Livres de 1753

"[Acte. 1753, 10 janvier]

"Arrest de la Chambre des vacations portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753 et des lettres patentes sur icelui

"Arrest de la Chambre des vacations portant enregistrement de l'arrêt du Conseil du 30 septembre 1753 et des lettres patentes sur icelui

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait défenses au procureur du Roi de l'élection de Paris de s'immiscer à faire d'autres fonctions, que celles attachées à l'office de substitut du procureur général de Sa Majesté en la Cour des Aydes

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait défenses au procureur du Roi de l'élection de Paris de s'immiscer à faire d'autres fonctions, que celles attachées à l'office de substitut du procureur général de Sa Majesté en la Cour des Aydes

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution d'une sentence de la maîtrise des Eaux et forêts de Paris, du six août 1751 modère par grâce l'amende y portée, prononcée contre un maître pêcheur à engins de Paris

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution d'une sentence de la maîtrise des Eaux et forêts de Paris, du six août 1751 modère par grâce l'amende y portée, prononcée contre un maître pêcheur à engins de Paris

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses au Sieur Leclerc de percevoir des droits de péage dans les seigneuries d'Anvers et Jumelles, généralité de Tours

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses au Sieur Leclerc de percevoir des droits de péage dans les seigneuries d'Anvers et Jumelles, généralité de Tours

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses aux maire, échevins et habitans... de Laon de percevoir des droits de péage sur le pont d'Ardon, généralité de Soissons

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses aux maire, échevins et habitans... de Laon de percevoir des droits de péage sur le pont d'Ardon, généralité de Soissons

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les marchands et négocians qui feront voiturer leurs marchandises par le coche d'Auxerre pourront se servir de tels rouliers que bon leur semblera

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les marchands et négocians qui feront voiturer leurs marchandises par le coche d'Auxerre pourront se servir de tels rouliers que bon leur semblera

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui maintient le Sieur de Caulaincourt dans des droits de péage à Beauvois, Tombes et Tréféon

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui maintient le Sieur de Caulaincourt dans des droits de péage à Beauvois, Tombes et Tréféon

"Dictionnaire portatif des Beaux-Arts ou Abrégé de ce qui concerne l'agriculture, la sculpture, la peinture, la gravure, la poésie et la musique

"Dictionnaire portatif des Beaux-Arts ou Abrégé de ce qui concerne l'agriculture, la sculpture, la peinture, la gravure, la poésie et la musique

"Les Raretez qui se voyent dans l'Eglise royale de Saint-Denis

"Les Raretez qui se voyent dans l'Eglise royale de Saint-Denis

(Arrêt du Parlement de Paris du 28 mai 1753 qui ordonne la suppression de deux imprimés et de deux gravures)

(Arrêt du Parlement de Paris du 28 mai 1753 qui ordonne la suppression de deux imprimés et de deux gravures)

[Arrêt du Parlement du 30 août 1752 relatif à des divisions entre le curé, le doyen du chapitre, les maire et consuls du Malzieu au sujet de l'administration d'un hôpital]

[Arrêt du Parlement du 30 août 1752 relatif à des divisions entre le curé, le doyen du chapitre, les maire et consuls du Malzieu au sujet de l'administration d'un hôpital]

[Arrêt du Parlement du 4 juillet 1753 qui ordonne la destruction de la gravure intitulée ºRemontrances du Parlement au Roi contre le schismeº]

[Arrêt du Parlement du 4 juillet 1753 qui ordonne la destruction de la gravure intitulée ºRemontrances du Parlement au Roi contre le schismeº]

[Arrêt du Parlement du 9 mars 1753 qui condamne un imprimé intitulé ºConsultation de quarante docteurs en droit canon de la Faculté de Paris sur les refus de sacremens faits aux Jansénistesº]

[Arrêt du Parlement du 9 mars 1753 qui condamne un imprimé intitulé ºConsultation de quarante docteurs en droit canon de la Faculté de Paris sur les refus de sacremens faits aux Jansénistesº]

Aedium Farnesiarum tabulae ab Annibale Caraccio depictae a Carolo Caesio aeri insculptae atque a Lucio Philarchaeo explicationibus illustratae

Aedium Farnesiarum tabulae ab Annibale Caraccio depictae a Carolo Caesio aeri insculptae atque a Lucio Philarchaeo explicationibus illustratae

Almanach des beaux-arts contenant les noms et les ouvrages des gens de lettres, des scavans et des artistes célèbres qui vivent actuellement en France...

Almanach des beaux-arts contenant les noms et les ouvrages des gens de lettres, des scavans et des artistes célèbres qui vivent actuellement en France...

Arrest de la Chambre des vacations tenue au couvent des Grands Augustins à Paris qui condamne Edouard-François Labattu au fouet, à la marque des lettres GAL et aux galères pour trois ans, pour vol de mouchoirs dans l'église de St Eustache. Du 16 octobre 1

Arrest de la Chambre des vacations tenue au couvent des Grands Augustins à Paris qui condamne Edouard-François Labattu au fouet, à la marque des lettres GAL et aux galères pour trois ans, pour vol de mouchoirs dans l'église de St Eustache. Du 16 octobre 1

Arrest de la Cour des Aides qui confirme... deux sentences de la jurisdiction des traites de Langres des 17 septembre et 9 décembre 1751 [ci-inclus] par lequelles le nommé Cerf d'Alsace entrepreneur de la fourniture des étapes aux troupes du Roi au passag

Arrest de la Cour des Aides qui confirme... deux sentences de la jurisdiction des traites de Langres des 17 septembre et 9 décembre 1751 [ci-inclus] par lequelles le nommé Cerf d'Alsace entrepreneur de la fourniture des étapes aux troupes du Roi au passag