Livres de 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le chapitre général ordinaire de la Congrégation des Augustins réformés se tiendra au couvent de la place des Victoires à Paris. Du 14 juin 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le droit sur les cartes et les huit sous pour livre en sus seront perçus et régis pour le comte du Roi par Dominique Compant, régisseur général, à compter du 1er janvier 1779. Du 26 novembre 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le sieur Allemand, libraire à Marseille, sera interdit de ses fonctions. Du 1er août 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le sieur Allemand, libraire à Marseille, sera interdit de ses fonctions. Du 1er août 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les gendarmes et les mousquetaires qui ont obtenu, avant et depuis leur suppression, des lettres de vétérance, jouiront, et leurs veuves pendant leur viduité, de l'exemption du droit de franc-fief. Du 7 août

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les gendarmes et les mousquetaires qui ont obtenu, avant et depuis leur suppression, des lettres de vétérance, jouiront, et leurs veuves pendant leur viduité, de l'exemption du droit de franc-fief. Du 7 août

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les ouvrages de la nouvelle église de la Magdeleine de la Ville-l'Evêque seront continués conformément au nouveau plan arrêté par Sa Majesté. Du 31 décembre 1777

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les ouvrages de la nouvelle église de la Magdeleine de la Ville-l'Evêque seront continués conformément au nouveau plan arrêté par Sa Majesté. Du 31 décembre 1777

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les villes de Stenay, Réthel et Mouzon seront comprises dans l'arrondissement de la Chambre syndicale de Reims. Du 28 mai 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les villes de Stenay, Réthel et Mouzon seront comprises dans l'arrondissement de la Chambre syndicale de Reims. Du 28 mai 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que, sans s'arrêter à un arrêt du Parlement de Bordeaux du 19 février 1777, les exécutoires qui seront décernés pour les frais de justice qui sont à la charge du Roi ne pourront être acquittés sans avoir été préa

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que, sans s'arrêter à un arrêt du Parlement de Bordeaux du 19 février 1777, les exécutoires qui seront décernés pour les frais de justice qui sont à la charge du Roi ne pourront être acquittés sans avoir été préa

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet le transit par les ports de Bordeaux, la Rochelle, Nantes, Saint-Malo et le Havre, tant pour la sortie des ouvrages provenans des manufactures de la Flandre françoise, pays conquis et cédés, que pour l'entrée des

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet le transit par les ports de Bordeaux, la Rochelle, Nantes, Saint-Malo et le Havre, tant pour la sortie des ouvrages provenans des manufactures de la Flandre françoise, pays conquis et cédés, que pour l'entrée des

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui proroge, jusqu'au 1er janvier prochain, les délais fixés par les articles VIII et IX de l'édit d'avril 1779, concernant les communautés d'arts et métiers des villes du ressort du Parlement de Rouen. Du 8 août 1779

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui proroge, jusqu'au 1er janvier prochain, les délais fixés par les articles VIII et IX de l'édit d'avril 1779, concernant les communautés d'arts et métiers des villes du ressort du Parlement de Rouen. Du 8 août 1779

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui règle la compétence pour l'amodiation des communaux [de Fixin] de la généralité de Bourgogne. Du 31 juillet 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui règle la compétence pour l'amodiation des communaux [de Fixin] de la généralité de Bourgogne. Du 31 juillet 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui règle la compétence pour l'amodiation des communaux [de Saint-Usage] de la généralité de Bourgogne. Du 31 juillet 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui règle la compétence pour l'amodiation des communaux [de Saint-Usage] de la généralité de Bourgogne. Du 31 juillet 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la police des carrières des environs de Paris...

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la police des carrières des environs de Paris...

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui autorise l'adjudicataire des fermes générales à changer, à compter du 1er mars prochain, les timbres servant actuellement à timbrer les parchemins destinés à l'usage de la ville et généralité de Paris...

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui autorise l'adjudicataire des fermes générales à changer, à compter du 1er mars prochain, les timbres servant actuellement à timbrer les parchemins destinés à l'usage de la ville et généralité de Paris...

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui autorise les grands-maîtres des eaux et forêts, à commettre des sujets pour remplir les fonctions de gardes généraux des maîtrises de leurs départemens...

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui autorise les grands-maîtres des eaux et forêts, à commettre des sujets pour remplir les fonctions de gardes généraux des maîtrises de leurs départemens...

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe la tenue du chapitre provincial des Carmes-déchaussés de Provence, au 15 juin prochain, dans le couvent de Montpellier...

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe la tenue du chapitre provincial des Carmes-déchaussés de Provence, au 15 juin prochain, dans le couvent de Montpellier...

Calendrier et liste des noms, surnoms et demeures de Messieurs les grands messagers jurés de l'Université de Paris, avec l'état des diocèses affectés aux grands messagers jurés et auxquels nomment les quatre Nations de la Faculté des Arts

Calendrier et liste des noms, surnoms et demeures de Messieurs les grands messagers jurés de l'Université de Paris, avec l'état des diocèses affectés aux grands messagers jurés et auxquels nomment les quatre Nations de la Faculté des Arts

Catalogue de tableaux des écoles hollandoise, flamande et françoise, dessins de Fragonard, Robert & autres, bronzes, porcelaines provenans du cabinet de Mr Gros, peintre

Catalogue de tableaux des écoles hollandoise, flamande et françoise, dessins de Fragonard, Robert & autres, bronzes, porcelaines provenans du cabinet de Mr Gros, peintre

Catalogue des livres de la bibliothèque de feu M. Remond... la vente...commencera Lundi 20 juillet 1778..

Catalogue des livres de la bibliothèque de feu M. Remond... la vente...commencera Lundi 20 juillet 1778..

Catalogue des livres du cabinet de feu M. Bourlat de Montredon dont la vente se fera... le lundi 26 janvier 1778...

Catalogue des livres du cabinet de feu M. Bourlat de Montredon dont la vente se fera... le lundi 26 janvier 1778...

Catalogue des livres du cabinet de feu M. Bourlat de Montredon... dont la vente se fera... le lundi 26 janvier 1778..

Catalogue des livres du cabinet de feu M. Bourlat de Montredon... dont la vente se fera... le lundi 26 janvier 1778..

Catalogue des livres du cabinet de feu M. L'abbé Foucher,...dont la vente se fera le 16 juin 1778...