Etat, Lettres à M. Linguet sur le N?CXVI de ses Annales, par M***. Ouvrage dans lequel, après avoir indiqué l'état le plus modique du revenu général de la France, on prouve que la banqueroute n'est ni nécessai

[Texte imprimé]

De la Formation des états provinciaux en Dauphiné, par un philanthrope

[Texte imprimé]

De la Formation des états provinciaux en Dauphiné, par un philanthrope

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

De par les Prévôt des Marchands et Echevins de la ville de Paris. Ordonnance qui règle les dispositions préliminaires relatives à l'établissement des ateliers de charité accordés par le Roi, pour procurer du travail et des secours pendant l'hiver 1788 à 1

De par les Prévôt des Marchands et Echevins de la ville de Paris. Ordonnance qui règle les dispositions préliminaires relatives à l'établissement des ateliers de charité accordés par le Roi, pour procurer du travail et des secours pendant l'hiver 1788 à 1

Déclaration du Roi concernant l'office de commissaire aux saisies réelles et les poursuites relatives aux créanciers sur la caisse desdites saisies. Donnée à Versailles le 30 août 1786. Registrée en Parlement le quinze février mil sept cent quatre-vingt h

Déclaration du Roi concernant l'office de commissaire aux saisies réelles et les poursuites relatives aux créanciers sur la caisse desdites saisies. Donnée à Versailles le 30 août 1786. Registrée en Parlement le quinze février mil sept cent quatre-vingt h

Déclaration du Roi concernant la convocation des Etats généraux de la province du Hainaut, de Valenciennes et autres parties y réunies. Donnée à Versailles le 10 février 1788. Registrée au Parlement de Douay le 7 mars audit an

Déclaration du Roi concernant la convocation des Etats généraux de la province du Hainaut, de Valenciennes et autres parties y réunies. Donnée à Versailles le 10 février 1788. Registrée au Parlement de Douay le 7 mars audit an

Déclaration du Roi concernant les formes de répartition et levée des tailles et les contestations y relatives. Donnée à Versailles le 28 octobre 1788. Registrées en la Cour des Aides le 13 novembre mil sept cent quatre-vingt huit

Déclaration du Roi qui continue, pour une année, au profit de l'Hôpital général de Paris, la levée de cinq sols par chaque cent de bottes de foin. Donnée à Versailles le 29 novembre 1788. Registrée en la Cour des Aides le 19 décembre 1788

Déclaration du Roi qui continue, pour une année, au profit de l'Hôpital général de Paris, la levée de cinq sols par chaque cent de bottes de foin. Donnée à Versailles le 29 novembre 1788. Registrée en la Cour des Aides le 19 décembre 1788

Déclaration du Roi qui ordonne que l'assemblée des Etats généraux aura lieu dans le courant de janvier... 1789 et que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions. Donnée à Versailles le 23 septembre 1788. Registrée en Parlement le 25

Déclaration du Roi qui ordonne que l'assemblée des Etats généraux aura lieu dans le courant de janvier... 1789 et que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions. Donnée à Versailles le 23 septembre 1788. Registrée en Parlement le 25

Déclaration du Roi qui permet de substituer les duchés-pairies jusqu'à la somme de 30000 livres de rente. Donnée à Versailles le 23 janvier 1788. Registrée en Parlement le vingt-six février mil sept cent quatre-vingt huit

Déclaration du Roi qui permet de substituer les duchés-pairies jusqu'à la somme de 30000 livres de rente. Donnée à Versailles le 23 janvier 1788. Registrée en Parlement le vingt-six février mil sept cent quatre-vingt huit

Déclaration du Roi sur les vacances [du Parlement de Paris]. Donnée à Versailles le premier mai 1788

Déclaration du Roi sur les vacances [du Parlement de Paris]. Donnée à Versailles le premier mai 1788

[Image fixe]

Délibération de l'administration intermédiaire du Pays et Comté de Provence, au sujet des ordonnances, Edits et déclarations transcrits, d'ordre du roi, dans les registres des cours souveraines dudit Pays, le 8 mai 1788

[Texte imprimé]

Délibération de l'administration intermédiaire du Pays et Comté de Provence, au sujet des ordonnances, Edits et déclarations transcrits, d'ordre du roi, dans les registres des cours souveraines dudit Pays, le 8 mai 1788

[Texte imprimé]

Délibération de la cour présidial de Nismes, au sujet de l'enregistrement fait en la sénéchaussée de la déclaration du roi, donnée à Versailles le 23 septembre 1788 et de l'arrêt de registre du parlement de Toulouse du 24 octobre suivant

[Texte imprimé]

Délibération de la cour présidial de Nismes, au sujet de l'enregistrement fait en la sénéchaussée de la déclaration du roi, donnée à Versailles le 23 septembre 1788 et de l'arrêt de registre du parlement de Toulouse du 24 octobre suivant

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]