Arrest de la Chambre royale, tenue au Château du Louvre, qui supprime un imprimé portant pour titre ºSecond mémoire de Mrs. les exilés à Bourgesº, Du 28 novembre 1753
"Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)
Identification
- Identifiant unique
- 2100528
- Identifiant
- RBSVDP0002100528
Titre et mentions
- Titre
- Arrest de la Chambre royale, tenue au Château du Louvre, qui supprime un imprimé portant pour titre ºSecond mémoire de Mrs. les exilés à Bourgesº, Du 28 novembre 1753
Auteurs
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Chambre royale
Publication
- Date de publication
- 1753
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
- Collection 2
- 105387-(91)"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- -(39-96)
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-138450 -(39-96)
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"
Du même auteur
"Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)
Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui supprime différens imprimés relatifs à la suppression des jurandes des communautés d'arts et métiers. Du 22 février 1776
1776
Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui destitue le nommé Hubert Cazin de sa qualité de marchand libraire à Reims et le condamne en outre en trois mille livres d'amende. Du 28 décembre 1764
1765
Arrest du Conseil d'Etat du Roi du 3 septembre 1752 [qui casse un arrêt du Parlement du 1er septembre comme attentatoire à son autorité]
1752
Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui condamne la veuve de Noël Pissot, François-Gabriel Merigot, Jean Augustin Grangé, libraires à Paris, en trois cens livres d'amende chacun, pour avoir débité différens ouvrages imprimez, sans privilège ni permission. Du
1748
Lettre de M. l'archevesque de Paris au Roy [du 8 février 1730, lui exposant l'état dans lequel il a trouvé le diocèse de Paris]
1730
Harangue faite au Roy, à Marly le 17 juin 1711 par... le cardinal de Noailles, archevêque de Paris... président de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France
1711
Arrest du Parlement [de Toulouse] du 18 juin 1753 qui condamne le frère Dezeuzes, prêtre de la Compagnie de Jésus, à être admonesté et lui fait défenses d'enseigner ni professer pendant le tems et terme de cinq années
[date de publication inconnue]